Identification Clauses Exemplaires

Identification. ▇▇▇▇▇▇.▇▇ est une marque commerciale utilisée par Amazon EU SARL. Nos informations de contact sont les suivantes :

Identification. Identificateur de produit Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Utilisation de la substance/du mélange

Identification. L’accès au logiciel s’effectue : - A partir des ordinateurs du client, - A partir de tout ordinateur client nomade, - A partir d’une tablette ou d’un téléphone mobile, - Au moyen des identifiants fournis au client. Il est communiqué au Client des identifiants comprenant un nom d'utilisateur ainsi qu'un mot de passe, qui sont nécessaires pour accéder au Logiciel pour chaque compte souscrit. A la première connexion, l’utilisateur devra changer son mot de passe. Les identifiants sont uniques, personnels et strictement confidentiels. Le Fournisseur et le Client s'engagent, chacun en ce qui le concerne, à en préserver la confidentialité. Le Client est seul responsable de leur utilisation. Toute utilisation des identifiants est réputée de manière irréfragable constituer une utilisation du Logiciel par le Client, ce que celui-ci déclare accepter expressément. Le Client s'engage à notifier sans délai au Fournisseur tout vol ou rupture de la confidentialité des identifiants.

Identification. L’abonné s’engage à communiquer et mettre à jour pendant la durée du Contrat ses informations d’identifications et coordonnées bancaires exactes à Free Mobile. Dans toute correspondance avec Free Mobile, l’abonné doit mentionner ses nom, prénom et son numéro mobile ou son identifiant abonné. Toute demande incomplète ne pourra pas être traitée.

Identification. L’abonné s’engage à communiquer et mettre à jour pendant la durée du Contrat ses informations d’identifications et coordonnées bancaires exactes à Free Mobile.

Identification. Les produits devant être identifiés, les balles doivent impérativement être marquées : identification du centre de tri, catégorie de produit (5.02A ou 1.05A ou 5.03A)

Identification. 🞏 Monsieur 🞏 Madame 🞏 ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Nom : Vous êtes : Nom de jeune Fille : 🞏Célibataire 🞏▇▇▇▇▇(e) 🞏Divorcé(e) 🞏Pacsé(e) Nb d’enfants rattachés au foyer 🞏Veuf/Veuve 🞏Concubin Prénoms : Tel : Mobile : 🞏Salarié 🞏Prof. Libérale 🞏Chef d’entreprise 🞏 Artisan Date & lieu de naissance : 🞏Retraité 🞏Étudiant 🞏Autre : Email confidentiel Profession : Adresse : Code Postal : Ville : Pays (si différent de France) : Votre régime matrimonial : 🞏Communauté réduite 🞏Universelle 🞏Séparation de bien 🞏Participation aux acquêts Êtes-vous une personne politiquement exposée : 🞏Oui 🞏Non (choisir l’un ou l’autre) Êtes-vous un client professionnel : 🞏Oui 🞏Non (choisir l’un ou l’autre) Êtes-vous un client averti : 🞏Oui 🞏Non (choisir l’un ou l’autre) Connaissances financières 🞏mauvaises 🞏bonne 🞏très bonne Revenu annuel imposable : € Revenus fonciers : € Impôt sur le revenu : € Profil boursier : 🞏Prudent 🞏Défensif 🞏Équilibré 🞏Dynamique 🞏Offensif Êtes-vous à l’ISF ? 🞏Oui 🞏Non, si oui montant : € Utilisez-vous le Bouclier Fiscal ? 🞏Oui 🞏Non Votre situation patrimoniale : € Dont immobilier : % Dont résidence principale : % Dont portefeuille titres : % Dont assurance vie : % Dont liquidités : % 🞏Épargne 🞏Succession/Donation 🞏Vente bien immobilier 🞏Cession entreprise 🞏Autres :

Identification. Le Client est tenu de s’identifier par l’intermédiaire du Portail Fédéral d’Authentification – BOSA. Cette démarche permet d’authentifier, de manière certaine, l’auteur de la demande. Le NRN ainsi obtenu permet d’interroger la Banque Carrefour des Véhicules – BCV pour l’obtention de la date valeur – date d’échéance du/des véhicules dont le Client est titulaire, par l’intermédiaire de l’application WebDIV, conformément aux dispositions de la Loi du 05 mai 2010, de l’Arrêté royal du 08 juillet 2013, ainsi que du protocole d’échange de données conclu avec la Direction générale Transport routier et Sécurité routière du SPF Mobilité et Transports en date du 18 octobre 2021. Ce dernier protocole régit les flux de données réalisés dans ce cadre. Une validation supplémentaire, par l’introduction d’un code reçu sur le vecteur de communication choisi par le Client est nécessaire, préalablement à la confirmation de la souscription et l’activation du service.

Identification. La description et les données techniques du Raccordement et, pour autant que nécessaire, des Installations qui peuvent avoir une influence sur la sécurité, la fiabilité ou l’efficacité du Réseau ▇▇▇▇ sont reprises à l’Annexe 1 et les Équipements de mesure à l’Annexe 4. Les protections utilisées ainsi que leurs fonctions et descriptions, de même que les droits de propriété intellectuelle, sont également mentionnés dans cette Annexe 1. Toute modification, toute rénovation ou tout remplacement des protections utilisées ainsi que toute modification, pour quelque raison que ce soit, des paramètres de réglage ou des configurations de paramètres des protections par l'une des Parties doivent être portés à la connaissance de l'autre Partie.  la description et les données techniques du Raccordement ;  la description et les données techniques des Installations qui peuvent avoir une influence sur la sécurité, la fiabilité ou l’efficacité du Réseau ▇▇▇▇ ;  la tension nominale du/des Point(s) d’▇▇▇▇▇ ;  le tableau reprenant le/les Points d’Accès, le/les numéros EAN, le code NACE du Cocontractant (le cas échéant, différent par Point d’Accès), la Capacité de Raccordement sur le Raccordement spécifiéetotale pour le Prélèvement et l’Injection, la Capacité de raccordement pour le Prélèvement/Injection Flexible, le/les Point(s) de Raccordement, la/les premières Travée(s) de Raccordement dans la(les) sous- station(s) ▇▇▇▇, les installations de haute tension dans la(les) sous-station(s) d'▇▇▇▇ pour autant qu’elles ne sont pas destinées à un autre Utilisateur du Réseau, à l’exception des Raccordements Partagés, et le/les Point(s) d’Interface), en ce compris les modifications apportées le cas échéant conformément aux dispositions et procédures indiquées dans la Loi Electricité, les Décrets et/ou Ordonnance Electricité et/ou leurs arrêts d’exécution respectifs et/ou les Règlements Techniques applicables et le Code de bonne conduite ;  le tableau reprenant les éventuels Points de Livraison, le/les numéros EAN, le Point d’Accès derrière lequel le Point de Livraison est situé ;  lesla délimitation des droits de propriété, d’utilisation ou d’autres droits relatifs au Raccordement, aux bâtiments et clôtures. L’Annexe 4 contient au moins les caractéristiques suivantes :  la description et les données techniques des Équipements de mesure du Point d’Accès ;  lesla délimitation des droits de propriété, d’utilisation ou d’autres droits relatifs aux Équipements de mesure ;  le(s) po...