Franchise Clauses Exemplaires

Franchise. Part du sinistre laissée à la charge de l’Assuré prévue par le contrat en cas d’indemnisation à la suite d’un sinistre. La franchise peut être exprimée en montant, en pourcentage, en jour, en heure, ou en kilomètre.

Franchise. Dans tous les cas, La Compagnie indemnisera l’assuré sous déduction d'une franchise dont le montant est spécifié au tableau des garanties.

Franchise. Nonobstant toute disposition contraire, l’Assuré conserve à sa charge une partie de l’indemnité due après sinistre. Il s’interdit de contracter une assurance pour la portion du risque constituée par la franchise.

Franchise. En cas de sinistre responsable ou sans possibilité de recours contre un tiers identifié, le Locataire sera alors responsable, par sinistre, à concurrence de la franchise dommage mentionnée aux Conditions Particulières. Cette franchise (ces franchises en cas de pluralité de sinistres lors d’un même contrat de location) sera (sont) également applicable(s) sur les dommages occasionnés à des tiers, même en l’absence de dégâts sur le véhicule loué.

Franchise. La somme qui, dans tous les cas, reste à votre charge.

Franchise. Partie de l'indemnité restant à votre charge.

Franchise. Désigne la partie du montant des frais restant à la charge du Bénéficiaire.

Franchise. La part du préjudice restant à votre charge dans le règlement d’un sinistre*.

Franchise. Part de dommage indemnisable restant dans tous les cas à la charge de l’assuré.

Franchise. La part du Sinistre laissée à la charge de l’Assuré prévue par le Contrat en cas d’indemnisation à la suite d’un Sinistre. La Franchise peut être exprimée en montant, en pourcentage, en jour, en heure, ou en kilomètre.