Clauses Techniques Clauses Exemplaires

Clauses Techniques. L’ACHETEUR s’engage à travailler avec soin et dans les règles de l’art de l’exploitation forestière, et à respecter tout particulièrement les exigences suivantes (rayer au besoin les mentions inutiles) : - aucune blessure : les arbres restant sur pied ne doivent subir aucune blessure. Cette exigence est particulièrement impérative pour les arbres d’avenir réservés, désignés selon l’indication ci-dessus - pas de tassement du sol : les engins de fente et de débardage seront cantonnés dans les layons et les chemins et ne devront en aucun cas pénétrer à l’intérieur des bandes boisées - débardage manuel : les bois seront coupés en rondins d’un mètre et amenés à la main jusqu’en bordure de layon. Ils y seront empilés proprement de façon à ce que leur stérage puisse être aisément mesuré - enlèvement sur sol dur : l’enlèvement des bois depuis les layons sera effectué à une période sèche, ou lors de gels intenses, et l’ACHETEUR utilisera pour ce faire des moyens adaptés à la portance des sols. Ses engins ne devront en aucun cas quitter chemins ni layons - pas de houppier suspendu : s’il arrive accidentellement qu’un arbre s’encroue sur un arbre réservé, son houppier devra impérativement être dégagé avec soin - ni détritus ni peinture : l’ACHETEUR n’abandonnera sur place aucun déchet d’aucune sorte, il s’obligera en particulier à emporter ses emballages vides, ses restes de casse-croûte et ses mégots de cigarettes, et il évitera de porter toute marque de peinture sur les arbres réservés, quel qu’en puisse être le motif - pas de feu : l’ACHETEUR ne devra allumer aucun feu - souches coupées à ras : la hauteur des souches ne devra pas dépasser 15 cm - houppiers démantelés : les cimes seront démembrées et tous les brins de diamètre supérieur à 7 cm enlevés - fossés débarrassés : les obstacles et embâcles créés par l’exploitation seront dégagés des fossés - chemins et ponts remis en état : en cas de dégâts créés par le débardage, les chemins et les ponts seront remis dans leur état initial - pas de chute hors parcelle : tous les arbres devront être abattus vers l’intérieur des limites du parterre. En cas d’incident de coupe les bois et les rémanents seront retirés des parcelles voisines - respect des zones de protection : en cas de zone régie par un règlement particulier que le VENDEUR aura signalée à l’ACHETEUR, ce dernier devra respecter précisément ce règlement - réparation des dégâts causés au taillis : les brins de taillis à conserver qui auraient été brisés acciden...

Clauses Techniques. Contrat complet de maintenance (pièces et main d’œuvre) du balisage lumineux installé à l’Aéroport Mohammed V

Clauses Techniques. 1. Les fichiers informatiques nécessaires pour la fabrication des produits imprimés ou la fourniture des services par U’RSELF doivent être fournis à cette dernière par le Client. Ils doivent être strictement conformes aux caractéristiques techniques communiquées par la Société au Client lors de la Commande (ci-après le « Cahier des Charges »). 2. Si les fichiers transmis par le Client ne sont pas conformes au Cahier des Charges (fonds perdu, remise au format, conversion de couleurs pantone, conversion d'images RVB, etc), U’RSELF se réserve le droit : (i) soit de refuser d’exécuter la Commande, (ii) soit d’apporter aux fichiers transmis toutes les modifications qu’elle juge indispensable lorsque cela est techniquement possible afin de permettre la réalisation des prestations commandées. A cet égard, il est précisé que U’RSELF n’est soumise qu’à une simple obligation de moyens. Une information sera transmise au client à l’aide de BAT à valider, ou tout moyen de communication pour informer le client des modifications réalisées.

Clauses Techniques. Notre Société sʼengage à effectuer les fabrications en conformité avec les spécifications de lʼAcheteur. En aucun cas elle ne sera responsable de lʼadéquation de lʼemballage fabriqué à lʼusage duquel il est destiné, même si lʼAcheteur a indiqué la destination finale du produit. LʼAcheteur est en conséquence tenu de vérifier lʼadéquation de lʼemballage à ses besoins. Tous différends relatifs aux quantités, qualités, dimensions ou impressions et notamment les tolérances seront réglés conformément aux dispositions détaillées dans le Code des Usages de l'Industrie du Carton Ondulé et le Guide des Bonnes Pratiques disponibles à l'ONDEF (6 square de lʼOpéra ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ 75009 Paris) sauf cas particuliers.

Clauses Techniques. Contrat complet de maintenance (pièces et main d’œuvre) du balisage lumineux installé à l’aéroport d’Oujda

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