Soutenance Clauses Exemplaires

Soutenance. La thèse donne lieu à une soutenance unique, reconnue par les deux établissements. le dépôt du dossier de thèse se fera dans les deux pays dans le respect des procédures propres à chaque établissement Le jury de soutenance sera constitué conformément aux règles des deux pays concernés et sera approuvé par les 2 établissements et les 2 écoles doctorales de rattachement du doctorant. ll sera composé à parité de scientifiques des deux pays concernés et comptera 4, 6 ou 8 membres. Il contiendra un minimum de 50% de membres extérieurs aux établissements de la Région des Hauts de France et à l’Université de ........................ dont les rapporteurs, habilités à diriger des recherches ou équivalents. Il comprendra au minimum 50% de professeurs. Il faudra veiller à une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du jury. Le doctorant soutiendra sa thèse en [PAYS A PRECISER] Dans l’établissement [A préciser] La soutenance devrait avoir lieu en [ANNEE] La thèse sera rédigée et soutenue en langue [A préciser] Le résume de la thèse sera rédigé et présenté en langue [A completer] Les modalités de soutenance sont précisées en annexe 2. Toute dérogation aux règles de soutenance devra être validée par les Parties au plus tard trois (3) mois avant la soutenance de la Thèse.
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Soutenance. La thèse donne lieu à une soutenance unique, reconnue par les deux établissements. le dépôt du dossier de thèse se fera dans les deux pays dans le respect des procédures propres à chaque établissement Le jury de soutenance sera constitué conformément aux règles des deux pays concernés et sera approuvé par les 2 établissements et les 2 écoles doctorales de rattachement du doctorant. ll sera composé à parité de scientifiques des deux pays concernés et comptera 4, 6 ou 8 membres. Il contiendra un minimum de 50% de membres extérieurs à la ComUE LNF (Communauté d’Universités et d’établissements de Lille Nord de France) et à l’Université de ........................ dont les rapporteurs, habilités à diriger des recherches ou équivalents. Il comprendra au minimum 50% de professeurs. Il faudra veiller à une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du jury. Le doctorant soutiendra sa thèse en [PAYS A PRECISER] Dans l’établissement [A préciser] La soutenance devrait avoir lieu en [ANNEE] La thèse sera rédigée et soutenue en langue [A préciser] Le résume de la thèse sera rédigé et présenté en langue [A completer] Les modalités de soutenance sont précisées en annexe 2. Toute dérogation aux règles de soutenance devra être validée par les Parties au plus tard trois (3) mois avant la soutenance de la Thèse. [Option] 4.8 A la date de signature de la Convention, les Parties s’entendent sur les échantillons, matériels et ou équipements que les Parties se mettront réciproquement à disposition, ces échantillons, matériels et ou équipements sont décrits en Annexe 1. Si en cours d’exécution de la Convention, les Parties s’entendent sur d’autres mises à disposition de matériels ou d’équipements, ces derniers feront l’objet d’un écrit préalable signé par les Directeurs de thèse et/ou décidé en réunion de suivi et acté dans les comptes-rendus desdites réunions. [Fin d’option] La présente Convention n’implique pas de flux financier entre les Parties. Le financement de la thèse et des déplacements du Doctorant sont définis à l’annexe 2.
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Soutenance. La thèse donne lieu à une soutenance unique, reconnue par les deux établissements. • Le jury de soutenance est composé de scientifiques désignés à parité par les deux établissements partenaires. Il comprend obligatoirement les deux directeurs de thèse et un membre extérieur aux deux établissements. • Autres aspects : (en France ou au Québec) (établissement français ou UQTR) N.B. : Le doctorant est tenu de rédiger soit la thèse, soit le résumé, en langue française; il est tenu de soutenir la thèse ou de présenter le résumé oral en langue française.
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Soutenance. La thèse donnera lieu à une soutenance unique a l’.... et à un rapport de soutenance unique obéissant à la réglementation tunisienne. La composition de jury de soutenance obéit la réglementation en vigeur en Tunisie .Le jury doit comprendre obligatoirement les deux directeurs de thèse.
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Soutenance de stage
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  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Sous-traitance Le sous-traitant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ultérieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-traitées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le responsable de traitement dispose d’un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le responsable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le liste des sous-traitants ultérieurs figure au registre des traitements de données et est mise à la disposition du client par n’importe quel moyen. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.

  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.