Bagages enregistrés. 8.5.1. Au moment où les Bagages sont remis au Transporteur pour l’enregistrement, le Transporteur en prend la responsabilité. Le Transporteur délivre ensuite une étiquette d’identification des Bagages pour chaque Bagage enregistré.
8.5.2. Le Passager doit apposer son nom ou toute autre forme d’identification personnelle sur le Bagage.
8.5.3. Les Bagages enregistrés sont transportés dans le même avion que le Passager à moins que, pour des raisons d´exploitation, de sécurité ou de sûreté, le Transporteur décide qu´ils seront transportés sur un autre vol. Si tel est le cas, le Transporteur mettra les Bagages à disposition du Passager à l’aéroport de destination, sauf si les lois applicables et/ou les autorités douanières ou aériennes exigent que le Passager vienne rechercher ses Bagages auprès des autorités douanières
Bagages enregistrés. Il s'agit des bagages pris en charge par le transporteur et acheminés sous sa responsabilité. Leur prise en charge est contrôlée par la délivrance d'une Etiquette de bagage. Désigne tout Bagage appartenant au Passager autre que les Bagages enregistrés, que le passager est autorisé à conserver avec lui en cabine. Ce Bagage reste sous la responsabilité du passager pendant tout le voyage.
Bagages enregistrés. 8.6.1 Dès que vous nous aurez remis vos bagages à l’enregistrement, nous en assurerons la garde et vous délivrerons une étiquette de bagage pour chaque bagage enregistré.
8.6.2 Vous devrez apposer votre nom ou toute autre forme d’identification personnelle sur tout bagage enregistré.
8.6.3 Les bagages enregistrés seront, dans la mesure du possible, transportés à bord du même appareil que vous, à moins que, pour des raisons de sécurité, de sûreté ou d’exploitation, nous décidions de les transporter sur un autre vol. Si votre bagage enregistré est transporté sur un vol suivant, nous vous le livrerons, sauf si le droit en vigueur stipule que vous devez être présent pour un contrôle douanier.
Bagages enregistrés. Lorsque le billet inclut un bagage en soute, les Passagers peuvent emporter en franchise :
Bagages enregistrés. Les Passagers peuvent emporter en franchise :
Bagages enregistrés. Vous serez redevable d’un paiement d’une somme d’argent pour tout bagage enregistré. Lors de la réservation de votre vol, vous devez indiquer le nombre de bagages que vous emporterez et le poids total de ces bagages. Un maximum de 5 bagages par passager est autorisé et le poids maximal des bagages (à l’exclusion des bagages spéciaux) est de 50 kg par passager. Le transport des bagages spéciaux (tels que les vélos, planche de surf, chaises roulantes et animaux domestiques) est soumis à des conditions particulières qui se trouvent sur le site internet xxxxxxxxx.xxx. Si vous souhaitez emporter des bagages spéciaux vous devez nous en informer explicitement lors de la réservation de votre vol.
Bagages enregistrés désigne les Bagages que le Transporteur prend en possession et pour lesquels le Transporteur a émis une étiquette d’identification de Bagages.
Bagages enregistrés a. Au moment où les Bagages sont remis au Transporteur pour l’enregistrement, le Transporteur en prend la responsabilité. Le Transporteur délivrera ensuite une étiquette de Bagage pour chaque Bagage enregistré.
b. Le Transporteur peut refuser d’accepter des Bagages en tant que Bagages enregistrés s’ils ne sont pas soigneusement empaquetés dans des conteneurs fermés ou autres malles appropriées qui garantissent la sécurité du Transport en cas d’acheminement normal. Le Transporteur n’est pas tenu de garder les Bagages et/ou objets refusés. Si les Bagages et/ou objets étaient pris en dépôt autrement que comme Bagages de soute, le Transporteur ne saurait aucunement être tenu responsable de ces Bagages.
c. Le Passager ne transportera pas dans ses Bagages enregistrés: de denrées périssables ou objets fragiles, de l’argent, des clés, des bijoux, des appareils ou applications électroniques et/ou de télécommunication, des métaux (précieux), du change, des documents commerciaux, des échantillons, des effets de commerce, des objets de valeur, des médicaments, des documents médicaux, des passeports et autres pièces d’identité, des ordinateurs, des appareils optiques ou des appareils-photo, des objets d’art.
d. Avant que le Bagage soit accepté, le Passager doit avoir inscrit son nom et ses coordonnées à l’extérieur du Bagage. En l’absence de cette formalité, le Transporteur se réserve le droit de refuser de transporter le Passager et son Bagage.
e. Le Transporteur fera de son mieux pour transporter le Bagage enregistré dans le même avion que celui avec lequel voyage le Passager. Les Bagages enregistrés qui ne seraient pas transportés de la sorte seront remis dans les meilleurs délais au Passager, sauf si les lois applicables et/ou les autorités douanières ou aériennes exigent que le Passager vienne rechercher ses Bagages auprès des autorités douanières.
f. Le Transporteur ne saurait être tenu responsable des rayures, bosses et autres détériorations minimes des valises et Bagages, ni des Dommages causés aux poignées, roues et lanières ou autres pièces des valises et Bagages, ni des Dommages résultant de la détérioration du contenu du Bagage, sauf si le Transporteur était responsable de ce Dommage par faute ou négligence.
Bagages enregistrés. Pour éviter des problèmes de bagages: • Indiquez votre nom sur tous vos bagages ainsi que celui d‘une personne de contact, ou encore le nom de votre hôtel à destination. Indiquez votre nom, adresse, numéro de téléphone et numéro de vol à l‘intérieur de chaque pièce de bagage. Si l‘étiquette (fournie en même temps que vos documents de voyage) extérieure devait être déchirée ou enlevée accidentellement, l‘identification pourrait être faite grâce à cette autre indication. • Fermez le bagage à clef ou avec une fermeture à combinaison (fermeture intégrée, cadenas ou sangle à fermeture). • Faites un inventaire (par objet: marque commerciale et valeur) du contenu de vos bagages enregistrés et insérez la liste dans la pochette contenant votre billet. Nous ne répondons pas de dommages survenus à des objets qui ne peuvent pas être traités comme bagages enregistrés, y compris des dommages à des articles fragiles ou périssables, des objets particulièrement précieux comme de l‘argent, des clés, des médicaments, des bijoux, des métaux précieux, des ordinateurs, des appareils électroniques (appareils photographiques) ou de télécommunication, des titres et autres valeurs mobilières, des documents d‘affaires, des passeports et autres pièces d‘identité ou échantillons.
Bagages enregistrés. SNCF met en œuvre toutes les mesures propres à assurer la fourniture du Service dans des conditions optimales. Elle ne saurait cependant en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force majeure. Plus généralement, si la responsabilité de SNCF se trouvait engagée, cette dernière ne pourrait en aucun cas accepter de verser une quelconque indemnisation pour des dommages indirects ; s’agissant des dommages directs, et sous réserve du paragraphe suivant, aucune indemnisation ne sera versée si l’existence et/ou le quantum du dommage ne sont pas établis. Cependant, même à défaut de preuve du dommage, il est fait application de l’indemnisation fixée par le règlement n° 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007, dans une unité de compte dénommée « droits de tirage spéciaux ou DTS ». A la date d’entrée en vigueur des présentes Conditions générales, le montant de l’indemnisation prévu par le règlement, après conversion en euros, est le suivant : – en cas de perte : 360 € par Bagage ; – en cas d’avarie des Bagages : 25 € par kilo manquant (dans les hypothèses de petites pièces endommagées, roulette, poignée…, l’indemnisation sera forfaitairement en fonction de la taille du bagage soit un petit bagage (50 centimètres) = 1kg, un moyen bagage (60 centimètres) = 2kgs et un grand bagage (+ de 70 centimètres) = 3kgs) – en cas de retard à la livraison : 4 € par Bagage, par tranche de 24h de retard et dans la limite de 14 jours. Ces montants pourront faire l’objet d’un ajustement, si nécessaire, lors d’une nouvelle parution des Conditions générales.