Offre de services. La Banque offre différents niveaux de services dont dépend la relation de chaque Client avec la Banque. Un Client pourra bénéficier de plusieurs offres de services dans le panel d’offres notamment décrites ci-après : Le Client bénéficiant de l’offre BL-Expert bénéficie d’une gestion discrétionnaire du portefeuille, avec une optimisa- tion de l’allocation des actifs du portefeuille et des ajuste- ments en continu des investissements. Le Client bénéficiant de l’offre BL-Select bénéficie de propo- sitions d’investissement sur-mesure et d’un conseil 1 structu- rel au niveau du portefeuille. Les conseils en investissement sont optimisés et ajustés sur l’ensemble des titres par rapport aux objectifs et à la situation personnelle du Client. Une revue périodique de l’allocation d’actifs du portefeuille et un conseil sur les arbitrages nécessaires seront convenus selon la situation personnelle de chaque Client. Le Client bénéficiant de l’offre BL-Invest bénéficie d’un service de conseil2 structuré au niveau du portefeuille. La Banque répondra aux demandes du Client et pourra le cas échéant émettre des propositions d’investissement. Le Client bénéficiant de l’offre BL-Access bénéficie d’une convention de dépôt standard et pourra réaliser des tran- sactions sur titres. Le Client n’aura pas accès aux services d’investissement autres que l’exécution et/ou la réception et la transmission d’ordres en exécution simple visées à l’article 12 des présentes Conditions Générales. Le Client bénéficiant de l’offre Compte Daily bénéficie d’une convention de dépôt standard. Il ne pourra pas réaliser de transactions sur titres et n’aura pas accès aux services d’inves- tissement.
Offre de services. Le Client est seul responsable du choix des Services. Le Client doit s’assurer que les Services choisis ont les caractéristiques et les conditions requises compte tenu des activités et traitements du Responsable du traitement, ainsi que du type de Données à caractère personnel à traiter dans le cadre des Services, notamment, mais non-limitativement, lorsque les Services sont utilisés pour traiter des Données à caractère personnel soumises à des règlementations ou des normes spécifiques (par exemple, dans certains pays, des données relatives à la santé ou des données bancaires). Le Client est informé qu’FACTOCOM propose certains Services intégrant des mesures techniques et organisationnelles, notamment en matière de sécurité, spécifiquement conçues pour le traitement de données de santé ou de données bancaires. Si le traitement effectué par le Responsable du traitement est susceptible d’entraîner un risque élevé pour les droits et libertés des personnes physiques, le Client doit choisir ses Services avec précaution. Lors de l’évaluation du risque, il est notamment tenu compte des critères suivants, sans toutefois s’y limiter : évaluation systématique et approfondie d'aspects personnels concernant des personnes physiques ; prise de décision automatisée ayant des effets juridiques ou pouvant affecter de manière significative la personne concernée ; suivi systématique des personnes concernées ; traitement de catégories particulières de données ou de données sensibles ; traitement à grande échelle ; interconnexion de données ; combinaison de données ; traitement de données concernant des personnes vulnérables ; utilisation de nouvelles technologies innovantes méconnues du public pour le traitement. FACTOCOM met à la disposition du Client, dans les conditions prévues à l’article "Audits", les informations relatives aux mesures de sécurité mises en œuvre dans le cadre des Services, afin qu’il puisse évaluer la conformité de ces mesures aux traitements de données personnelles du Responsable du traitement. SAS FACTOCOM, 10 rue Xxxxx Xxxxxxx – 78000 Versailles – France SAS au capital de 140 000 € RCS Versailles 000 000 000 Code APE 7021Z
Offre de services. Le Client est seul responsable du choix des Services. Le Client doit s’assurer que les Services choisis ont les caractéristiques et les conditions requises compte tenu des activités et traitements du Responsable du traitement, ainsi que du type de Données à caractère personnel à traiter dans le cadre des Services.
Offre de services. Regles d’Allocation de Souscription
Offre de services. L'Abonné doit s'assurer que les Prestations fournies par RGPD WEB et définies au Contrat ont les caractéristiques et les conditions requises compte tenu des activités et traitements du responsable du traitement et du type de Données personnelles à traiter dans le cadre des Prestations.
Offre de services. Les services proposés par Chez Xxxxxx SPRL sont les suivants: • l’accès à des espaces de travail aménagés non modifiables dits espaces de coworking • l’accès à une cafétéria et à ses services durant ses heures d’ouverture, • l’accès à une connexion Internet sans fil (Wi-Fi) haut débit, • l’accès à des espaces communs et à des salles de réunion, • l’accès à un service de réception et de tri de courrier, • l’utilisation d’une imprimantes N/B. • Sont compris dans les forfaits, les frais d’électricité, de chauffage et de nettoyage des locaux.
Offre de services. Les ventes de prestations de service ne sont parfaites qu’aux conditions relatives ci-après, soit :
1. Qu’après règlement sur site dédié et inscription pour une date précise de réalisation.
2. Qu’après établissement d’un devis et acceptation expresse et par écrit de la commande du Client par ProPhil Conseil, matérialisée par un accusé de réception émanant de ProPhil Conseil. Les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités de ProPhil Conseil, que si elles sont notifiées par écrit, 7 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des prestations de services commandées, après signature par le Client d’un nouveau bon de commande spécifique et un ajustement éventuel du prix.
Offre de services. Les services de la Banque sont décrits dans les diffé- rentes brochures ainsi que sur le site Internet de la Banque (xxx.xxxxxx.xxx). La Banque peut modifier à tout moment les services qu’elle propose et leur étendue.
Offre de services. Par l’Offre de Services, le Client choisit : • l’une des différentes formules de base de Services proposées par DD, déterminant notamment les modalités d’hébergement, le nom de domaine et la messagerie électronique et • Facultativement, une ou plusieurs des différentes options de Services proposées par DD, telles que les modifications, la maintenance, les rapports mensuels de visites, la rédaction d’article blog, la rédaction de newsletter, la rédaction de news Facebook ou autres réseaux sociaux. Dans l’Offre de Service, le Client donne en outre à DD les instructions ainsi que les informations, données ou supports nécessaires pour que DD puisse effectuer les Services, notamment quant à l’hébergement du Site, au nom de domaine et à la messagerie électronique.
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