Territoire Clauses Exemplaires

Territoire. La présente cession prendra effet en tous lieux, à l’exclusion des pays, territoires ou zones linguistiques suivants : …………………………..
TerritoireLe matériel sera installé dans les pays mentionnés dans le document d’achat comme étant l’emplacement de livraison ou, si le document d’achat n’indique aucune adresse de livraison, à l’emplacement mentionné dans la commande.
Territoire. Les droits concédés sur les différents éléments susceptibles de figurer dans les Données le sont pour le monde entier.
Territoire. Ces programmes seront utilisés dans le ou les pays spécifiés dans la commande.
Territoire. Porsche Smart Mobility vous fournit le Forfait, conformément à ces CU, sur les territoires géographiques suivants (ci-après appelé Territoire): Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Irlande du Nord, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie (en ce inclus Saint-Marin, Cité du Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne (en ce inclus les Iles Canaries), Suède, Suisse, Turquie et Ukraine.
Territoire. Les Logiciels sont destinés à une utilisation dans le(s) pays indiqué(s) dans la commande.
TerritoireLe Matériel sera installé dans le(s) pays que Vous avez indiqué(s) comme adresse de livraison sur Votre bon de commande client ou au lieu indiqué dans la commande si Votre bon de commande client ne mentionne pas d’adresse de livraison.
TerritoireLe Matériel devra être installé dans le pays que Vous avez mentionné comme adresse de livraison sur Votre propre bon de commande ou au lieu indiqué dans la commande si Votre propre bon de commande ne mentionne pas d’adresse de livraison.
Territoire. L'abonnement au Service COYOTE est valable pour la France. Les Assistants d'Aide à la Conduite étant interdits dans certains pays, le Client doit se conformer à la législation en vigueur en la matière et est seul responsable de son utilisation en application de la loi.
Territoire. Les Commandes susceptibles d’être effectuées sur le Site ne peuvent être valablement conclues qu’entre le Vendeur et un Client résidant en France métropolitaine (incluant la Corse et la Principauté de Monaco).