Minimum de facturation Clauses Exemplaires
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Minimum de facturation. Pas de minimum de Facturation Nombre de km euro / m / anllustration Loc 1 an Borne supérieure en KM De 0 à 10 km 1,000 10 De 3 à 15 km 0,985 15 De 3 à 20 km 0,970 20 De 3 à 25 km 0,951 25 De 3 à 30 km 0,932 30 De 3 à 35 km 0,904 35 De 3 à 40 km 0,877 40 De 3 à 50 km 0,842 50 De 3 à 60 km 0,808 60 De 3 à 70 km 0,772 70 De 3 à 80 km 0,733 80 Au delà de 100 km 0,689 100 Dégressivité INOLIA sur base Km 10 ans 15 ans 20 ans De 0 à 50 km 5,77 7,38 8,46 De 50 km à 100 km 5,19 6,23 7,69 ▇▇-▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇ ▇▇ 4,33 5,19 6,15
Minimum de facturation. Le montant minimum unitaire de facturation par l’Hôtel s’élève à trois cent euros hors taxes (300 € HT). Toute facturation d’un montant inférieur pourra donner lieu à perception de frais de gestion s’élevant au minimum à vingt euros hors taxes (20 € HT) par facture.
Minimum de facturation. Un minimum de facturation par visite de 150€ HT sera appliqué.
Minimum de facturation le montant spécifié dans la COMMANDE et représentant le montant mensuel minimum facturable par IBROWSE.
Minimum de facturation l’abonnement est facturé une (1) fois par an et les consommations sont facturées mensuellement selon les tarifs en vigueur. Dès lors que le Client consomme, celui-ci se verra appliquer un minimum de facturation tel qu’indiqué dans la grille tarifaire.
Minimum de facturation. La Poste appliquera un minimum de facturation mensuel de 30 € HT sur les plis retours par contrat.
Minimum de facturation. Si la consommation mensuelle est inférieure à 10€, un forfait minimal de 10€ sera facturé.