Tarifs Clauses Exemplaires

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au- delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans les informations (courrier, mail, ...) communiquées préalablement au Client, et calculés préalablement à la passation de la Commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.

Tarifs. Les tarifs en vigueur des Offres, Options et Matériels proposés par Xxxxxxx sont consultables sur le Site Nordnet à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx (rubrique “Tarifs” du site xxx.xxxxxxx.xxx), lors de la Commande et sur simple demande auprès de Xxxxxxx (cf. article 23 « Notifications »). Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réception de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification. Les tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la TVA et hors frais de préparation et de livraison pour les Offres résidentielles, et exprimés en Hors Taxes (HT) pour les Offres à vocation professionnelle. Les tarifs indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification (en cas de dégradation, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la demande de remplacement ; en cas de volonté de conserver le Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de votre demande de conservation du Matériel). Si le taux de TVA ou de toute autre taxe applicable venait à être ajouté ou modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix en vigueur lors de la Commande au jour de leur entrée en vigueur. Nordnet fera les meilleurs efforts pour Vous en avertir par tout moyen approprié, y compris par message porté sur le Site Nordnet ou dans votre Espace Client. En pareille hypothèse, chacune des Parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre Partie, et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être mise en cause de ce fait. Nordnet se réserve le droit de modifier tout ou partie des tarifs des Offres, liés à l’utilisation des Services, des Matériels (notamment en cas de dégradation, non- restitution, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre), et des éventuelles Options à tout moment. Toutefois cette modification ne sera pas applicable aux Contrats en cours, sauf modification du Contrat ou renouvellement. Si Vous demandez la réalisation d’actions particulières pouvant être sujettes à facturation, ou si utilisez un Service souscrit de manière ponctuelle (ex : recharge) ou non compris au titre de l’Offre souscrite, ou au-delà de ce qu’elle permet (ex : forfait), Vous serez facturé suivant les tarifs applicables,...

Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xx , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au-delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.

Tarifs. 4.1. Coût de la formation 4.1.1 Les conditions tarifaires des Formations sont indiquées sur le site de l’Organisme de formation, sur le bulletin d’inscription papier téléchargeable ou adressées par l’Organisme de formation par voie électronique. Les prix sont indiqués en euros et sont exonérés de TVA en application de l’article 261-4-4°-a du Code Général des Impôts. 4.1.2 Il est entendu que pour les Formations, les tarifs n’incluent pas le coût de la connexion à internet qui reste de la responsabilité du Client et à sa charge. Le montant des formations sera facturé et dû, indépendamment du fait que le Client se soit ou non connecté. 4.1.3 En application de l’article L 6353-7 du Code du travail, si, par suite de force majeure dûment reconnue, le Client est empêché de suivre la formation, il peut rompre le présent contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées par l’Organisme de formation sont rémunérées à due proportion de la valeur prévue au présent contrat. En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’Organisme de formation, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : - le Client s’engage à régler les prestations effectivement dispensées par l’Organisme de formation à due proportion de la valeur prévue au présent contrat. En cas d’abandon de la formation par le Client, pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : EN.REAL.16.08 – Avril 2024 - Le Client, en cas d’abandon de la formation après le début de celle-ci, s’engage à verser, à titre de dédommagement de l’Organisme de formation, le coût des heures de formation non réalisées (dossiers non validés) qui s’ajoute au coût des heures de formation réalisées (dossiers validés).

Tarifs. Les tarifs mentionnés sont exprimés par personne et en Euros. Ils sont disponibles sur le site web du Loueur et sa brochure professionnelle. Les tarifs sont susceptibles de modification sans préavis, et ne deviennent définitifs qu’à l’issue de la réception de la confirmation. Le paiement total de la location doit être effectué lors du début de location préalablement à toute utilisation et remise des clés. En cas de retard soit dans la prise de possession soit lors de la restitution, toute heure commencée sera due. Le locataire, qui souhaite payer en ligne tout ou partie de la location doit obligatoirement: - remplir le panier virtuel en ligne en sélectionnant les services souhaités et les dates ; - remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un et accepter les présentes CGV - sélectionner le mode de paiement, à tout moment, le Locataire peut corriger d’éventuelles erreurs de sa commande - valider sa commande et la confirmer après l’avoir vérifiée - effectuer le paiement dans les conditions prévues L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées et des Conditions Générales de Vente du Contrat de Location. Le Loueur communiquera par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, la confirmation de la commande enregistrée, conformément aux dispositions de l’article L121-19 du code de la consommation, comportant l’ensemble des informations, la désignation des biens loués ainsi que le prix total de la commande. Pour tout montant supérieur à cent vingt euros, conformément à l’article L. 134-2 du code de la consommation, le Loueur procédera à l’archivage de preuve de la passation écrite du contrat de location sur support papier ou électronique pendant les délais légaux applicables. Le locataire dispose d’un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès du Loueur en joignant une pièce justificative de son identité. En cas d’erreur du client lors de la commande, il devra dans un délai maximum de 24 heures à compter de la commande en référer au Loueur par courrier électronique et pour rectifier les informations erronées. Le Loueur accusera réception et annulera la commande initiale si le délai a bien été respecté et substituera une nouvelle commande tenant compte des nouvelles spécifications, sous réserve toutefois que ces...

Tarifs. Les tarifs de l’E.S.F. sont présentés sur le site de vente en ligne, accessible depuis xxx.xxx et depuis le site spécifique de l’E.S.F. Les prix indiqués comprennent la prestation d’enseignement dispensée par un moniteur de l’E.S.F. à l’exclusion de toute autre prestation (assurance, remontées mécaniques, hébergement, etc), sauf cas particulier. En conséquence, l’élève devra, préalablement à l’heure prévue au cours, se munir d’un forfait pour l’accès aux Remontées Mécaniques et, selon son choix, d’une assurance qui devra le couvrir contre les risques inhérents à une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilité civile, secours, etc).

Tarifs. En complément de l’article « Tarifs et paiement » des Conditions Générales, il est rappelé que les tarifs relatifs à la ligne de téléphonie Mobile et à la mise à disposition de la carte SIM sont consultables au sein de votre Espace Client, et/ou lors de la Commande et sur demande auprès de Xxxxxxx (Cf. article 23 « Notifications » des Conditions Générales), et les tarifs des destinations applicables aux Services sont présentés ci-dessous, et sur demande auprès de Xxxxxxx.

Tarifs. Les tarifs et frais liés à l’Offre sont présentés en TTC et consultables sur le Site Nordnet et/ou le Bon de commande ou encore sur demande auprès de Xxxxxxx (cf. article 23 « Notifications » des Conditions Générales). Hors éventuelle offre promotionnelle, de promotion des ventes ou application d’un code promo, pour toute Commande, Nordnet Vous facturera des redevances mensuelles dues au titre de l’Offre et des éventuelles Options souscrites, de même que les frais de mise en service, frais de préparation et de livraison ou frais de migration le cas échéant (cf. Bon de commande ou sur demande auprès de Xxxxxxx), les frais éventuellement dus en complément au titre d’une résiliation par anticipation de votre Contrat avant le terme de votre engagement (cf. article 20.1 « Paiement » des Conditions Générales) ou dus en cas de non-retour du(des) Matériel(s) loué(s) ou mis à disposition dans le cadre de l’Offre ou d’une Option, que ce soit à l’issue du Contrat ou en cas de remplacement éventuel de ce(s) dernier(s) (selon les conditions et tarifs définis : cf. article 20.5 « Restitution du(des) Matériel(s) » des Conditions Générales et sur demande auprès de Xxxxxxx), ainsi que vos éventuelles recharges, les frais applicables en cas d’impayés (cf. article 6.4

Tarifs. Sauf dispositions spécifiques, les Produits et Prestations sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la livraison. Les prix indiqués par APS SI dans son Offre sont ainsi susceptibles de révision notamment en cas de variation des tarifs de ses fournisseurs. En cas d'augmentation du prix HT égale ou supérieure à 10% par rapport au prix figurant dans l'Offre, le Client peut annuler la Commande, mais dans sa totalité seulement, sans indemnité ni dommages-intérêts pour l'une ou l'autre des parties. Les tarifs s'entendent nets, hors taxe, et hors frais de livraison, de manutention, et le cas échéant de déplacement des personnels d’APS SI. La T.V.A. applicable est celle en vigueur au jour du fait générateur de la taxe. APS SI est en droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans préavis, et sans encourir de responsabilité de ce fait. Pour les Prestations, il est convenu que le prix est révisé de plein droit et sans formalités, chaque année à la date d'anniversaire du Contrat, dans la limite de 2,5 fois l'indice SYNTEC (réf. INSEE), selon la formule suivante : P1 = P0 x [(S0/S1) -1] Dans laquelle : P1 est le prix révisé Po est le prix contractuel d’origine S0 est l’indice SYNTEC de référence, année N-1 S1 est le dernier indice SYNTEC de référence, année N En cas de suppression de cet indice pour quelque cause que ce soit, il lui sera de plein droit substitué un indice de remplacement proche et en rapport avec l'activité d’APS SI. Le Client ne pourra contester ce nouvel indice que pendant le mois suivant la date d'envoi du courrier lui notifiant les prix révisés. En cas de contestation, l'indice de remplacement sera déterminé par un expert désigné d'un commun accord entre les parties ou à défaut par le Président du Tribunal de commerce de Nantes saisi à la requête de la partie la plus diligente. Les frais seront partagés par moitié entre les parties. Pour les Prestations, il est convenu que le plus petit coefficient multiplicateur est xx xxxxx x’xxxxx (00 xxx), soit décompté directement du quota de prestations de services, soit décompté du quota de jetons de prestations de services.

Tarifs. Les tarifs en vigueur pour les différentes prestations proposées par LWS sont disponibles en ligne sur le Site Internet. Les services ou prestations commandés sont mentionnés dans le bon de commande ; ils s'entendent toutes taxes comprises au taux de 20% (sauf indication contraire) et sont payables en euros. Attention, le taux de TVA applicable aux prestations commandées par le Client peut être différent, dépendant de la localisation de l'opération taxable. Les prix des prestations commandées par le Client figurent, toutes taxes comprises au taux applicable du domicile ou du lieu d'établissement du Client, dans le récapitulatif de commande et sur la facture. LWS se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment (notamment en fonction des éventuelles variations imposées par les bureaux d'enregistrement, des parités monétaires), sous réserve d'en informer le Client par courrier électronique ou par un avertissement en ligne sur le Site Internet, au moins 1 (un) mois à l'avance. Dans cette hypothèse, le Client disposera à compter de cette information d'un délai d'1 (un) mois pour résilier le présent contrat sans pénalité. A défaut, le Client sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs. Les modifications de tarifs seront applicables à tous les contrats et notamment à ceux en cours d'exécution. LWS se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe ou toute augmentation de taux des taxes existantes. Les prestations fournies par LWS sont payables à la commande. Le Client est seul responsable du paiement de l'ensemble des sommes dues au titre du contrat de prestations de services LWS. De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par LWS de manière particulière et écrite, le défaut total ou partiel de paiement à l'échéance de toute somme due au titre du contrat entraînera de plein droit et sans mise en demeure préalable : • L'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues par le Client au titre du contrat, quel que soit le mode de règlement prévu, • La suspension de toutes les prestations en cours, quelle que soit leur nature, sans préjudice pour LWS d'user de la faculté de résiliation du contrat, • L'impossibilité de souscrire de nouvelles prestations ou de renouveler les prestations existantes, • L'application d'un taux d’intérêt de retard à un taux égal à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur en France. Tout désaccord concernant la facturation et la nature des services devra être exprimé par courrie...