OBJET DU MARCHE. Le présent marché a pour objet : Contrat complet de maintenance (pièces et main d’œuvre) du balisage lumineux installé à l’Aéroport Mohammed V. Tel que décrits dans le Chapitre 2 (clauses techniques) du présent Cahier des Prescriptions Spéciales.
OBJET DU MARCHE. Les présentes conditions générales d’achat (ci-après les « Conditions Générales d’Achat » ou « CGA ») ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Titulaire est tenu de réaliser des travaux et prestations (ci- après les « Travaux et Prestations ») pour le Client. Les Travaux et Prestations sont décrits dans les pièces constitutives du Marché .
OBJET DU MARCHE. DELEGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DU MARCHE D'APPROVISIONNEMENT (MARCHE FORAIN)
OBJET DU MARCHE. Le constructeur confie au sous-traitant qui accepte la réalisation des travaux de construction d'une villa à usage d'habitation située à ........................................................................................................................................... en conformité avec les plans, documents et quantitatif détaillés des travaux annexés au présent contrat.
OBJET DU MARCHE. Le présent marché concerne les prestations de nettoyagedesbureauxde la société et la gestion des containersdans locaux sur différentes adresses.
OBJET DU MARCHE. Mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation d’une salle polyvalente Monsieur le Maire de la commune de SAINT MARTIN LE CHATEL Monsieur le Maire de la commune de SAINT MARTIN LE CHATEL Madame la trésorière de MONTREVEL EN BRESSE, Xxxxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 Xxxxxxxxx-xx-Xxxxxx
OBJET DU MARCHE. Le présent Marché est un marché à bons de commandes L’Entreprise confie au Xxxxxxxxx, qui accepte, les Prestations relatives à la fourniture de coffrets classe 2 conformément à la Pièce n°2, CCTP, mentionnée à l’article 2. Ces Prestations sont rémunérées par les prix mentionnés dans l’offre du fournisseur figurant en pièce n°4. L'Entreprise s'engage à confier au Titulaire une quantité minimum de 1 000 pièces composées de 500 coffrets classe 2 avec parafoudre, 500 coffrets classe 2 sans parafoudre. Ces quantités pourront être revues à la hausse en fonction du prix du matériel figurant dans le bordereau de prix unitaire qui sera joint à l’offre du fournisseur. Le montant total des commandes établies pour le compte du fournisseur ne dépassera 90 000 euros HT.
OBJET DU MARCHE. L’objet du présent contrat concerne la mise en place par Le Prestataire d’un dispositif de revitalisation conforme aux obligations fixées par la Loi du 3 août 2018 ratifiant l'ordonnance du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur, le Décret du 24 décembre 2018 et l’arrêté du 29 janvier 2019 relatif à l'information des consommateurs sur les prix et les conditions applicables à la fourniture d'espèces dans le cadre d'une opération de paiement. Le dispositif s’appuie sur un mécanisme de Bons d’Achat Aidés dont l’objet est de favoriser la relance de la consommation dans un périmètre de commerces partenaires. Ces Bons d’Achat Aidés sont subventionnés à 100% par le Contractant. Ils sont pré-imprimés ou livrés au format digital et mis à disposition par le Prestataire au Contractant pour une distribution par ce dernier à leurs bénéficiaires. Ces bons d’achat peuvent être utilisés dans les commerces partenaires référencés par le Prestataire. Ils sont mono-usages ou multi-usages donc sécables et peuvent dans ce cas être utilisés plusieurs fois dans plusieurs commerces jusqu’à épuisement de leur valeur faciale. Les commerces partenaires qui les collectent les valident en les scannant avec un smartphone ou en saisissant le code figurant sur le bon d’achat sur une plateforme de validation. Ils ne sont pas remboursables et sont soumis à une date de validité les rendant inutilisables une fois cette date limite dépassée. Le dispositif se décompose en cinq parties : ● un outil d’exploitation permettant la gestion d’une dotation financière de 12 000 € TTC vouée à être redistribuée de façon fractionnée sous forme de subventions et financée par le Contractant. Elle sert à rembourser les Bons d’Achat Aidés. ● un outil de gestion de type back-office, accessible au travers d’un espace protégé par des crédentials (Login et Mot de passe) à destination des commerces partenaires permettant la gestion de leur référencement et la délivrance d’informations et de résultats. ● Un outil de gestion mis à disposition du Contractant, accessible au travers d’un espace protégé par des crédentials (Login et Mot de passe) permettant un accès temps réels aux résultats statistiques global de l’opération. ● un outil de validation et de contrôle des Bons d’Achat à destination des commerces partenaires
OBJET DU MARCHE. Il est conclu un marché de service n° CF11-C13-0……. (n° d’enregistrement INRA) portant le maintenance préventive et curative des onduleurs MGE GALAXY PW 60KVA et MGE GALAXY 5000 120KVA pour l’unité Direction du Système de l’Information – Ingénierie du Déploiement et de l’Exploitation des Systèmes (DSI-IDES) du centre INRA de Jouy-en-Josas. Les équipements bénéficiant de cette prestation sont : 1 onduleur MGE Galaxy PW 60 KVA numéro de série 50GA1000E 1 onduleur MGE Galaxy 5000 120 KVA numéro de série 1PCK19004
OBJET DU MARCHE. Le contrat a pour objet l’entretien étendu des ascenseurs dont la liste et les caractéristiques figurent en Annexe 1. Les stipulations du présent contrat concernent :