Territoire Clauses Exemplaires
Territoire. La présente cession prendra effet en tous lieux, à l’exclusion des pays, territoires ou zones linguistiques suivants : …………………………..
Territoire. Porsche Smart Mobility vous fournit le Forfait, conformément à ces CU, sur les territoires géographiques suivants (ci-après appelé Territoire): Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Irlande du Nord, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie (en ce inclus Saint-Marin, Cité du Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne (en ce inclus les Iles Canaries), Suède, Suisse, Turquie et Ukraine.
Territoire. Le matériel sera installé dans les pays mentionnés dans le document d’achat comme étant l’emplacement de livraison ou, si le document d’achat n’indique aucune adresse de livraison, à l’emplacement mentionné dans la commande.
Territoire. Ces programmes seront utilisés dans le ou les pays spécifiés dans la commande.
Territoire. Les droits concédés sur les différents éléments susceptibles de figurer dans les Données le sont pour le monde entier.
Territoire. Les Logiciels sont destinés à une utilisation dans le(s) pays indiqué(s) dans la commande.
Territoire. Le Matériel sera installé dans le(s) pays que Vous avez indiqué(s) comme adresse de livraison sur Votre bon de commande client ou au lieu indiqué dans la commande si Votre bon de commande client ne mentionne pas d’adresse de livraison.
Territoire. Le Matériel devra être installé dans le pays que vous avez mentionné comme adresse de livraison sur Votre propre bon de commande ou au lieu indiqué dans la commande si Votre propre bon de commande ne mentionne pas d'adresse de livraison.
Territoire. Porsche Sales & Marketplace vous fournira le Pack sur le territoire géographique suivant (ci-après le Territoire), conformément aux présentes CU : Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Irlande du Nord, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie (y compris San Marin et le Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne (y compris les Iles Canaries), Suède, Suisse, Turquie et Ukraine.
Territoire. 1. Le territoire concédé par l’ASIP SANTE à l’éditeur recouvre l’ensemble du territoire français y compris les DOM-TOM.