APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. CGV : les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à la vente de prestations hôtelières (comprenant notamment les séminaires, réunions, manifestations (ci-après dénommées « La manifestation ») fournies par l’Hôtel visé au contrat/devis joint aux présentes, à toute personne contractant (ci-après dénommée le « Client »). Ces CGV sont adressées au Client en même temps que le contrat/devis, pour lui permettre d’effectuer sa réservation. Toute réservation implique donc de la part du Client l’adhésion entière et sans réserve au contrat/devis et aux présentes CGV. Les CGV ainsi que le contrat/devis associé forment un ensemble indissociable. En cas de contradiction entre les dispositions figurant au contrat/devis signé par le Client et celles figurant aux présentes CGV, les dispositions du contrat/devis prévalent. Toutes Conditions Générales d’Achat (CGA) proposées par le Client sont en principe expressément exclues du devis/ contrat / CGV. Le Client s’engage à communiquer aux Participants à la Manifestation les dispositions des présentes CGV qui leur seraient directement applicables et à recueillir leur consentement exprès
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. (CGV) Les présentes Conditions Générales de Xxxxx (CGV) s’appliquent à la réservation effectuée par le Client. Ces CGV sont à la disposition des Clients sur notre site Internet. Toute réservation implique donc de la part du Client l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions.
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Les conditions suivantes s’appliquent sans restriction ni réserve à toute réservation de massage et de toute autre prestation fournies par la société Hôtel Macchi, Spa authentique voyage. Toute réservation vaut acceptation sans réserve de votre part des conditions générales de ventes en vigueur. La société Hotel Macchi, Spa authentique voyage se réserve la faculté de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par l'acheteur. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxx.xxx. Tout client La société Hotel Macchi, Spa authentique voyage reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de vente avant d'effectuer sa réservation et les accepter sans réserve. A la demande du client, une version papier pourra être délivrée. La société Hotel Macchi, Spa authentique voyage ne saurait être responsable d'un refus de date en cas de saturation de planning.
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Les conditions suivantes s’appliquent sans restriction ni réserve à toute réservation de chambre, de repas et massage de toute autre prestation fournies par la société Hôtel Macchi. Toute réservation vaut acceptation sans réserve de votre part des conditions générales de ventes en vigueur. La société Hotel Macchi se réserve la faculté de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par l'acheteur. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxx.xxx.
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. 2.1) Une commande liée à l’exécution d’un Devis ou autre ne peut engager l’Entreprise, à moins ou jusqu’à ce que cette commande soit acceptée par l’Entreprise, conformément à l’article 4.2 ci-dessous et, si elle s’applique, le Client devra payer l’acompte prévu à l’Entreprise, conformément aux termes dudit Devis ou de l’Accusé de Réception de Commande.
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Les Conditions Générales VERYCHIC sont valables à compter du 17/07/2017 et annulent et remplacent les versions précédentes. VERYCHIC se réserve le droit de modifier les Conditions Générales à tout moment, les modifications prenant effet au moment de leur publication sur le Site. Il est donc impératif pour tout Client de prendre connaissance de l’intégralité des Conditions Générales avant de valider toute réservation et il lui est en outre recommandé de les télécharger et/ou les imprimer afin d’en conserver une copie. Les Conditions Générales de Vente applicables au Client seront les Conditions Générales en vigueur au moment de la validation de sa réservation sur le Site. L’acceptation pleine, entière et sans réserve, par le Client des Conditions Générales de Vente est réputée acquise préalablement à la validation de toute réservation effectuée en ligne, dès lors qu’il a coché la case «J’ai pris connaissance et j’accepte les conditions générales de vente » sur le Site. L’adhésion du Client aux Conditions Générales de Vente entraine l’acceptation sans réserve de l’ensemble de leurs dispositions et l’entière adhésion de l’ensemble des participants et bénéficiaires de la Prestation. Lorsque la commande aura été prise par téléphone, VERYCHIC informera le client par téléphone de l’existence des Conditions Générales de Vente et de la possibilité de les consulter sur le site xxxxxxxxxxx.xxxxxxxx.xxx Le paiement de la Prestation par le Client et la réception du courrier électronique confirmant la commande valent acceptation des Conditions Générales de Vente. Les Conditions Générales de Vente de VERYCHIC pourront être complétées par des conditions de vente particulières figurant sur le Descriptif de la Prestation et par les conditions de vente des Prestataires accessibles soit sur le Site, soit sur place lorsque cela aura été effectivement indiqué par VERYCHIC dans le Descriptif.
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. (« CGV")
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping, aux clients, sur son site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont adressées au client en même temps que le contrat pour lui permettre d’effectuer sa réservation et accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Toute réservation implique de la part du Client l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions et tarifs de vente.
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les ventes de produits effectuées par la société BioparHom. Le fait de passer une commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente à l’exclusion de tout autre document tel que prospectus, catalogue, émis par la société BioparHom et n’ayant qu’une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la société BioparHom, prévaloir sur les présentes Conditions Générales de Vente. Toute clause contraire posée par l’acheteur sera, donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à la société BioparHom, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. En cas de contradiction entre ces conditions générales et des conditions particulières convenues entre les parties, les conditions particulières prévaudront.
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Les présentes Conditions Générales de Vente accessibles sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx sont systématiquement transmises à chaque abonné pour lui permettre de passer commande. En conséquence, toute commande effectuée par l'abonné emporte son adhésion, sans restriction ni réserve, aux présentes Conditions Générales de Vente lesquelles prévalent sur tous autres documents (prospectus, catalogues… émis par conciergerie et événementiels). Toute autre condition opposée par l'abonné sera, à défaut d'acceptation préalable et expresse par conciergerie et événementiel, inopposable la société, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Si Conciergerie et événementiels ne se prévaut pas ponctuellement de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente, cette tolérance ne peut être interprétée comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions. L'abonné déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente suivantes avant de passer toute commande de produits ou services.