Autorisation parentale Clauses Exemplaires

Autorisation parentale à remplir par le responsable légal Je soussigné (e)… agissant en qualité de (père, mère ou tuteur) demeurant à ……………………………………………..…………………………………………….. autorise l'élève ………………………………………… à faire partie de l’Association ITAPARICA . Xxxxxxx, j'accepte que les responsables de l'Association autorisent en mon nom une intervention médicale en cas de besoin (Xxxxx en cas de refus). A…………………………………., le………………… Signature
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Autorisation parentale. Je soussigné(e) Mme, Mlle, Mr ……………………………………………………………………………………………………………………….………. né(e) le …………………………………………………………………………………………………………………………………………... et résidant au …………………………………………………………………………………………………………………………………. autorise ………………………………………………………………………………………………………………………………………….. à participer au concours cosplay organisé par « La Japanonymes" » durant le Festival « Japan Matsuri » de 2018. Je certifie également accepter toutes les clauses de cession de droit à l’image cités ci-dessus. Fait à ………………………………………………… Le .......………………………………………………...
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Autorisation parentale pour la diffusion et le droit à l'image d'un mineur
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Autorisation parentale. Je soussigné (nom de l’adhérent ou du responsable)… ; □ Père - Mère - Tuteur, N° Sécurité Sociale : …………………………………………………………… demeurant ……………………………………………………………………………………………………… □ Autorise mon enfant à participer aux différentes Activités Physiques et Sportives proposées par l’équipe pédagogique du club de karaté de Fenouillet. □ Autorise mon enfant (cité ci-dessus) à participer aux manifestations de la Saison 2017/2018 organisées par la X.X.XXXXXX et ses organismes déconcentrés (Ligues et Départements) ou amicales. □ Autorise la prise en charge médicale pour tout incident survenant pendant la manifestation. Date : …………………………« Lu et approuvé »)… Signature Les photographies et films peuvent être diffusées à l’usage exclusif : d’articles internes au club, d’articles de presse, de publicité pour le club ou pour insertion sur le site Internet du club ou sur Facebook. Je prends note du fait qu’il ne sera pas fait usage de ces documents pour d’autres finalités que celles définies ci dessus. □ Donne mon accord, dans la limite des réserves ci dessous mentionnées, pour la diffusion de photographies (individuelles ou collectives) ou de séquences vidéo détenues par l’association « Fenouillet Karaté Club. ». Cet accord est limité aux photographies et séquences vidéo prisent dans le cadre des activités pratiquées au sein de cette association ou lors de manifestations organisées par celle ci. Cet accord est valable (cocher la case) : □ pour moi-même □ pour le mineur ci dessus dont j’assume la responsabilité Fait à : ………………………………………………Date : ……………………………………………
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Autorisation parentale. POUR LA DIFFUSION ET LE DROIT A L’IMAGE D’UN MINEUR
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Autorisation parentale. Je soussigné(e) : père, mère, tuteur*
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Autorisation parentale. Je soussigné(e), Mme ou M.
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Autorisation parentale. Je (nous) soussigné(s), Nom Prénom ……………………………………….  mère  père  représentant légal Nom Prénom ……………………………………….  mère  père  représentant légal Autorisons que notre enfant ………………………….soit photographié lors d’activités au sein du relais et que ces photographies soient affichées au sein du relais les p’tits soyeux. Date : Etablissement : Relais d’assistantes maternelles Les p’tits Soyeux 16, bis rue Pouteau 69001 Lyon Président de la Mutuelle Petite Enfance LYON 1 : XXXXXX XXXXX E-mail : xxxxxxxxxxxxx@xxxxxxx.xx
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Autorisation parentale. Nous soussigné (noms prénoms)............................................................................. Adresse : ...................................................................................................................... Autorisons l'association Vivre Ensemble Madesahel à filmer et photographier notre enfant : Prénommé : .................................................................... de publier, et ou diffuser sur tous supports nécessaires à l'association : Site internet, programme des séjours, diaporama ou film de présentation des séjours. La publication ou la diffusion de l'image de notre enfant, accompagnant cette publication ne devront pas porter atteinte à sa dignité, sa vie privée et à sa réputation. Fait à……………………………… le " Je soussigné Monsieur ou Madame ……………………………… responsable du jeune …………………………., né le …………………………, en tant que parent autorise mon fils à quitter le territoire Français .
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  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Moyens de paiement Le paiement du prix se fait par prélèvement automatique, par carte bancaire (Visa, Mastercard, carte bleue, American Express ou Eurocard), ou par tout moyen en vigueur auprès de Xxxxxxx lors de la commande, tel que spécifié dans le cadre du process de commande choisi par le Client. Si Vous avez opté pour le paiement par prélèvement bancaire (SEPA) et si les conditions de renouvellement sont réunies, hors le cas spécifique du paiement mensuel, Nordnet effectuera, au début du mois suivant la date de renouvellement tacite du Contrat, un nouveau prélèvement au titre du renouvellement de votre échéance contractuelle dans le cadre de l’Offre Pack Relais souscrite. Si Vous avez choisi de recourir à une autre modalité de paiement acceptée par Xxxxxxx lors de votre Commande, ou par carte bancaire, si Vous n'avez pas payé le prix lié au renouvellement de l’Offre Pack Relais à son échéance et si l’Offre Pack Relais souscrite n’a pas été résiliée au jour de l’échéance contractuelle afférente, Nordnet pourra y mettre fin à l’échéance, et dès lors ne pas procéder au renouvellement tacite de l’Offre Pack relais souscrite, la fourniture du moyen de paiement valide étant un préalable nécessaire au renouvellement du Nom de domaine concerné (cf. CG CP NNR).. Vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité à ce titre, ou du fait des conséquences qui pourraient en résulter, en ce compris en cas de Suspension des Services et/ou du Nom de domaine concerné et/ou de leur Suppression.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Défaut de paiement Le versement des prestations à l’adhérent et à ses ayants droit est conditionné au paiement de la cotisation due par l’adhérent. En cas de non-paiement de la cotisation ou d’une fraction de cotisations due dans les dix jours de son échéance, la Mutuelle adresse à l’adhérent une mise en demeure de payer. Faute de paiement dans les trente jours qui suivent la mise en demeure, la Mutuelle suspend les garanties de l’adhérent et de ses ayants droit. Effets de la suspension de la garantie : les frais médicaux et chirurgicaux dont la date des soins se situe dans cette période ne peuvent donner lieu à prise en charge. Au cas où la cotisation aurait été fractionnée, la suspension de la garantie, intervenue en cas de non-paiement d’une des fractions de cotisations, produit ses effets jusqu’à l’expiration de la période annuelle considérée. En cas de non-paiement dans le délai de trente jours : Pavillon Prévoyance peut résilier la garantie dix jours après l’expiration de ce délai. La cotisation annuelle restant due, Pavillon Prévoyance procédera au recouvrement de l’intégralité des cotisations majorées des frais de recouvrement par tout moyen à sa convenance. En cas de paiement avant résiliation : la garantie reprend pour l’avenir ses effets, à midi, le lendemain du jour où a été payée la cotisation ayant fait l’objet de la mise en demeure et celles venues à échéance pendant la période de suspension ainsi que, éventuellement, les frais de poursuite et de recouvrement.