Territoire Clauses Exemplaires

Territoire. La présente cession prendra effet en tous lieux, à l’exclusion des pays, territoires ou zones linguistiques suivants : …………………………..
Territoire. Ces programmes seront utilisés dans le ou les pays spécifiés dans la commande.
Territoire. Le matériel sera installé dans les pays mentionnés dans le document d’achat comme étant l’emplacement de livraison ou, si le document d’achat n’indique aucune adresse de livraison, à l’emplacement mentionné dans la commande.
Territoire. Les droits concédés sur les différents éléments susceptibles de figurer dans les Données le sont pour le monde entier.
Territoire. Les Logiciels sont destinés à une utilisation dans le(s) pays indiqué(s) dans la commande.
Territoire. Conformément aux présentes CU, Porsche Smart Mobility fournit le Service sur le territoire géographique suivant (ci- après le Territoire) : Allemagne , Andorre, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chine, Croatie, Danemark, Espagne (y compris les îles Canaries), Estonie, Etats-Unis d'Amérique , Finlande, France, Gibraltar, Grande- Bretagne ,Grèce, Hongrie, Irlande, Irlande du Nord, Italie (y compris Saint-Marin, Cité du Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse.
Territoire. Porsche Smart Mobility vous fournira le Pack conformément aux présentes CU dans les territoires suivants (ci-après le Territoire) : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne (y compris les Îles Canaries), Estonie, Finlande, France, Grande Bretagne, Grèce, Hongrie, Ireland, Ireland du Nord, Italie (y compris le Vatican et Saint Marin), Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine.
Territoire. Le Matériel sera installé dans le(s) pays que Vous avez indiqué(s) comme adresse de livraison sur Votre bon de commande client ou au lieu indiqué dans la commande si Votre bon de commande client ne mentionne pas d’adresse de livraison.
Territoire. Le Matériel devra être installé dans le pays que vous avez mentionné comme adresse de livraison sur Votre propre bon de commande ou au lieu indiqué dans la commande si Votre propre bon de commande ne mentionne pas d'adresse de livraison.
Territoire. 1. Le territoire concédé par l’ASIP SANTE à l’éditeur recouvre l’ensemble du territoire français y compris les DOM-TOM.