Modification des tarifs Clauses Exemplaires

Modification des tarifs. En cas de modification des tarifs des Services TV souscrit(s) par le Client, ce dernier en sera informé par tout moyen au moins un (1) mois avant l’entrée en vigueur de la modification. Si le Client ne résilie pas l’Abonnement SFR TV dans un délai de quatre mois (4) suivant l’entrée en vigueur de cette modification, il sera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs.
Modification des tarifs. La Rémunération et les frais de livraison dus à Edenred sont stipulés au Contrat. Ces montants sont susceptibles de variation en fonction notamment du nombre de Cartes commandées, des services complémentaires optionnels demandés par le Client et/ou des conditions économiques du marché de nature à augmenter le coût des prestations d’Edenred.
Modification des tarifs. Les tarifs indiqués sont valables aux dates figurant dans la brochure ou sur le site internet du groupe POPINNS. Ils ont été établis en fonction des données économiques et fiscales en vigueur à la date de la fixation du prix et en fonction du cours de la devise de référence. Le groupe POPINNS se réserve expressément la possibilité de réviser ses prix en fonction : de la variation du coût des transports, liés notamment au coût du carburant ; de celle des redevances et taxes liées aux prestations offertes, telles les taxes de séjour, d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et les aéroports ; des taux de changes appliqués au séjour considéré ; et du taux de T.V.A. applicable. En cas de variation de plus de 2% de l’un ou l’autre de ces éléments (excepté du taux de T.V.A.), Le groupe POPINNS se réserve le droit de répercuter la dite variation sur le prix du séjour. Toutefois, aucune révision de prix ne pourra être appliquée dans les trente jours précédant le départ. Une hausse significative du prix sera constatée en cas d’augmentation d’au moins 3% du prix initialement fixé au contrat. Dans ce cas, le Client pourra, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le groupe POPINNS par lettre recommandée avec accusé de réception : ∙ soit résilier son contrat et obtenir sans pénalités le remboursement des sommes éventuellement versées, ∙ soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le groupe POPINNS. Une modification de la réservation est envoyée au Client précisant les modifications apportées; toute diminution de prix vient en déduction des sommes éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop perçu lui sera restitué. Le Client devra informer le groupe POPINNS de sa décision dans les sept jours à compter de la réception de la notification concernant la hausse significative du prix par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas d’absence de réponse dans le délai, la modification sera considérée comme acceptée.
Modification des tarifs. Les tarifs indiqués sur le présent contrat peuvent être soumis à révision notifiée au souscripteur.
Modification des tarifs. Les modifications de tarifs sont applicables en cours d’exécution du Contrat et portées à la connaissance du Client avant leur application dans les conditions prévues à l’article « Modification du Contrat par Orange » des présentes.
Modification des tarifs. Les prix sont garantis pour la durée du contrat. Le tarif pourra être révisé au moment du renouvellement de l’abonnement. Dans ce cas, NonStop Gym informera l’Adhérent par email, au minimum 2 mois avant la mise en application du nouveau prix. Communication : NonStop Gym communique uniquement par email. NonStop Gym décline toute responsabilité si l’adresse d’email n’existe pas, n’est pas valide ou si pour une raison quelconque les emails n’aboutissent pas. NonStop Gym ne communique pas en papier.
Modification des tarifs. Les tarifs sont fixés pour une année et sont généralement révisés par la Société en fin d’année à hauteur de 5% HT. l’an au maximum. En cas de non acceptation des nouveaux tarifs, le Client aura la possibilité d’aviser la Société de son refus par lettre recommandée avec accusé de réception.
Modification des tarifs. Toute modification des tarifs sera communiquée de manière anticipée et préalable, par courriel au Client, ce que ce dernier accepte expressément. Elle sera concomitamment publiée sur le Site internet et intégrée aux présentes conditions générales de vente Sans opposition du Client notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai de trente jours à compter de l’envoi du courriel, la modification tarifaire sera réputée acceptée et entrera en vigueur au terme du mois en cours.
Modification des tarifs. Les tarifs sont susceptibles d'évoluer en fonction des périodicités d'abonnement (mensuellement, trimestriellement, annuellement) et, en tout état de cause, une fois par an au jour de la souscription du contrat. Castle IT se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment sous réserve d'en informer par courrier électronique au moins un mois à l'avance le CLIENT si les nouveaux tarifs hors taxes lui sont moins favorables. Dans cette hypothèse, le CLIENT disposera d'un mois à compter de la réception du courrier électronique pour résilier, par courrier RAR, le contrat sans pénalité. La date et les effets de la résiliation sont ceux détaillés à l'article 5.3 des présentes Conditions Générales. A défaut de courrier de résiliation dans le délai d'un mois le CLIENT est réputé avoir irrévocablement accepté les nouveaux tarifs qui s'appliqueront alors immédiatement. Castle IT se réserve par ailleurs le droit de répercuter sans délai toute nouvelle taxe ou toute augmentation des taux des taxes existantes ainsi que toute variation de l'indice du prix de l'électricité.
Modification des tarifs. Les éventuelles modifications du montant de l’abonnement forfaitaire seront répercutées sur les règlements qui suivront la date anniversaire de l’édition des conditions particulières de l’Eurocompte, le Client en sera informé au moins deux mois avant leur entrée en vigueur, I’absence de contestation dans un délai de deux mois après cette communication vaudra acceptation du nou- veau tarif.