Common use of Bagages Clause in Contracts

Bagages. 13.1 Les bagages devront impérativement comporter une étiquette avec le nom du propriétaire et l'adresse de destination. 13.2 Les Voyageurs sont informés du fait que les bagages sont limités à un bagage à mains, un bagage en soute (sac ou valise) et une paire de ski ou snowboard. Le client devra nous informer de la présence de skis ou snowboards lors de sa réservation et au minimum 15 jours avant le départ. 13.3 MV Transport n’est pas responsable de la garde des bagages à mains des Voyageurs, ces effets restant en permanence sous leur surveillance pendant tout le parcours. Il est de la responsabilité du Voyageur de s’assurer que tout ses objets de valeur (téléphones, bijoux, appareils électroniques, argent, papier d’identité, médicaments…) soient transportés dans son bagage à main. 13.4 Les Voyageurs ont la responsabilité de leurs bagages lors des correspondances éventuelles. 13.5 L'ensemble des bagages en soute doit être convenablement emballé dans des valises, sacs ou autres récipients adaptés qui résistent à une manutention normale. Des objets fragiles doivent être, en fonction, spécialement emballés. 13.6 Pour des raisons de sécurité, le voyageur autorise à ce qu’il soit procédé à une inspection des bagages par le personnel MV Transport. En cas de refus, MV Transport a le droit de refuser le transport du bagage. 13.7 En cas de perte ou d’avarie de bagages placés en soute, l’indemnité que devra verser MV Transport pour tout dommage justifié dont elle sera tenue pour responsable, est limitée à la somme de 500 € (sauf autre déclaration préalable de valeur) par bagage placé en soute, sauf faute lourde. 13.8 MV Transport, se réserve le droit de refuser les bagages dont le poids, les dimensions ou la nature ne respectent pas les conditions prévues dans les présentes Conditions Générales, ainsi que ceux qu’il estime préjudiciable à la sécurité du transport.

Bagages. 13.1 Les bagages devront impérativement comporter une étiquette avec le nom du propriétaire 1. Le montant assuré : 2. La garantie : 2.1. Le vol à l’étranger (et l'adresse de destinationen Belgique suivant la condition décrite au Chapitre I.4.) . 13.2 2.2. L’endommagement total ou partiel à l’étranger (et en Belgique suivant la condition décrite au Chapitre I.4.). 2.3. La non-livraison à l’étranger par les transports publics, un transporteur privé ou par l’organisateur de voyage après leur prise en consignation. 2.4. Le retard de livraison au lieu de destination de voyage à l’étranger de minimum 12 heures par les transports publics, un transporteur privé ou par l’organisateur de voyage après leur prise en consignation. 3. L’assurance bagages contre le vol : 3.1. Si vos bagages se trouvent dans une voiture de tourisme (pas un cabriolet, un mobilhome, un véhicule 4x4 ou un minibus) utilisée par vous et fermée à clé, dont les vitres et le toit sont totalement fermés et dans laquelle les bagages se trouvent entièrement à l’abri des regards dans un coffre fermé pourvu d’une plage arrière : Contre le vol par effraction caractérisée, entre 7 et 22 heures. 3.2. Si les bagages se trouvent dans votre chambre d’hôtel ou votre résidence de vacances : Contre le vol par effraction caractérisée. 3.3. Si les bagages se trouvent sous votre surveillance ou sont portés par vous : Contre le vol commis avec violence physique sur la personne. 3.4. Si le vol ne répond pas aux dispositions susmentionnées de cet article : Si les objets ont été protégés par vous contre le vol, en tant que bon père de famille. Dans un espace public ou un endroit qui est aussi accessible aux autres personnes, vous devez de toute façon toujours garder vous- même les objets sous surveillance. 4. Le calcul de l’indemnité : 4.1. Les Voyageurs dommages sont informés indemnisés au premier risque et toutes les indemnités vous sont versées personnellement. 4.2. L’indemnité est calculée sur base du fait prix que vous avez payé lors de l’achat des objets assurés, en tenant compte de la dépréciation due à l’âge ou à l’usure. 4.3. En cas de dommage partiel, seule la réparation de l’objet est indemnisée, à l’exclusion des frais d’expertise et de transport. 4.4. L’indemnité ne peut être supérieure au prix que vous avez payé lors de l’achat de l’objet assuré. Allianz Assistance indemnise uniquement les dommages réellement subis. Il n’est pas tenu compte des dommages indirects. 4.5. Si les bagages sont limités retrouvés après le vol ou la non-livraison définitive, vous devez rembourser à un bagage à mainsAllianz Assistance l’indemnité déjà versée, un bagage en soute (sac ou valise) après déduction éventuelle des dommages constatés et une paire de ski ou snowboard. Le client devra nous informer de la présence de skis ou snowboards lors de sa réservation et au minimum 15 jours avant le départassurés. 13.3 MV Transport n’est pas responsable de la garde 4.6. L’indemnité est limitée au montant assuré. L’indemnité est également limitée à: • 50 % du montant assuré par personne assurée, pour : - Chaque objet individuellement ; - L’ensemble des bagages à mains des Voyageurs, ces effets restant en permanence sous leur surveillance pendant tout le parcours. Il est de la responsabilité du Voyageur de s’assurer que tout ses objets de valeur (téléphones, bijoux, appareils électroniques, argent, papier voir aussi l’article VIII.4.1.1.) ; - L’ensemble du matériel et équipement de sport ; - Les dommages dus au bris du bagage ; - Les dommages dus au vol de ou dans un véhicule de location ; - Les dommages dus au vol tombant sous l’article V.3.4. • Les frais administratifs jusqu’à 125 EUR/personne assurée pour le remplacement de l’ensemble des papiers d’identité (carte d’identité, médicaments…) soient transportés passeport, permis de conduire, carte grise ou visa), cartes bancaires, cartes de crédit et cartes magnétiques; • Les achats de stricte nécessité jusqu’à 20 % du montant assuré par personne assurée, dans son le cas de l’article V.2.4. Si le bagage à main. 13.4 Les Voyageurs ont la responsabilité apparaît être ensuite définitivement perdu, cette indemnité sera déduite de leurs bagages lors des correspondances éventuelles. 13.5 L'ensemble des bagages en soute doit être convenablement emballé dans des valises, sacs ou autres récipients adaptés qui résistent à une manutention normale. Des objets fragiles doivent être, en fonction, spécialement emballés. 13.6 Pour des raisons de sécurité, le voyageur autorise l’indemnité que vous recevrez à ce qu’il soit procédé à une inspection des bagages par le personnel MV Transport. En cas de refus, MV Transport a le droit de refuser le transport du bagagemoment. 13.7 En cas de perte ou d’avarie de bagages placés en soute, l’indemnité que devra verser MV Transport pour tout dommage justifié dont elle sera tenue pour responsable, est limitée à la somme de 500 € (sauf autre déclaration préalable de valeur) par bagage placé en soute, sauf faute lourde. 13.8 MV Transport, se réserve le droit de refuser les bagages dont le poids, les dimensions ou la nature ne respectent pas les conditions prévues dans les présentes Conditions Générales, ainsi que ceux qu’il estime préjudiciable à la sécurité du transport.

Bagages. 13.1 Les bagages devront impérativement comporter 8.1 Où l’assurance est-elle valable? L’assurance est valable hors du domicile permanent de la personne assurée dans le monde entier si le voyage inclut au moins une étiquette avec le nom du propriétaire et l'adresse nuitée, sur présentation de destinationjustificatifs. 13.2 Les Voyageurs sont informés 8.2 Qu’est-ce qui est assuré? L’assurance bagages comprend toutes les choses que les personnes assurées emportent en voyage pour leur usage personnel ou remettent à une entreprise de transports pour acheminement; les frais pour les achats absolument nécessaires occasionnés en raison du fait que qu’une entreprise de transports a livré en retard les bagages sont limités à un bagage à mains, un bagage en soute remis pour acheminement (sac ou valise) et une paire de ski ou snowboard. Le client devra nous informer de la présence de skis ou snowboards lors de sa réservation et quatre heures au minimum 15 jours avant le départmin.). 13.3 MV Transport 8.3 Qu’est-ce qui n’est pas responsable de la garde des bagages à mains des Voyageursassuré? Ne sont pas assurés: – les valeurs pécuniaires, ces effets restant en permanence sous leur surveillance pendant tout le parcours. Il est de la responsabilité du Voyageur de s’assurer que tout ses objets de valeur (téléphones, bijoux, appareils électroniques, argent, papier d’identité, médicaments…) soient transportés dans son bagage à main. 13.4 Les Voyageurs ont la responsabilité de leurs bagages lors des correspondances éventuelles. 13.5 L'ensemble des bagages en soute doit être convenablement emballé dans des valises, sacs ou autres récipients adaptés qui résistent à une manutention normale. Des objets fragiles doivent être, en fonction, spécialement emballés. 13.6 Pour des raisons de sécurité, le voyageur autorise à ce qu’il soit procédé à une inspection des bagages par le personnel MV Transport. En cas de refus, MV Transport a le droit de refuser le transport du bagage. 13.7 En cas de perte ou d’avarie de bagages placés en soute, l’indemnité que devra verser MV Transport pour tout dommage justifié dont elle sera tenue pour responsable, est limitée à la somme de 500 € (sauf autre déclaration préalable de valeur) par bagage placé en soute, sauf faute lourde. 13.8 MV Transport, se réserve le droit de refuser les bagages dont le poidsc’est-à-dire l’argent, les dimensions titres, chèques-voyage, livrets d’épargne, métaux précieux (sous forme de réserves, lingots ou la nature ne respectent pas marchandises de commerce), monnaies et médailles, pierres précieuses et perles non montées, billets de transport, abonnements et billets d’avion; – les conditions prévues dans les présentes Conditions Généralesvéhicules automobiles et remorques, cyclomoteurs, caravanes, mobile homes, y compris leurs accessoires, ainsi que ceux qu’il estime préjudiciable les aéronefs, appareils et objets volants de tout genre (y compris parachutes, parapentes et modèles réduits d’aéronefs) pour lesquels une assurance responsabilité civile est prescrite par la loi; – les documents commerciaux, le mobilier de l’entreprise, les outils de travail, marchandises de commerce et collections d’échantillons; – les images et autres objets d’art, instruments de musique, actes, timbres et objets ayant principalement une valeur affective; – les véhicules nautiques, y compris leurs accessoires, à la sécurité du transportl’exception des canots en plastique, gonflables et à rames; – les verres correcteurs et lentilles de contact; – le matériel informatique tel que des assistants électroniques, ordinateurs portables, PC, etc. ainsi que les logiciels et téléphones portables; – les prothèses et moyens auxiliaires.