La commande. 3.1 Tous les achats de Biens effectués par l’Acheteur font l’objet d’une commande.
3.2 L’Acheteur indique les éléments qui lui paraissent essentiels au sein de la Commande. Il indiquera dans la mesure du possible un article/bien/matériel/équipement, une désignation, une quantité, un prix, un délai de rigueur de livraison, un mode de règlement et une signature par une personne habilitée.
3.3 La Commande n’est parfaite que lorsque ce document est signé par une personne habilitée et représentant l’Acheteur.
3.4 Toute modification ou ajout complémentaire du Fournisseur non conforme à la Commande originale émise par l’Acheteur et aux présentes CGA, ne pourra être prise en compte sans accord expresse et écrit de l’Acheteur. En l’absence de réponse de l’Acheteur, seule l’offre initiale émise par ce dernier et les présentes CGA pourront être invoquées par le Fournisseur.
La commande. L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles. L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé. Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement. La vente sera considérée comme définitive : - après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ; - et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème. Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur doit appeler le numéro de téléphone suivant: +00000000000 (coût d'un appel local), aux jours et horaires suivants: du lundi au samedi, de 9h à 18h, ou envoyer un mail au vendeur à l’adresse mail suivante: xxxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xx.
La commande. La Commande n’est parfaite qu’après l’acceptation expresse et par écrit de l’Offre commerciale par le Client. Cette acceptation est automatique à la signature de l’Offre commerciale par le Client. Ainsi, l’acceptation de l’Offre commerciale vaut commande. Le Client est tenu d’envoyer par tous moyens (courrier, LRAR, email...) son acceptation, et notamment l’Offre commerciale signée par ses soins, au Prestataire. Le Client pourra être amené à formaliser sa propre commande. Toute mention, modification ou ajout complémentaire non conforme à l’Offre émise par le Prestataire et aux présentes CGV, ne pourra être prise en compte sans accord expresse et écrit du Prestataire. En l’absence de réponse du Prestataire, seule l’offre initiale émise par ce dernier et les présentes CGV pourront être invoquées par le Client.
La commande. Les offres de vente de voyages proposées sur le site xxx.xxxxxxxx.xx, régies par les présentes conditions de vente, sont normalement valables tant qu’elles demeurent en ligne jusqu'à épuisement des places disponibles, et peuvent varier en temps réel.
La commande. 3-1: Après réception du bon de commande signé et encaissement de la première partie de la somme totale due, si le Client a déjà transmis les contenus nécessaires à la création, le Prestataire commence la réalisation du projet.
3-2: Il appartient au Client de ne signer un bon de commande, que dès lors qu’il est prêt à fournir les contenus nécessaires à son projet. Si le client n’a pas transmis ses contenus avant ou en même temps que la signature du bon de commande, il disposera de 15 jours à compter de l’envoi du bon de commande signé pour transmettre les contenus nécessaires au Prestataire. Dans le cas où les contenus seraient inexistants ou insuffisants une fois ce délai de 15 jours arrivé à terme, le Prestataire proposera au Client un report du projet en fonction du planning dont le Prestataire dispose. Ce report pourra donc intervenir dans les semaines comme dans les mois suivants et ce dans une limite de 6 mois. Durant ce délai, le Client devra réunir l’intégralité des contenus nécessaires à son projet et les transmettre au Prestataire AU PLUS TARD 15 jours AVANT la nouvelle date fixée. Si dans ce délai le Client n’est toujours pas en mesure de mettre à disposition les contenus attendus, le Prestataire mettra fin au contrat. L’acompte de début de projet versé par le Client lors de la signature du bon de commande ne pourra être restitué et aucun remboursement ne pourra être réclamé au Prestataire par le Client.
3-3: Sauf mention contraire qu’il aurait formulée, le Prestataire limitera ses services aux seuls mentionnés sur la proforma. Si, au cours de la réalisation, le Client souhaite ajouter des éléments au projet, une nouvelle proforma pourra être établie en fonction de la nature des services supplémentaires demandés. Sauf mention contraire du Prestataire, la mise en œuvre de ces services interviendra aux mêmes conditions que la commande initiale.
La commande. 3.1 L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure.
3.2 Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir l'adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement.
3.3 Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-‐dessous mentionnées.
3.4 Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.
3.5 En cas d'indisponibilité d'un Produit commandé, l'acheteur en sera informé par courrier électronique.
3.6 L'annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
3.7 Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur doit appeler le 09.86.37.06.27 (coût d'un appel local) du mercredi au samedi de 10h à 12h30 et de 15h à 19h.
La commande. 3.1. Pour toute ouverture de compte, le client doit impérativement communiquer à notre société commerciale, ses nom, prénom(s), email, adresse(s) de facturation et ses coordonnées téléphoniques. La communication de ces informations est de la responsabilité du client et EMS PROTO ne saurait être tenue pour responsable des erreurs éventuelles concernant ces données. Le client sera seul responsable en cas de défaillance.
3.2. Ces informations sont communiquées à EMS PROTO au moyen d’un formulaire disponible sur notre site internet (xxx.xxxxxxxx.xxx) ou transmis au client par e-mail, sur simple demande de celui- ci communiquée à l’adresse suivante : xxxxxxx@xxxxxxxx.xxx.
La commande. 3.1. Pour toute ouverture de compte, le client doit impérativement communiquer à notre société sa dénomination sociale, son siège social, son numéro Siret, son numéro de TVA intracommunautaire, un relevé d’idendité bancaire mentionnant le code IBAN et le code BIC ainsi que les nom, prénom(s) et coordonnées téléphoniques de la personne physique en charge des commandes (achats). La communication de ces informations est de la responsabilité du client et EMS PROTO ne saurait être tenue pour responsable des erreurs éventuelles concernant ces données. Par ailleurs, la personne physique dont l’identité et les coordonnées téléphoniques sont communiquées à notre société est réputée avoir tout pouvoir pour contracter avec la société EMS PROTO sans que cette dernière n’ait à effectuer de vérification. Le client sera seul responsable en cas de défaillance.
3.2. Ces informations sont communiquées à EMS PROTO au moyen d’un formulaire disponible sur notre site internet (xxx.xxxxxxxx.xxx) ou transmis au client par e-mail, sur simple demande de celui- ci communiquée à l’adresse suivante : xxxxxxx@xxxxxxxx.xxx.
La commande. 4.1 Les Prestations commandées par le Client seront fournies dans les délais et conditions fixées au bon de commande, ce à quoi UGC s’engage. Toute commande sera prise en compte par UGC qu’à partir de la réception par UGC du bon de commande dûment signé par le Client, et de l’encaissement d’un acompte de 50% du prix total TTC fixé dans le bon de commande, porté à 70% du prix TTC si la commande est effectuée moins de 15 jours avant la date de réalisation des Prestations. UGC ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Prestations commandées par le Client si celui-ci ne lui en paye pas l’acompte dans les conditions et modalités décrites au présent article.
4.2 Modification partielle de la commande : Prestation supplémentaire Toute commande de Prestation supplémentaire ne pourra être prise en compte par UGC que dans la limite de ses possibilités et à condition d’être acceptée au préalable par UGC. En cas d’acceptation, cette Prestation supplémentaire donnera lieu à l’établissement d’un nouveau bon de commande signé par le Client et d’un acompte calculé conformément à l’article 4.1.
4.3 Modification partielle de la commande : suppression partielle de Prestation La suppression partielle de Prestation par le Client, et ce, quelles qu’en soient les causes, à l’exclusion des cas de force majeure, sera traitée comme suit : - plus de dix jours inclus avant la date de la Prestation et si le montant de la modification excède 25% du montant HT du bon de commande, le Client sera redevable de 25% du montant HT de la Prestation supprimée à titre d’indemnité; - plus de dix jours inclus avant la date de la Prestation et si le montant n’excède pas 25% du montant HT du bon de commande, le Client sera redevable de 10% du montant HT de la Prestation supprimée à titre d’indemnité. - en deçà de dix jours avant la date de la Prestation le Client sera redevable de 50% du montant HT de la Prestation supprimée à titre d’indemnité, à l’exception des Prestations traiteur pour lesquelles l’intégralité du prix sera due. L’acompte initialement versé ne fera l’objet d’aucune restitution partielle. L’indemnité due au titre de la suppression partielle s’ajoutera au solde des sommes dues par le Client à l’issue des Prestations.
La commande. 5.1.1. De convention expresse, toute commande d’équipement informatique nécessite une confirmation écrite caractérisée par la remise d’un bon de commande. Ce dernier engage de manière irrévocable le client et constitue un commencement de preuve.
5.1.2. P.I. ne peut être tenu pour responsable des vices provenant du système d’exploitation et/ou de tout matériel, programme, logiciel entraînant un mauvais fonctionnement des équipements informatiques.
5.1.3. Le client dispose d’un délai de 7 jours, après livraison, pour toute réclamation concernant l’équipement livré.
5.1.4. Les délais de livraison seront indiqués au moment de la commande. Tout dépassement de délai supérieur à 2 jours ouvrables, entraînera de plein droit résiliation du contrat sauf cas de force majeure.
5.1.5. En cas de retard, supérieur à 2 jours ouvrables, de la livraison, Pepper Informatique applique immédiatement une remise de 10% au client.