Identification Clauses Exemplaires

Identification. Xxxxxx.xx est une marque commerciale utilisée par Amazon EU SARL. Nos informations de contact sont les suivantes :
Identification. L’abonné s’engage à communiquer et mettre à jour pendant la durée du Contrat ses informations d’identifications et coordonnées bancaires exactes à Free Mobile. Dans toute correspondance avec Free Mobile, l’abonné doit mentionner ses nom, prénom et son numéro mobile ou son identifiant abonné. Toute demande incomplète ne pourra pas être traitée.
Identification. Les produits devant être identifiés, les balles doivent impérativement être marquées : identification du centre de tri, catégorie de produit (5.02A ou 1.05A ou 5.03A) Les produits seront livrés en balles standard (cf. « recommandations interprofessionnelles applicables à la filière récupération-recyclage des papiers-cartons» françaises et/ou européennes) compressées (poids 601 à 1200 kg avec une densité de 0,5 +/- 0,05), sachant que la reprise de balles « moyennes » (poids de 400 à 600 kg, densité 0,4 +/- 0,05) est acceptée par dérogation (cf. article 11).
Identification. L’abonné s’engage à communiquer et mettre à jour pendant la durée du Contrat ses informations d’identifications et coordonnées bancaires exactes à Free Mobile.
Identification. Les Exigences Réglementaires requièrent que POST identifie et vérifie l’identité de ses prospects et clients. Vous vous engagez à fournir et maintenir à jour les informations sollicitées, lors de la conclusion du Contrat et au long de la relation contractuelle permettant votre identification et celles de vos mandataires. Vous êtes garant de leur véracité. Cette obligation est essentielle et sa violation pourra entrainer la suspension avec effet immédiat du Contrat conformément à l’Article 12 ci- dessous.
Identification. L’accès au logiciel s’effectue : - A partir des ordinateurs du client, - A partir de tout ordinateur client nomade, - A partir d’une tablette ou d’un téléphone mobile, - Au moyen des identifiants fournis au client. Il est communiqué au Client des identifiants comprenant un nom d'utilisateur ainsi qu'un mot de passe, qui sont nécessaires pour accéder au Logiciel pour chaque compte souscrit. A la première connexion, l’utilisateur devra changer son mot de passe. Les identifiants sont uniques, personnels et strictement confidentiels. Le Fournisseur et le Client s'engagent, chacun en ce qui le concerne, à en préserver la confidentialité. Le Client est seul responsable de leur utilisation. Toute utilisation des identifiants est réputée de manière irréfragable constituer une utilisation du Logiciel par le Client, ce que celui-ci déclare accepter expressément. Le Client s'engage à notifier sans délai au Fournisseur tout vol ou rupture de la confidentialité des identifiants.
Identification. Nom et dénomination sociale du fournisseur ; - Coordonnées téléphoniques ; - Adresse électronique ; - Siège social ; - Numéro d’immatriculation, si le cyber-commerçant est assujetti aux formalités de l’inscription au registre de commerce ; - Capital social de la société, si le cyber-commerçant est assujetti aux formalités de l’inscription au registre de commerce ; - Numéro d’identité fiscale, si le cyber-commerçant est assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée ; - Numéro de la licence, sa date et l’autorité qui l’a délivrée, si l’activité du cyber-commerçant est soumise au régime de la licence. Conformément à l’article 29 de la loi n°31-08
Identification. Xxxx-xxxxx-xxxxxx-xxxxxxx.xx, est la propriété de Xxxxxxxx Xxxxxxxx dont le siège social est sis rue des charmes 14 - 0000 Xxxxxx, inscrite à la B.C.E. sous le n° BE 0600 923 413. Xxxxxxxx Xxxxxxxx exerce ses activités commerciales sous couvert de la dénomination commerciale Food-Truck Events Belgium. Sauf stipulation expresse écrite contraire, toute notification envoyée à Xxxxxxxx Xxxxxxxx doit lui être exclusivement adressée par courrier recommandé à son siège social.