Common use of Logiciel open source Clause in Contracts

Logiciel open source. « Logiciel open source » désigne certains éléments des Services faisant l’objet de licences logicielles « open source » ou « gratuites » contrôlées par des tiers. Un Logiciel open source est concédé sous licence selon les conditions de la licence d’utilisateur final qui l’accompagne, et non aux termes de l’Article 3. Aucune disposition des présentes Conditions générales ne limite ni n’élargit les droits de la licence d’utilisateur final applicable à un Logiciel open source. De la même façon, aucune licence de Logiciel open source ne saurait limiter les droits qui vous sont octroyés par les présentes Conditions générales. Si la licence applicable l’exige, Xxxxxxxx mettra le Logiciel open source à disposition sur demande écrite à l’adresse indiquée à l’Article 1(j).

Logiciel open source. « Logiciel open source » désigne certains éléments des Services faisant l’objet qui sont soumis à des licences de licences logicielles logiciels « open source » ou « gratuites libres » contrôlées par des tiers. Un Logiciel Les logiciels open source est concédé sous licence sont licenciés selon les conditions termes de la licence d’utilisateur d'utilisateur final qui l’accompagneaccompagne ce logiciel, et non aux termes en vertu de l’Article la Section 3. Aucune disposition des Rien dans les présentes Conditions générales ne limite ni n’élargit ou n'étend les droits de la licence d’utilisateur d'utilisateur final applicable à un pour tout Logiciel open source. De la même façon, ni aucune licence de Logiciel open source ne saurait limiter limite les droits qui que nous vous sont octroyés par accordons dans les présentes Conditions généralesConditions. Si la licence applicable l’exigel'exige, Xxxxxxxx mettra rendra le Logiciel open source à disposition sur disponible par demande écrite à l’adresse l'adresse indiquée à l’Article la Section 1(j).