Common use of Droits concédés sur les Adaptations Clause in Contracts

Droits concédés sur les Adaptations. En cas de réalisation d’Adaptations par l’Editeur, cette dernière concède, par les présentes, au Client : - Un droit non exclusif et non transférable d’utilisation des Adaptations réalisées dans le cadre de ce contrat sur la configuration matérielle du Client ; - Un droit de copie des Adaptations à des fins de sauvegarde ou d’archivage ; - Un droit de combinaison avec d’autres progiciels. La licence d’utilisation des Adaptations concédée dans le cadre des présentes sera effective dès paiement des Prestations à l’Editeur et restera en vigueur aussi longtemps que le Client en continuera l’utilisation. Les Adaptations réalisées sont et resteront la propriété de l’Editeur.

Droits concédés sur les Adaptations. En cas de réalisation d’Adaptations par l’Editeur, cette dernière ce dernier concède, par les présentes, au Client : - Un -Un droit non exclusif et non transférable d’utilisation des Adaptations réalisées dans le cadre de ce contrat sur la configuration matérielle du Client ; - Un -Un droit de copie des Adaptations à des fins de sauvegarde ou d’archivage ; - Un -Un droit de combinaison avec d’autres progiciels. La licence d’utilisation des Adaptations concédée dans le cadre des présentes sera effective dès paiement des Prestations à l’Editeur et restera en vigueur aussi longtemps que le Client en continuera l’utilisation. Les Adaptations réalisées sont et resteront la propriété de l’Editeur.

Droits concédés sur les Adaptations. En cas de réalisation d’Adaptations par l’Editeur, cette dernière concède, par les présentes, au Client : - • Un droit non exclusif et non transférable d’utilisation des Adaptations réalisées dans le cadre de ce contrat sur la configuration matérielle du Client ; - • Un droit de copie des Adaptations à des fins de sauvegarde ou d’archivage ; - • Un droit de combinaison avec d’autres progiciels. La licence d’utilisation des Adaptations concédée dans le cadre des présentes sera effective dès paiement des Prestations à l’Editeur et restera en vigueur aussi longtemps que le Client en continuera l’utilisation. Les Adaptations réalisées sont et resteront la propriété de l’Editeur.