Conséquences des modifications sur les Contrats qui ne sont pas On Demand. Les modalités de révision des Prestations qui ne sont pas On Demand sont définies dans leurs Conditions Particulières.
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Samples: Conditions Générales De Vente Et D’utilisation, Conditions Générales De Vente Et D’utilisation, Conditions Générales De Vente Et D’utilisation
Conséquences des modifications sur les Contrats qui ne sont pas On Demand. Les modalités de révision des Prestations qui ne sont pas On Demand sont définies dans leurs Conditions ParticulièresParticulières et Dérogatoires.
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Samples: Conditions Générales De Vente Et D’utilisation, Conditions Générales De Vente Et D’utilisation, Conditions Générales De Vente Et D’utilisation