Durée du Service Clauses Exemplaires

Durée du Service. L’abonnement au Service entre en vigueur à compter de sa date de souscription pour une durée indéterminée, le Client ayant la possibilité de le résilier à tout moment par lettre recommandée avec avis de réception, sans pénalité, ni indemnité de part et d’autre, sous réserve d’un préavis de quinze (15) minimum. Tout mois calendaire entamé est dû dans sa totalité.

Durée du Service. 6.1. Le présent Contrat entre en vigueur à la date d’acceptation des présentes CGV et le paiement des Services pour une durée de 12 mois. 6.2. Le présent Contrat sera renouvelé tacitement d'année en année, sans toutefois pouvoir excéder une durée de quatre années à compter de son entrée en vigueur fixée au paragraphe précédent. Ce renouvellement n'entraîne ni modification, ni frais supplémentaires. 6.3. Dans tous les cas, si le Client récupère ses fonds faisant objet du litige ou leur partie même après l’expiration de ces délais, y compris suite à une action contentieuse sous les conditions de l’article 8.2. des présentes CGV, il est convenu par les parties que cette résolution du litige aura pour cause la prestation des Services par la Société et le Client doit la rémunération pour les Services telle que prévue par l’article 4 des présentes CGV.

Durée du Service. Nous nous engageons à vous fournir chaque service pendant la durée du service précisée au tableau figurant à la section « Sommaire des services et des frais » du contrat. La durée du service débute dès que le service est installé au premier emplacement de service. Si vous renouvelez un service déjà installé au moment où vous signez le contrat, la durée du service débute dès la signature du contrat. Les frais mensuels indiqués à la section « Sommaire des services et des frais » du contrat applicables à un service installé à un emplacement de service restent inchangés pendant la durée du service. Une fois la durée du service terminée, nous continuons à vous fournir le service d’un mois à l’autre aux mêmes frais mensuels que ceux indiqués à la section « Sommaire des services et des frais », jusqu’à ce que :  le service soit résilié ou modifié par vous ou par nous;  que nous modifiions les frais applicables en vous informant de leur modification au moins un mois à l’avance; ou  que vous signiez un nouveau contrat avec nous. Le contrat demeure en vigueur tant que nous continuons à vous fournir un des services. Si nous mettons fin à un service pour tous nos clients, nous pouvons résilier ce service en tout temps moyennant un préavis à votre intention. Si vous êtes une petite entreprise assujettie à la Politique réglementaire de radiodiffusion et de télécom CRTC 2014-576 :  vous pouvez résilier une partie ou l’ensemble des services ou du contrat moyennant un avis à notre intention;  la résiliation d’un service prend effet soit dès réception par nous d’un tel avis, soit, si la résiliation exige un débranchement et un transfert à un autre fournisseur de services, dès le débranchement en question; et  des frais de résiliation peuvent s’appliquer.

Durée du Service. Les offres de service sont souscrites pour une durée d’un (1) an avec tacite reconduction pour la même période sans limitation du nombre de période de renouvellement. La résiliation s’effectue avec un préavis minimum de trois (3) mois à date anniversaire, envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception. Néanmoins chaque offre peut posséder sa propre durée qui peut être définie dans les CPV ou éventuellement dans le bon de commande. Sauf dispositions contraires prévues dans le bon de commande, lorsque le client annule ou résilie un service à quelque moment que ce soit et pour quelque raison que ce soit préalablement à l'expiration du terme initial ou pendant la période de renouvellement tel que mentionné dans l'article 4.2 ci-dessus, le client devra régler à LASOTEL, à titre de pénalité, le montant cumulé des redevances mensuelles correspondant au dit service, telles que spécifiées dans le bon de commande, restant dues jusqu’à l'expiration du terme, et qui deviendront exigibles immédiatement à la date de résiliation/annulation anticipée. Le Client s’engage à ne plus utiliser les produits et services de LASOTEL à compter de la date effective de résiliation des services. Le Client s’engage à restituer, à ses frais, les équipements de LASOTEL dans un délai de quinze (15) jours. En l’absence de restitution dans le délai susmentionné, le Client paiera à LASOTEL, par équipement non restitué, une pénalité égale au montant de Ia prestation mensuelle proratisée au nombre de jour de retard, sans préjudice de toute action en justice que LASOTEL pourrait intenter.

Durée du Service. Sauf dispositions contraires et particulières contenues dans un Livret Service, le Service est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois de facturation de l’abonnement. Il sera ensuite renouvelé par période d’une année par tacite reconduction. La Partie qui déciderait de ne pas renouveler le Service devra notifier cette décision à l’autre par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception trois (3) mois de facturation avant la fin de la période en cours. L’activation d’un Service optionnel complémentaire en cours d’exécution du service ne modifiera pas la durée du Service telle que précisée ci-dessus.

Durée du Service. Le Service est fourni au Client pendant la durée spécifiée sur le devis au moment de la Commande au Client. Lorsqu’aucune durée n’est définie, alors le Service reste accessible pendant six mois après la délivrance entière du Service, et la Société pourra retirer les accès à tout moment ensuite. En cas d’achat d’une formation en ligne ou toute autre offre d’accès à du contenu, les supports sont fournis avec des documents en PDF et en version audio qu’il appartient au Client de télécharger dans leur dernière version avant l’expiration de ses droits d’accès au Service.

Durée du Service. La durée du service de garde du courrier est définie par la date de prise d’effet et la date de fin du service. Elle peut couvrir une période de un (1) jour à deux (2) mois maxi- mum, à compter de la date d’effet du service. Toute nouvelle souscription ne peut se faire qu’après la distribution des cor- respondances concernées par la garde précédente. (1) Disponibles sur ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ ou dans les points de contact postaux La Poste - SA au capital de 1 000 000 000 euros – Siège social : ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ – RCS Paris 356 000 000 - Conception : CARACTER - 2010 - FM – B36a Conditions d'admission Envois de correspondances

Durée du Service. Sauf accord contraire des Parties, le Service Bbox Entreprises est souscrit pour une durée minimale de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de début de facturation telle que définie à l’article 8 ci-après. Chaque Poste supplémentaire et l’abonnement qui y est associé, est souscrit pour une durée minimale de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de début de facturation telle que définie à l’article 8 ci-après.

Durée du Service. Sauf offre commerciale particulière, les Bons de Commande sont souscrits pour une durée minimale de 24 mois à compter de la Date de mise en service.