Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Le logiciel ainsi que ses services et sa documentation, y compris la "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec ou ses concédants restent propriétaires du Logiciel et des Services, Vous disposez de certains droits relatifs à leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de service" commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale ou utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur ou un appareil mobile ("Appareil"), soit (b), dans le cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi-produits, à la date de Votre installation initiale ou utilisation du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (c), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous vous êtes procuré le Logiciel et les Services. Le Logiciel et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels à la fin de la Période de service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de service. Des abonnements de renouvellement de la Période de service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec est susceptible de Vous fournir. Sauf en cas de modification de la Documentation, Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation de ce Logiciel et de ces Services, en vertu du présent Contrat de licence, sont les suivants : Pendant la Période de service, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul Périphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou d'Appareils est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur agréé, du revendeur agréé ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel et les Services, Vous pouvez utiliser le Logiciel et les Services conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre Périphérique et conserver l’original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque Périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits aux termes du présent Contrat de Licence ne saurait être autorisé et toute tentative allant dans ce sens sera réputée nulle et non avenue. Par exemple, si la Documentation applicable ou le document contractuel applicable fourni par le distributeur agréé, le revendeur agréé ou le Fournisseur de services Vous donne le droit d'utiliser plusieurs exemplaires du Logiciel et des Services, seul un transfert des droits d'utilisation de tous ces exemplaires est valide. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne sont pas applicables si Vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de Votre Fournisseur de services. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n’avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. utiliser le Logiciel et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n’êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel et des Services, ou créer des dérivés du Logiciel et des Services, sauf conformément à l’Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition le Logiciel et les Services dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n’est pas permise en vertu du présent Contrat de licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d’un site Web tiers. Ces caractéristiques, ces fonctionnalités ou ce contenu peuvent être soumis aux conditions de services desdits tiers.

Licence. Le logiciel ainsi que ses services et sa documentation, (y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation" accompagnant ") fournie avec le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement collectivement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par le droit de la législation relative à la propriété intellectuelle et le droit aux droits d’auteur. Bien que Symantec ou ses concédants restent propriétaires reste propriétaire du Logiciel et des ServicesLogiciel, Vous disposez de certains droits relatifs à leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le après acceptation du présent Contrat de licence. Tous les , Vous disposerez de certains droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédantslimités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de servicevalidité" commencera, soit (a) commencera à la date de Votre installation initiale ou utilisation du Logiciel et des Services sur un ordinateur ou un appareil mobile ("Appareil")Logiciel, quel que soit (b), dans le cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi-produits, nombre de copies que vous êtes autorisé à la date utiliser conformément à l'Article 1.A de Votre installation initiale ou utilisation du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (c), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent ce Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à et devra se prolonger selon la date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée période définie dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction sur les transactions applicable provenant du distributeur agréé, ou du revendeur ou du Fournisseur de services agréé auprès duquel Vous vous êtes procuré avez acheté le Logiciel et les ServicesLogiciel. Le Logiciel et les Services peuvent peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels opérationnel à la fin de la Période de service validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas de renouvellement de si la Période de servicevalidité n'est pas renouvelée. Des abonnements de renouvellement renouvellements de la Période période de service validité seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier▇. Le présent Contrat de licence Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec est susceptible de peut Vous fournir. Sauf en cas de modification de la Documentation, Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation de ce Logiciel et de ces Services, en vertu Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants : suivants. Pendant toute la Période de service, Vous pouvez êtes autorisé à : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul Périphériqueordinateur. Si un plus grand nombre supérieur d’exemplaires de copies et/ou d'Appareils de nombre d'ordinateurs est indiqué dans la Documentation ou dans les documents spécifiques relatifs à la transaction que Vous a remis le document contractuel en vigueur du distributeur agréé, du ou le revendeur agréé ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous avez obtenu acheté le Logiciel et les ServicesLogiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel et les Services conformément à ces dispositions de telles spécifications ; B. faire une copie de sauvegarde du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre Périphérique ordinateur et conserver l’original à des fins de l'original en tant que sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous Vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque Périphérique ordinateur pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, Licence à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions dispositions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les ServicesLicence. Le transfert partiel de Vos droits aux termes dans le cadre du présent Contrat de Licence ne saurait être autorisé et toute tentative allant dans ce sens sera réputée nulle et non avenuelicence n'est pas autorisé. Par exemple, si la Documentation documentation applicable ou le document contractuel applicable fourni par le distributeur agréé, le revendeur agréé ou le Fournisseur de services Vous donne le droit d'utiliser plusieurs exemplaires copies du Logiciel et des ServicesLogiciel, seul un le transfert des droits d'utilisation de tous ces exemplaires copies du Logiciel est valide. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne sont pas applicables si Vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de Votre Fournisseur de services. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à ne pouvez pas transférer les clés de produit Vos droits d'utilisation du Logiciel à une autre personne ou entité si Vous avez acquis le Logiciel via un téléchargement électronique et des Services acquis non sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer ; et E. exécuter le Logiciel et les Services et/ou leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n’avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. utiliser le Logiciel et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n’êtes n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services Logiciel; B. pratiquer de l’ingénierie l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel et des ServicesLogiciel, ou créer des dérivés du Logiciel et des ServicesLogiciel, sauf conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition D. utiliser le Logiciel et les Services dans le cadre d'une d’une infogérance, d'une d’une utilisation en temps partagé, d'une d’une prestation de service ou d'un d’un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n’est pas permise en vertu du présent Contrat de licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d’un site Web tiers. Ces caractéristiques, ces fonctionnalités ou ce contenu peuvent être soumis aux conditions de services desdits tiersLicence.

Licence. Le logiciel ainsi que ses services et sa documentation, y compris la "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec ou ses concédants restent propriétaires ▇▇▇▇▇▇▇▇ reste propriétaire du Logiciel et des Services, Vous disposez de certains droits relatifs à leur son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de serviceService" commencera, débutera soit (a) à la date de Votre la première installation initiale ou utilisation utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du Logiciel et des Services sur un ordinateur ordinateur, un téléphone mobile ou un appareil mobile périphérique informatique portable (un "AppareilPériphérique"), soit ou (b), dans le cas où ) si Vous avez reçu le ce Logiciel et les Services dans le cadre d'une d’une offre multi-de plusieurs produits, à la date de Votre la première installation initiale ou utilisation utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du Logiciel et des Services de toute partie du logiciel ou de tout autre produit logiciel/application mobile l’application pour téléphones mobiles inclus dans ladite offre l’offre en question, sur un Appareil, soit (c), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la date établie par celui-ciPériphérique. La Période de service Service a une durée limitée qui est indiquée dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, agréé ou du revendeur ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous vous êtes procuré le Logiciel et les Services. .Le Logiciel et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels à la fin de la Période de service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas Services si la Période de service n’est pas renouvelée. Des demandes de renouvellement de la Période de service. Des abonnements de renouvellement de la Période période de service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse l’adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier▇. Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec est susceptible de peut Vous fournir. Sauf en cas de modification de la Documentation, Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation de ce Logiciel et de ces Services, en vertu Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l’utilisation de ce Logiciel et des Services peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l’Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants : suivants. Pendant la Période de service, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul Périphérique. Si la Documentation ou le document de transaction fourni par le distributeur ou le revendeur agréé du Logiciel et des Services spécifie un nombre supérieur d’exemplaires et/de copies ou d'Appareils est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur agrééde Périphériques, du revendeur agréé ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel et les Services, Vous pouvez vous devez utiliser le Logiciel et les Services conformément à dans le respect de ces dispositions informations ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre Périphérique et conserver l’original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque Périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits aux termes dans le cadre du présent Contrat de Licence ne saurait être autorisé et toute tentative allant dans ce sens sera réputée nulle et non avenuelicence n’est pas autorisé. Par exemple, si la Documentation applicable ou le document contractuel applicable fourni par le distributeur agréé, le revendeur agréé ou le Fournisseur de services documentation en vigueur Vous donne le droit d'utiliser d’utiliser plusieurs exemplaires du Logiciel et des Services, seul un transfert des droits d'utilisation d’utilisation de tous ces exemplaires est valide. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne sont pas applicables si Vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de Votre Fournisseur de servicessera valable ; et. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes n’êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n’avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. utiliser le Logiciel et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n’êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel et des Services, ou créer des dérivés du Logiciel et des Services, sauf conformément à l’Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition D. utiliser le Logiciel et les Services dans le cadre d'une d’une infogérance, d'une d’une utilisation en temps partagé, d'une d’une prestation de service ou d'un d’un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n’est pas permise en vertu du présent Contrat de licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d’un site Web tiers. Ces caractéristiques, ces fonctionnalités ou ce contenu peuvent être soumis aux conditions de services desdits tiers.

Licence. Le logiciel ainsi que avec l'ensemble de ses services fonctions et services, et sa documentation, y compris l'emballage du produit (la "Documentation" ") accompagnant le présent Contrat de Licence licence (dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec ou ses concédants restent propriétaires reste propriétaire du Logiciel et des ServicesLogiciel, Vous ▇▇▇▇ disposez de certains droits relatifs à leur son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de service" commencera, commencera soit (a) à la date de Votre première installation initiale ou utilisation d'une copie du Logiciel et des Services sur un ordinateur ou un appareil périphérique mobile (un "AppareilPériphérique"), soit (b), dans le cas où ) si Vous avez reçu le recevez ce Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi-produitsproduit multiple, à la date de Votre première installation initiale ou utilisation d'une copie du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/logiciel ou application mobile inclus dans ladite une telle offre sur un Appareil, soit (c), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la date établie par celui-ciPériphérique. La Période de service a une durera pendant la durée limitée indiquée définie dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction applicable provenant le document contractuel en vigueur du distributeur agréé, ou du revendeur ou du Fournisseur de services agréé auprès duquel Vous vous êtes procuré avez obtenu le Logiciel et les Services. Logiciel.Le Logiciel et les Services peuvent peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels opérationnel à la fin de la Période de service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de service. Des abonnements de renouvellement de si la Période de service n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier▇. Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec est susceptible de peut Vous fournir. Sauf en cas Sous réserve de modification de la DocumentationDocumentation et du droit de résiliation de ce Contrat par Symantec en cas de manquement de Votre part à la Section 9, Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation de ce l'utilisation du Logiciel et de ces Services, en vertu du présent Contrat de licence, sont les suivants : suivants. Pendant la Période de service, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul Périphérique. Si un nombre supérieur d’exemplaires et/ou d'Appareils de Périphériques est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur agréé, ou du revendeur agréé ou du Fournisseur de services autorisé auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel et les ServicesLogiciel, Vous pouvez utiliser le Logiciel et les Services conformément à ces dispositions ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre Périphérique périphérique et conserver l’original l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque Périphérique périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel et les ServicesLogiciel, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits aux termes dans le cadre du présent Contrat de Licence ne saurait être autorisé et toute tentative allant dans ce sens sera réputée nulle et non avenuelicence n'est pas autorisé. Par exemple, si la Documentation documentation applicable ou le document contractuel applicable fourni par le distributeur agréé, le revendeur agréé ou le Fournisseur de services Vous donne le droit d'utiliser plusieurs exemplaires copies du Logiciel et des ServicesLogiciel, seul un le transfert des droits d'utilisation de tous ces exemplaires copies du Logiciel est valide. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne sont pas applicables si Vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de Votre Fournisseur de services. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou leurs ses clés de produit à aucun tiers si Vous n’avez n'avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. utiliser exécuter le Logiciel et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue conformément aux utilisations autorisées supplémentaires indiquées ci-dessous. Vous n’êtes n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l’ingénierie l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel et des ServicesLogiciel, ou créer des dérivés du Logiciel et des ServicesLogiciel, sauf conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou tout défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition D. utiliser le Logiciel et les Services dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n’est n'est pas permise en vertu du présent Contrat de licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d’un site Web tiers. Ces caractéristiques, ces fonctionnalités ou ce contenu peuvent être soumis aux conditions de services desdits tiers.

Licence. Le logiciel ainsi que ses services et sa documentation, y compris la "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteurd'auteur. Bien que Symantec ou ses concédants restent propriétaires du Logiciel et des Services, Vous disposez de certains droits relatifs à leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licencelicence (comme défini ci-dessous). Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de service" commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale ou utilisation du l’achat de votre Logiciel et de vos Services, quelque soit la date de l’installation initiale de votre Logiciel ou la date d’utilisation des Services sur un ordinateur ou un appareil mobile ("Appareil"), soit (b), à la date à laquelle vous avez accepté ce Contrat de licence, soit (c) dans le cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi-produits, à la date de Votre installation initiale ou utilisation initiale du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (cd), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous vous êtes procuré le Logiciel et les Services. Le Logiciel et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels à la fin de la Période de service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de service. Des abonnements de renouvellement de la Période de service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ / ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec est susceptible de Vous fournir. Sauf en cas de modification de mention contraire dans la Documentation, Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation l'utilisation de ce Logiciel et de ces Services, en vertu du Services sont les suivants conformément au présent Contrat de licence, sont les suivants licence : Pendant la Période de service, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul Périphérique. Si la Documentation ou les documents sur les transactions fournis par le distributeur, le revendeur ou le Fournisseur de services agréé du Logiciel et des Services spécifie un nombre supérieur d’exemplaires et/de copies ou d'Appareils est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur agréé, du revendeur agréé ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel et les Servicesd'Appareils, Vous pouvez devez utiliser le Logiciel et les Services conformément à dans le respect de ces dispositions informations ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre Périphérique Appareil et conserver l’original l'original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque Périphérique Appareil pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits aux termes du présent Contrat de Licence ne saurait être autorisé et toute tentative allant dans ce sens sera est réputée nulle et non avenue. Par exemple, si la Documentation applicable ou le document contractuel la documentation sur la transaction applicable fourni fournie par le distributeur agréédistributeur, le revendeur agréé ou le Fournisseur de services agréé Vous donne le droit d'utiliser plusieurs exemplaires du Logiciel et des Services, seul un transfert des droits d'utilisation de tous ces exemplaires est validevalable. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne sont s'appliquent pas applicables si Vous avez acquis obtenu le Logiciel et les Services auprès de Votre Fournisseur de services. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n’avez n'avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. utiliser le Logiciel et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n’êtes n'êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l’ingénierie l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel et des Services, ou créer des dérivés du Logiciel et des Services, sauf conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation l'autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer d'effectuer ces corrections conformément à l’Article l'Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition le Logiciel et les Services dans le cadre d'une infogérance, d'une utilisation en temps partagé, d'une prestation de service ou d'un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n’est n'est pas permise en vertu du présent Contrat de licenceLicence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d’un d'un site Web tiers. Ces caractéristiques, ces fonctionnalités ou ce contenu contenus peuvent être soumis aux conditions de services desdits tiersservice tierces afférentes.

Licence. Le logiciel ainsi que ses services et sa documentation, y compris la "Documentation" accompagnant le présent Contrat de Licence (dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Bien que Symantec ou ses concédants restent propriétaires reste propriétaire du Logiciel et des Services, Vous disposez de certains droits relatifs à leur son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence. Tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés sont conservés par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou ses concédants. La "Période de serviceService" commencera, débutera soit (a) à la date de Votre la première installation initiale ou utilisation utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du Logiciel et des Services sur un ordinateur ordinateur, un téléphone mobile ou un appareil mobile périphérique informatique portable (un "AppareilPériphérique"), soit ou (b), dans le cas où ) si Vous avez reçu le ce Logiciel et les Services dans le cadre d'une d’une offre multi-de plusieurs produits, à la date de Votre la première installation initiale ou utilisation utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du Logiciel et des Services de toute partie du logiciel ou de tout autre produit logiciel/application mobile l’application pour téléphones mobiles inclus dans ladite offre l’offre en question, sur un Appareil, soit (c), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la date établie par celui-ciPériphérique. La Période de service Service a une durée limitée qui est indiquée dans la Documentation ou dans la documentation concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, agréé ou du revendeur ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous vous êtes procuré le Logiciel et les Services. .Le Logiciel et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnels à la fin de la Période de service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services, sauf en cas Services si la Période de service n’est pas renouvelée. Des demandes de renouvellement de la Période de service. Des abonnements de renouvellement de la Période période de service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse l’adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇▇_▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier▇. Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec est susceptible de peut Vous fournir. Sauf en cas de modification de la Documentation, Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation de ce Logiciel et de ces Services, en vertu Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l’utilisation de ce Logiciel et des Services peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l’Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants : suivants. Pendant la Période de service, Vous pouvez : A. utiliser une copie du Logiciel et des Services sur un seul Périphérique. Si la Documentation ou le document de transaction fourni par le distributeur ou le revendeur agréé du Logiciel et des Services spécifie un nombre supérieur d’exemplaires et/de copies ou d'Appareils est indiqué dans la Documentation ou dans le document contractuel en vigueur du distributeur agrééde Périphériques, du revendeur agréé ou du Fournisseur de services auprès duquel Vous avez obtenu le Logiciel et les Services, Vous pouvez vous devez utiliser le Logiciel et les Services conformément à dans le respect de ces dispositions informations ; B. faire une copie du Logiciel et des Services à des fins de sauvegarde ou copier le Logiciel et les Services sur le disque dur de Votre Périphérique et conserver l’original à des fins de sauvegarde ; C. utiliser le Logiciel et les Services en réseau, à condition que vous déteniez une copie sous licence du Logiciel et des Services pour chaque Périphérique pouvant y accéder par le réseau ; D. transférer définitivement tous les droits sur le Logiciel et les Services acquis sur un support physique uniquement, droits qui Vous sont concédés en vertu du présent Contrat de licence, à toute personne ou entité, à condition que Vous transfériez le support physique sur lequel vous avez acquis le Logiciel et les Services, ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et des Services et que le bénéficiaire de ce transfert accepte toutes les conditions du présent Contrat de licence. Pour éviter toute ambiguïté, si le Logiciel et les Services transférés font partie d'une offre multi-produits, Vous devez transférer tous Vos droits concernant tous les produits inclus avec le Logiciel et les Services. Le transfert partiel de Vos droits aux termes dans le cadre du présent Contrat de Licence ne saurait être autorisé et toute tentative allant dans ce sens sera réputée nulle et non avenuelicence n’est pas autorisé. Par exemple, si la Documentation applicable ou le document contractuel applicable fourni par le distributeur agréé, le revendeur agréé ou le Fournisseur de services documentation en vigueur Vous donne le droit d'utiliser d’utiliser plusieurs exemplaires du Logiciel et des Services, seul un transfert des droits d'utilisation d’utilisation de tous ces exemplaires est valide. Pour éviter toute ambiguïté, les droits de transfert précités ne sont pas applicables si Vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de Votre Fournisseur de servicessera valable ; et. Nonobstant les dispositions précédentes, Vous n'êtes n’êtes autorisé à transférer les clés de produit du Logiciel et des Services acquis sur un support physique à aucun tiers de manière séparée du support physique. Vous ne pouvez transférer le Logiciel et les Services et/ou leurs clés de produit à aucun tiers si Vous n’avez pas acquis le Logiciel et les Services sur un support physique ; E. utiliser le Logiciel et les Services en conformité avec toute autre utilisation autorisée qui peut être prévue ci-dessous. Vous n’êtes pas autorisé et ▇▇▇▇ Vous ne pouvez pas autoriser une autre personne à : A. céder sous licence ou prendre ou donner en location une quelconque partie du Logiciel et des Services ; B. pratiquer de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire ou tenter de découvrir le code source du Logiciel et des Services, ou créer des dérivés du Logiciel et des Services, sauf conformément à l’Article L.122-6-I-(iv) du Code français de la propriété intellectuelle ; C. corriger toute anomalie ou défaut du Logiciel et des Services sans l’autorisation préalable de Symantec, Symantec se réservant le droit d’effectuer ces corrections conformément à l’Article L.122-6-I-(i) du Code français de la propriété intellectuelle ; ▇. ▇▇▇▇▇▇▇, proposer ou mettre à disposition D. utiliser le Logiciel et les Services dans le cadre d'une d’une infogérance, d'une d’une utilisation en temps partagé, d'une d’une prestation de service ou d'un d’un service bureau ; ou E. faire une utilisation du Logiciel et des Services qui n’est pas permise en vertu du présent Contrat de licence. Le Logiciel et les Services peuvent inclure des caractéristiques et fonctionnalités tierces, ou bien accéder au contenu d’un site Web tiers. Ces caractéristiques, ces fonctionnalités ou ce contenu peuvent être soumis aux conditions de services desdits tiers.