Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx , dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au- delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Ils ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans les informations (courrier, mail, ...) communiquées préalablement au Client, et calculés préalablement à la passation de la Commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.
Tarifs. Les tarifs en vigueur des Offres, Options et Matériels proposés par Xxxxxxx sont consultables sur le Site Nordnet à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxx (rubrique “Tarifs” du site xxx.xxxxxxx.xxx), lors de la Commande et sur simple demande auprès de Xxxxxxx (cf. article 23 « Notifications »). Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la réception de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification. Les tarifs sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) incluant la TVA et hors frais de préparation et de livraison pour les Offres résidentielles, et exprimés en Hors Taxes (HT) pour les Offres à vocation professionnelle. Les tarifs indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la Commande complète, de son renouvellement ou de sa modification (en cas de dégradation, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la demande de remplacement ; en cas de volonté de conserver le Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre, le tarif applicable est celui en vigueur au jour de votre demande de conservation du Matériel). Si le taux de TVA ou de toute autre taxe applicable venait à être ajouté ou modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix en vigueur lors de la Commande au jour de leur entrée en vigueur. Nordnet fera les meilleurs efforts pour Vous en avertir par tout moyen approprié, y compris par message porté sur le Site Nordnet ou dans votre Espace Client. En pareille hypothèse, chacune des Parties pourra résilier le Contrat de plein droit par courrier adressé à l’autre Partie, et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être mise en cause de ce fait. Nordnet se réserve le droit de modifier tout ou partie des tarifs des Offres, liés à l’utilisation des Services, des Matériels (notamment en cas de dégradation, non- restitution, perte ou vol de tout ou partie d’un Matériel mis à votre disposition dans le cadre de l’Offre), et des éventuelles Options à tout moment. Toutefois cette modification ne sera pas applicable aux Contrats en cours, sauf modification du Contrat ou renouvellement. Si Vous demandez la réalisation d’actions particulières pouvant être sujettes à facturation, ou si utilisez un Service souscrit de manière ponctuelle (ex : recharge) ou non compris au titre de l’Offre souscrite, ou au-delà de ce qu’elle permet (ex : forfait), Vous serez facturé suivant les tarifs applicables,...
Tarifs. Les prix indiqués sont globaux et comprennent les coûts pédagogiques, notamment les frais de reproduction des éventuels supports pédagogiques remis aux participants. En revanche, les frais de transport, de restauration et d’hébergement restent à la charge du participant et sous sa responsabilité. Les modalités d’inscription et les tarifs sont mentionnés dans la plaquette de présentation de l’action de formation, sur notre site internet xxx.xxxxx.xx, et repris dans le contrat ou la convention de formation. Les frais d’inscriptions doivent être réglés par chèques bancaires libellés à l’ordre de l’IFTIP, Institut de Formation en Thérapie Inter Personnelle. Si le participant souhaite procéder à un règlement par virement, il doit prendre au préalable attache avec l’IFTIP. Le coût de la formation est dû en totalité, y compris en cas d’absence du participant à certaines sessions, ou en cas de non-validation à l’issue de la formation. En l’absence de paiement d’une facture, après relance de la part de l’IFTIP, l’IFTIP pourra suspendre toute formation en cours et/ou à venir. Tout paiement postérieur aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux de financement de la BCE plus 10%, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de recouvrement. De plus, les frais bancaires occasionnés par un défaut d’approvisionnement (ou tout autre dysfonctionnement) sont refacturés au participant. Lors de la confirmation d’inscription, une facture est envoyée au co-contractant. A sa demande par mail sur xxxxx@xxxxx.xx, une facture acquittée pourra lui être adressée, étant précisé que le paiement doit être effectué en euros. Les entreprises domiciliées au sein de la Communauté Européenne devront indiquer leur numéro de TVA intracommunautaire sur la convention de formation.
Tarifs. Les Services proposés par le Prestataire sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxxx.xx, ou sur tout support d’information du Prestataire, lors de la passation de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en Euros, TTC. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxxx.xx ou sur tout support d’information ou de communication. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxxx.xx, dans le courriel ou dans la proposition écrite adressée au Client. Au-delà de cette période de validité, l’offre est caduque et le Prestataire n’est plus tenu par les prix. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client au plus tard au moment du paiement du solde du prix.
Tarifs. 6.1 Le tarif de l’Abonnement est celui en vigueur au jour de la signature du Contrat d’Abon- nement puis aux dates de renouvellement. Le présent Contrat d’Abonnement est conclu au tarif figurant aux conditions particulières, établi selon une grille tarifaire reposant sur l’Offre CANALPRO COLLECTIVITÉS choisie (incluant ou non des Options) et le nombre de points de réception reliées à la Station de télédistribution. En cas de modification du nombre de points de réception de la Collectivité, celle-ci en informera immédiatement, par écrit, /GROUPE en joignant un docu- ment officiel attestant de cette modification (déclaration SACEM, déclaration de TVA…). Toute modification du nombre de points de réception et/ou de l’Offre CANALPRO COLLECTIVITÉS (nombre de chaînes) sera formalisée par la signature d’un avenant ou d’un nouveau Contrat d’Abonnement.
6.2 /GROUPE se réservent le droit, à tout moment, de demander la certification du nombre de points de réception au sein du ou des Établissements de la Collectivité par tout expert désigné par elles. À cette fin, la Collectivité s’engage à autoriser l’accès à l’expert désigné par /GROUPE à tous les points de
6.3 Toute condition tarifaire particulière résultant d’accords passés avec une structure centralisatrice (centrale, groupement, chaîne…) ne sera plus applicable à une Collectivité dès lors qu’elle ne serait plus adhérente de cette structure, quelle qu’en soit la cause. La Collectivité sera alors facturée sur la base du tarif applicable en vigueur. À ce titre, la Collectivité s’engage à informer /GROUPE par écrit de tout chan- gement au moins 1 (un) mois avant sa date effective.
6.4 En cas de substitution d’abonnement telle que visée à l’Article 1.8 ci-dessus, il est expressément précisé que le tarif dû au titre du Contrat d’Abonnement ne sera applicable qu’à compter du 1er jour du mois suivant cette substitution ; la Collectivité restant redevable des mensualités d’abonnement précédentes jusqu’à l’échéance du mois en cours.
6.5 Chaque année, à la date d’anniversaire du Contrat d’Abonnement, le tarif de l’abon- nement pourra faire l’objet d’une révision annuelle par application d’une augmentation de 3% du tarif appliqué jusqu’à cette date.
6.6 En cas de modification du tarif de l’Abonnement, hors révision annuelle et hors aug- mentation du nombre de prises ou hors changement de structure centralisatrice, la Col- lectivité sera avertie par courrier par /GROUPE du nouveau tarif de l’Abonnement. En cas de désaccord, l...
Tarifs. Le montant horaire est de -- euros pour tout bénéficiaire sans prise en charge (du lundi au samedi, avec une majoration de 50% le dimanche et les jours fériés, le 1er mai facturé au double du tarif de la semaine). En cas de prise en charge par un organisme payeur, le coût horaire sera celui appliqué par cet organisme, dans la limite du nombre d’heures accordées et dans la limite où la participation du bénéficiaire fixée par l’organisme est inférieure à 30 % Si la participation financière fixée par l’organisme payeur au bénéficiaire est supérieure à 30 % le coût horaire facturé sera majoré de 2 euros de plus par heure et majoré de 50 % le dimanche et les jours fériés. Les heures réalisées au-delà du nombre d’heures accordées par l’organisme payeur sont facturées 2 euros de plus que le coût horaire fixé pour les heures prises en charge et majorées de 50 % le dimanche et les jours fériés. Nos frais de gestion □ Frais de gestion : 10 euros TTC / mensuel Montant de l’appel de fonds mensuel : euros net TTC (évalué dans le devis signé) [Dont une prise en charge par l’organisme payeur de ……… € par mois]* [Montant de l’appel de fonds restant à la charge du bénéficiaire : ……… € net TTC] *Sous réserve du plan accordé par l’organisme Ce montant comprend le salaire de l’auxiliaire de vie, ses congés payés, les charges sociales, les services de recrutement, de formation et d’encadrement de l’auxiliaire de vie Bien à la Maison se réserve le droit de modifier annuellement sa grille tarifaire au mois de juillet. En cas de modification de tarifs, le Bénéficiaire sera informé au moins un mois à l’avance. En cas de refus de nouveaux tarifs le Bénéficiaire pourra résilier le présent contrat par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception dans le respect d’un préavis de 15 jours. En cas d’indisponibilité, maladie ou congés de l’auxiliaire de vie, Bien à la Maison s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer le remplacement de cet auxiliaire de vie dans la journée, sauf circonstance exceptionnelle. Le Bénéficiaire sera avisé de toute modification dès que Bien à la Maison en aura eu connaissance. Le bénéficiaire s’engage à fournir toutes les informations nécessaires sur sa prise en charge, notamment dans le cadre d’un versement d’une MTP (majoration tierce personne).
Tarifs. Les tarifs de l’E.S.F. sont présentés sur le site de vente en ligne, accessible depuis xxx.xxx et depuis le site spécifique de l’E.S.F. Les prix indiqués comprennent la prestation d’enseignement dispensée par un moniteur de l’E.S.F. à l’exclusion de toute autre prestation (assurance, remontées mécaniques, hébergement, etc), sauf cas particulier. En conséquence, l’élève devra, préalablement à l’heure prévue au cours, se munir d’un forfait pour l’accès aux Remontées Mécaniques et, selon son choix, d’une assurance qui devra le couvrir contre les risques inhérents à une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilité civile, secours, etc).
Tarifs. En complément de l’article « Tarifs et paiement » des Conditions Générales, il est rappelé que les tarifs relatifs à la ligne de téléphonie Mobile et à la mise à disposition de la carte SIM sont consultables au sein de votre Espace Client, et/ou lors de la Commande et sur demande auprès de Xxxxxxx (Cf. article 23 « Notifications » des Conditions Générales), et les tarifs des destinations applicables aux Services sont présentés ci-dessous, et sur demande auprès de Xxxxxxx.
Tarifs. En cas de non retrait par le CLIENT des 6. 1 Prix CLIENT au moment de la commande. de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la marchandises sur une plateforme dédiée, ce EASY LINGE se réserve le droit de modifier ses En cas de retard, la responsabilité du livraison (avarie, produit manquant par rapport dernier est informé qu’EASY LINGE pourra se prix à tout moment. prestataire ne pourra être engagée, et ce, au bon de livraison, colis endommagé, produits considéré libérée de toute obligation une fois Les prix sont ceux indiqués par le site internet pour quelque cause que ce soit. Par cassés...). écoulé le délai de 7 jours calendaires, à de la société EASYLINGE, en considération des conséquent, aucune demande Cette vérification est considérée comme compter de la mise à disposition. informations fournies par le CLIENT (date, zone d'indemnisation, de quelque nature que ce effectuée dès lors que le CLIENT, ou une géographique). Le CLIENT pourra dans un délai de 48 heures Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent soit, ne pourra être réclamée par le CLIENT. personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. avant la date prévue pour la réception ou la pas compte des frais de livraison, facturés en En cas d'indisponibilité du prestataire pour Le CLIENT devra alors confirmer par courrier mise à disposition de la commande le CLIENT, supplément, et indiqués avant la validation de réaliser la prestation, le CLIENT en sera recommandé ces réserves au transporteur au annuler celle-ci. la commande. Les prix tiennent compte de la informé au plus tôt et aura la possibilité plus tard dans les deux jours ouvrables suivant Toute commande vaut acceptation des prix et TVA applicable au jour de la commande et tout d'annuler sa commande. Le CLIENT aura alors la réception du ou des articles et transmettre descriptions des prestations proposées. changement du taux applicable TVA sera la possibilité de demander le remboursement une copie de ce courrier par fax ou simple Dans certains cas, notamment défaut de automatiquement répercuté sur le prix des des sommes versées dans les 30 jours au plus courrier au prestataire à l'adresse indiquée paiement, adresse erronée ou autre problème produits de la boutique en ligne. Le paiement tard de leur versement. sur le compte du CLIENT, EASY LINGE se de la totalité du prix doit être réalisé lors de la réserve le droit de bloquer la commande du commande. A aucun moment, les sommes dans les mentio...
Tarifs. Ils comprennent la location d’un emplacement camping ou d’un hébergement pour le nombre de personnes indiqué, la fourniture en gaz et électricité pour les hébergements, l’accès piscine, à la pataugeoire et l’aire de jeux. Ils ne comprennent pas : La taxe de séjour, les frais de réservation, les animaux, les visiteurs, certaines activités ponctuelles et facultatives, le nettoyage éventuel de la location en cas d’état de propreté non satisfaisant en fin de séjour (Les 70 € de caution ménage seront alors retenus).