Common use of Logiciels de Tiers et Open Source Clause in Contracts

Logiciels de Tiers et Open Source. Le Logiciel peut contenir ou nécessiter l'usage d'une technologie tierce fournie avec le Logiciel, incluant des logiciels open source. La technologie de tiers est concédée sous licence au Client soit selon les conditions de ce Contrat, soit selon les conditions d'une licence distincte qui seront spécifiée dans la documentation associées, à savoir les fichiers « lisez-moi », les fichiers de notes ou les autres documents ou fichiers de la sorte (« Technologie soumise à une Licence de Tiers »). Les droits d’usage du Client de la Technologie soumise à une Licence de Tiers sont soumis à ces conditions de licence distincte et ne sont limités en aucune manière par ce Contrat. En outre, si une condition de ce Contrat est en contradiction avec un quelconque droit impératif applicable accordé par une Licence de Tiers, elle ne s'applique pas. Si une quelconque Licence de Tiers exige de SISW la fourniture du code source contenu dans la Technologie soumise à une Licence de Tiers, SISW doit le fournir sur demande écrite, le cas échéant contre le règlement des frais d'expédition et de manutention. Pour clarifier tout doute, la technologie de tiers qui ne serait pas une Technologie soumise à une Licence de Tiers doit être considérée comme faisant partie du Logiciel et est concédée dans le cadre d'une licence au Client selon les conditions de ce Contrat.

Logiciels de Tiers et Open Source. Le Logiciel XHQ peut contenir ou nécessiter l'usage d'une technologie tierce fournie avec le Logiciel, incluant des logiciels open source. La technologie de tiers est concédée sous licence au Client soit selon les conditions de ce Contrat, soit selon les conditions d'une licence distincte qui seront spécifiée dans la documentation associées, à savoir les fichiers « lisez-moi », les fichiers de notes ou les autres documents ou fichiers de la sorte (« Technologie soumise à une Licence de Tiers »). Les droits d’usage du Client de la Technologie soumise à une Licence de Tiers sont soumis à ces conditions de licence distincte et ne sont limités en aucune manière par ce Contrat. En outre, si une condition de ce Contrat est en contradiction avec un quelconque droit impératif applicable accordé par une Licence de Tiers, elle ne s'applique pas. Si une quelconque Licence de Tiers exige de SISW la fourniture du code source contenu dans la Technologie soumise à une Licence de Tiers, SISW doit le fournir sur demande écrite, le cas échéant contre le règlement des frais d'expédition et de manutention. Pour clarifier tout doute, la technologie de tiers qui ne serait pas une Technologie soumise à une Licence de Tiers doit être considérée comme faisant partie du Logiciel XHQ et est concédée dans le cadre d'une licence au Client selon les conditions de ce Contrat.