Censeur Clauses Exemplaires

Censeur. Les Associés A (statuant à la majorité simple) ont la faculté de désigner un censeur qui participera aux réunions du Comité Stratégique et y sera convoqué, dans les mêmes conditions que les membres du Comité Stratégique. Toutefois, le censeur ne disposera pas du droit de vote et, à ce titre, ne participera pas au vote des décisions du Comité Stratégique (le « Censeur »). Le Censeur aura droit aux mêmes informations que les membres du Comité Stratégique et sera tenu aux mêmes obligations de confidentialité. Le Censeur peut être une personne physique ou morale. Le Censeur personne morale sera représenté par son représentant légal sauf si, lors de sa nomination ou à tout moment en cours de mandat, il désigne une personne spécialement habilitée à le représenter en qualité de représentant permanent. La durée du mandat de Censeur est fixée à trois (3) ans. Le mandat de Censeur est renouvelable sans limitation. Les fonctions de Censeur prennent automatiquement fin soit par le décès ou l’incapacité du Censeur soit par la démission, la révocation ou l’expiration de son mandat. Le Censeur est révocable à tout moment et sans juste motif par les Associés A l’ayant désigné. La fonction de Censeur est exercée à titre gratuit. Toutefois, le Censeur a droit, sur présentation de justificatifs appropriés, au remboursement des frais et dépenses professionnels raisonnables qu’il aurait engagé dans le cadre de ses fonctions.

Censeur. Le censeur assiste aux réunions, sessions exécutives et séminaires du Conseil d’administration et peut participer aux séances des Comités spécialisés, avec voix consultative. Le censeur a notamment pour rôle d’accompagner le Conseil d’administration en matière de responsabilité sociale et environnementale et plus particulièrement de transition énergétique. Outre son rôle dans la préparation de la stratégie afférente à ce domaine, il assiste tous les comités lorsqu’ils débattent de sujets relatifs à la responsabilité sociale et environnementale. Il est soumis aux mêmes règles d’éthique, de confidentialité, conflits d’intérêts et de déontologie que les administrateurs. La rémunération du censeur est fixée par le Conseil d’administration sur proposition du Comité des rémunérations. Elle est égale à la moyenne des rémunérations versées aux administrateurs en application de l’article 18 du Règlement intérieur, après déduction de la somme allouée au titre de l’US Risk Committee et à l’exception des rémunérations versées aux Présidents des Comités. Cette rémunération tient compte de son assiduité. Ses frais peuvent être remboursés dans les mêmes conditions que pour les administrateurs. Annexe 1 – Charte du Comité d’audit et de contrôle interne de Société Générale Annexe 2 – Charte du Comité des risques de Société Générale