Mode de facturation Clauses Exemplaires

Mode de facturation. L'offre à la seconde correspond à une consommation dite à la seconde, seuls les appels effectués étant facturés au Client, sur la base des tarifs accessibles dans la grille tarifaire. Une offre forfaitaire consiste au paiement d'une montant déterminé correspondant à une consommation mensuelle prédéfinie exprimée en Heures. Tout appel supplémentaire effectué à l'issue de la consommation du forfait horaire, et/ou à destination de numéros spéciaux, et/ou à destinations de pays non compris dans le forfait du Client sera facturé hors forfait. Dans le cas d'une offre à la seconde ou forfaitaire, le décompte est effectué à la seconde.
Mode de facturation. Une offre forfaitaire consiste au paiement d'un montant déterminé correspondant à une consommation mensuelle prédéfinie exprimée en Heures. Tout appel supplémentaire effectué à l'issue de la consommation du forfait horaire, et/ou à destination de numéros spéciaux, et/ou à destinations de pays non compris dans le forfait du Client sera facturé hors forfait. Dans le cas d'une offre à la seconde ou forfaitaire, le décompte est effectué à la seconde.
Mode de facturation. Echéancier classique 11 mois et facture annuelle avec régularisation pour ce contrat Mode de paiement : prélèvement automatique mensuel
Mode de facturation. Mode de paiement (un seul choix possible)
Mode de facturation. Le Client détermine lors de la commande le pack correspondant le mieux à ses besoins. Chaque SMS émis par le Client depuis son service sera décompté automatiquement de son forfait SMS restant. Le SMS est décompté dès validation de l'envoi par le Client, et non à compter de la réception du SMS sur le terminal de l'utilisateur. Pour tout envoi d'un SMS contenant plus de 160 caractères, le Client sera facturé d'un SMS supplémentaire tous les 160 caractères.
Mode de facturation. M. et/ou Mme……………………………………………………………s’engagent à régler le montant de la participation selon les modalités suivantes :
Mode de facturation. Le client paye comptant pour démarrer la prestation
Mode de facturation. Mode de paiement (un seul choix possible) Procuration
Mode de facturation. Joindre l’autorisation de prélèvement automatique ainsi qu’un RIB et choisissez le mode de facturation en cochant l’une des deux cases ci-dessous :
Mode de facturation. Chaque Partie facture sa prestation, indépendamment, aux organismes sociaux.