Logiciel open source Clauses Exemplaires
Logiciel open source. « Logiciel open source » désigne certains éléments des Services qui sont soumis à des licences de logiciels « open source » ou « libres » contrôlées par des tiers. Les logiciels open source sont licenciés selon les termes de la licence d'utilisateur final qui accompagne ce logiciel, et non en vertu de la Section 3. Rien dans les présentes Conditions ne limite ou n'étend les droits de la licence d'utilisateur final pour tout Logiciel open source, ni aucune licence de Logiciel open source ne limite les droits que nous vous accordons dans les présentes Conditions. Si la licence applicable l'exige, ▇▇▇▇▇▇▇▇ rendra le Logiciel open source disponible par demande écrite à l'adresse indiquée à la Section 1(j).
Logiciel open source. Sauf accord préalable des PARTIES susceptibles d’être impactées (via leur représentant au COMITE), celles-ci s’interdiront d’intégrer au PROJET des LOGICIELS LIBRES / LOGICIELS OPEN SOURCE. Afin de permettre aux PARTIES de déterminer les effets de la LICENCE OPEN SOURCE sur l’utilisation à des fins d'exploitation des RESULTATS et de faire part de leur éventuel accord quant à l’utilisation d’un LOGICIEL LIBRE / LOGICIEL OPEN SOURCE, la PARTIE qui souhaite l’utiliser, dans le cadre du PROJET, devra fournir aux autres PARTIES toutes les informations nécessaires relatives à la LICENCE LIBRE / LICENCE OPEN SOURCE qui leur est applicable.
Logiciel open source. Nonobstant toute stipulation contraire dans ce Contrat, votre utilisation du Logiciel open source doit dans tous les cas être régie par la ou les licences open source indiquées comme étant applicables pour le code à l’adresse ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇-▇▇/▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.
Logiciel open source. Sauf accord préalable des Parties susceptibles d’être impactées, celles-ci s’interdiront d’intégrer au Projet des logiciels libres /logiciels open source. Afin de permettre aux Parties de déterminer les effets de la licence open source sur l’utilisation à des fins d'exploitation des Résultats et de faire part de leur éventuel accord quant à l’utilisation d’un logiciel libre / logiciel open source la Partie qui souhaite l’utiliser, dans le cadre du Projet, devra fournir aux autres Parties toutes les informations nécessaires relatives à la licence libre / licence open source qui leur est applicable.
Logiciel open source. 11.1 Le Fournisseur s'engage à ce que ses services incluent uniquement des logiciels gratuits et open source (FOSS), dont BSH a autorisé l'utilisation précédemment par écrit.
11.2 Un logiciel gratuit et open source (« FOSS ») est un logiciel mis à disposition par le titulaire pertinent sans royalties pour les utilisateurs qui ont le droit de traiter et/ou de diffuser ce logiciel sur la base d'une licence ou d'un autre accord contractuel.
11.3 Lorsque le Fournisseur utilise un FOSS libre, quelle que soit son obligation de respecter les conditions de licence, il doit remettre à BSH une liste de tous les composants FOSS utilisés, avec mention de la licence utilisée, une copie du texte complet de la licence et les informations existantes ainsi que les avis en matière de droits d'auteur, de même que le code-source respectif des composants FOSS.