Offre de services. La Banque offre différents niveaux de services dont dépend la relation de chaque Client avec la Banque. Un Client pourra bénéficier de plusieurs offres de services dans le panel d’offres notamment décrites ci-après : Le Client bénéficiant de l’offre BL-Expert bénéficie d’une gestion discrétionnaire du portefeuille, avec une optimisa- tion de l’allocation des actifs du portefeuille et des ajuste- ments en continu des investissements. Le Client bénéficiant de l’offre BL-Select bénéficie de propo- sitions d’investissement sur-mesure et d’un conseil 1 structu- rel au niveau du portefeuille. Les conseils en investissement sont optimisés et ajustés sur l’ensemble des titres par rapport aux objectifs et à la situation personnelle du Client. Une revue périodique de l’allocation d’actifs du portefeuille et un conseil sur les arbitrages nécessaires seront convenus selon la situation personnelle de chaque Client. Le Client bénéficiant de l’offre BL-Invest bénéficie d’un service de conseil2 structuré au niveau du portefeuille. La Banque répondra aux demandes du Client et pourra le cas échéant émettre des propositions d’investissement. Le Client bénéficiant de l’offre BL-Access bénéficie d’une convention de dépôt standard et pourra réaliser des tran- sactions sur titres. Le Client n’aura pas accès aux services d’investissement autres que l’exécution et/ou la réception et la transmission d’ordres en exécution simple visées à l’article 12 des présentes Conditions Générales. Le Client bénéficiant de l’offre Compte Daily bénéficie d’une convention de dépôt standard. Il ne pourra pas réaliser de transactions sur titres et n’aura pas accès aux services d’inves- tissement.
Offre de services. Le Client est seul responsable du choix des Services. Le Client doit s’assurer que les Services choisis ont les caractéristiques et les conditions requises compte tenu des activités et traitements du Responsable du traitement, ainsi que du type de Données à caractère personnel à traiter dans le cadre des Services, notamment, mais non-limitativement, lorsque les Services sont utilisés pour traiter des Données à caractère personnel soumises à des règlementations ou des normes spécifiques (par exemple, dans certains pays, des données relatives à la santé ou des données bancaires). Le Client est informé que DINAO propose certains Services intégrant des mesures techniques et organisationnelles, notamment en matière de sécurité, spécifiquement conçues pour le traitement de données de santé ou de données bancaires. Si le traitement effectué par le Responsable du traitement est susceptible d’entraîner un risque élevé pour les droits et libertés des personnes physiques, le Client doit choisir ses Services avec précaution. Lors de l’évaluation du risque, il est notamment tenu compte des critères suivants, sans toutefois s’y limiter : évaluation systématique et approfondie d'aspects personnels concernant des personnes physiques ; prise de décision automatisée ayant des effets juridiques ou pouvant affecter de manière significative la personne concernée ; suivi systématique des personnes concernées ; traitement de catégories particulières de données ou de données sensibles ; traitement à grande échelle ; interconnexion de données ; combinaison de données ; traitement de données concernant des personnes vulnérables ; utilisation de nouvelles technologies innovantes méconnues du public pour le traitement. DINAO met à la disposition du Client, dans les conditions prévues à l’article "Audits", les informations relatives aux mesures de sécurité mises en œuvre dans le cadre des Services, afin qu’il puisse évaluer la conformité de ces mesures aux traitements de données personnelles du Responsable du traitement.
Offre de services. 21 Regles d’Allocation de Souscription
Offre de services. 2.2. Les services proposés par Chez Xxxxxx SPRL sont les suivants: • l’accès à des espaces de travail aménagés non modifiables dits espaces de coworking • l’accès à une cafétéria et à ses services durant ses heures d’ouverture, • l’accès à une connexion Internet sans fil (Wi-Fi) haut débit, • l’accès à des espaces communs et à des salles de réunion, • l’accès à un service de réception et de tri de courrier, • l’utilisation d’une imprimantes N/B. • Sont compris dans les forfaits, les frais d’électricité, de chauffage et de nettoyage des locaux.
Offre de services. Les services de la Banque sont décrits dans les diffé- rentes brochures ainsi que sur le site Internet de la Banque (xxx.xxxxxx.xxx). La Banque peut modifier à tout moment les services qu’elle propose et leur étendue.
Offre de services. Par l’Offre de Services, le Client choisit : • l’une des différentes formules de base de Services proposées par DD, déterminant notamment les modalités d’hébergement, le nom de domaine et la messagerie électronique et • Facultativement, une ou plusieurs des différentes options de Services proposées par DD, telles que les modifications, la maintenance, les rapports mensuels de visites, la rédaction d’article blog, la rédaction de newsletter, la rédaction de news Facebook ou autres réseaux sociaux. Dans l’Offre de Service, le Client donne en outre à DD les instructions ainsi que les informations, données ou supports nécessaires pour que DD puisse effectuer les Services, notamment quant à l’hébergement du Site, au nom de domaine et à la messagerie électronique. DD n’est pas le fournisseur d’hébergement du Site. Si le Client ne dispose pas d’un hébergement chez le Fournisseur d’Hébergement, DD conclut un contrat d’hébergement pour le Site avec le Fournisseur d’Hébergement pour le compte et aux risques du Client. Si le Client dispose déjà d’un hébergement chez le Fournisseur d’Hébergement, le Client transmet les accès à sa console d’administration ou un code de transfert afin que DD puisse rapatrier les produits du Client sur sa plateforme partenaire chez le Fournisseur d’hébergement. Le Client est en droit de récupérer la gestion de son hébergement pour autant que toutes les factures ouvertes en faveur de DD soient soldées. Les termes et conditions de l’hébergement du Site sont déterminés par les conditions générales du Fournisseur d’Hébergement. Le Client est tenu de respecter les obligations résultant des conditions générales du Fournisseur d’Hébergement. DD n’assume aucune responsabilité à l’endroit du Client en cas d’inexécution du contrat d’hébergement, d’acte illicite ou de dommage causé par le Fournisseur d’Hébergement au Client.
Offre de services. Les ventes de prestations de service ne sont parfaites qu’aux conditions relatives ci-après, soit :
Offre de services. Le Client est seul responsable du choix des Services. Le Client doit s’assurer que les Services choisis ont les caractéristiques et les conditions requises compte tenu des activités et traitements du Responsable du traitement, ainsi que du type de Données à caractère personnel à traiter dans le cadre des Services.
Offre de services. L'Abonné doit s'assurer que les Prestations fournies par RGPD WEB et définies au Contrat ont les caractéristiques et les conditions requises compte tenu des activités et traitements du responsable du traitement et du type de Données personnelles à traiter dans le cadre des Prestations.
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