Franchise Clauses Exemplaires

Franchise. Dans tous les cas, La Compagnie indemnisera l’assuré sous déduction d'une franchise qui est spécifié au tableau des garanties.
Franchise. Part du sinistre laissée à la charge de l’Assuré prévue par le contrat en cas d’indemnisation à la suite d’un sinistre. La franchise peut être exprimée en montant, en pourcentage, en jour, en heure, ou en kilomètre.
Franchise. En cas de sinistre responsable ou sans possibilité de recours contre un tiers identifié, le Locataire sera alors responsable, par sinistre, à concurrence de la franchise dommage mentionnée aux Conditions Particulières. Cette franchise (ces franchises en cas de pluralité de sinistres lors d’un même contrat de location) sera (sont) également applicable(s) sur les dommages occasionnés à des tiers, même en l’absence de dégâts sur le véhicule loué.
Franchise. La somme qui, dans tous les cas, reste à votre charge.
Franchise. Partie de l'indemnité restant à votre charge.
Franchise. Désigne la partie du montant des frais restant à la charge du Bénéficiaire.
Franchise. La part du préjudice restant à votre charge dans le règlement d’un sinistre*.
Franchise. La part du Sinistre laissée à la charge de l’Assuré prévue par le Contrat en cas d’indemnisation à la suite d’un Sinistre. La Franchise peut être exprimée en montant, en pourcentage, en jour, en heure, ou en kilomètre.
Franchise. Part du dommage indemnisable restant dans tous les cas à la charge de l’assuré et déduite de tout règlement de sinistre.
Franchise. Part des dommages qui restent à la charge de l’Assuré.