Common use of Logiciel open source Clause in Contracts

Logiciel open source. « Logiciel open source » désigne certains éléments des Services qui sont soumis à des licences de logiciels « open source » ou « libres » contrôlées par des tiers. Les logiciels open source sont licenciés selon les termes de la licence d'utilisateur final qui accompagne ce logiciel, et non en vertu de la Section 3. Rien dans les présentes Conditions ne limite ou n'étend les droits de la licence d'utilisateur final pour tout Logiciel open source, ni aucune licence de Logiciel open source ne limite les droits que nous vous accordons dans les présentes Conditions. Si la licence applicable l'exige, Xxxxxxxx rendra le Logiciel open source disponible par demande écrite à l'adresse indiquée à la Section 1(j).

Logiciel open source. « Logiciel open source » désigne certains éléments des Services qui sont soumis à des faisant l’objet de licences de logiciels logicielles « open source » ou « libres gratuites » contrôlées par des tiers. Les logiciels Un Logiciel open source sont licenciés est concédé sous licence selon les termes conditions de la licence d'utilisateur d’utilisateur final qui accompagne ce logiciell’accompagne, et non en vertu aux termes de la Section l’Article 3. Rien dans les Aucune disposition des présentes Conditions générales ne limite ou n'étend ni n’élargit les droits de la licence d'utilisateur d’utilisateur final pour tout applicable à un Logiciel open source. De la même façon, ni aucune licence de Logiciel open source ne limite saurait limiter les droits que nous qui vous accordons dans sont octroyés par les présentes ConditionsConditions générales. Si la licence applicable l'exigel’exige, Xxxxxxxx rendra mettra le Logiciel open source disponible par à disposition sur demande écrite à l'adresse l’adresse indiquée à la Section l’Article 1(j).