Common use of Par SITTI Clause in Contracts

Par SITTI. Sous la stricte condition que cette faculté soit prévue par les Conditions particulières, le Client pourra solliciter par écrit de SITTI, selon la périodicité y définie, qu’elle mette à jour le Contenu du Site web. Aucune demande de mise à jour ne sera admise si cette dernière devait avoir pour conséquence : • de modifier ou mettre à jour le Contenu du Site web que le Client peut modifier ou mettre à jour lui-même au moyen de l’interface d’administration visée au 3.6.1 ci-avant ; • de modifier les éléments essentiels communiqués dans le « Dossier création » annexé le cas échéant aux Conditions particulières, dans l’hypothèse où le Site web aurait été réalisé par SITTI dans les conditions visées au Chapitre 2 des présentes Conditions générales ; • de porter le contenu d’une page du Site à plus de dix photographies ou dessins, trois mille signes et une animation ; • de modifier plus de la moitié des Contenus du Site web ; • de modifier les modules et fonctionnalités particuliers qui seront offerts aux utilisateurs du Site web ; • de modifier la structure du Site web, notamment en y ajoutant de nouvelles pages ; • de réaliser toute opération de programmation informatique. Dans un délai indicatif d’un mois à compter de la réception des nouveaux Contenus, SITTI s’engage à délivrer au Client, par tous moyens, le Site web ainsi mis à jour. A moins que le Client ne fasse valoir par écrit de quelconques réserves dans un délai de dix jours ouvrés à compter de ce moment, le Site web mis à jour sera réputé satisfaire en tous points aux obligations contractuelles de SITTI. . Si au contraire le Client entend formuler des réserves, SITTI devra effectuer les mises à jour et modifications nécessaires dans un délai de quinze jours ouvrés. La procédure de réception décrite ci-avant sera renouvelée, le cas échéant, deux fois de suite. A moins que le Client ne démontre que le Site web n’est pas conforme à sa demande de mise à jour, toute nouvelle mise à jour de ce dernier donnera lieu ensuite à facturation supplémentaire. Le Site web mis à jour n’est substitué au Site web hébergé et mis en ligne sur Internet qu’une fois réceptionné par le Client.

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Samples: www.huissier-tours.com, www.sks-huissiers37.fr

Par SITTI. Sous la stricte condition que cette faculté soit prévue par les Conditions particulières, le Client pourra solliciter par écrit de SITTI, selon la périodicité y définie, qu’elle mette à jour le Contenu du Site web. Aucune demande de mise à jour ne sera admise si cette dernière devait avoir pour conséquence : • de modifier ou mettre à jour le Contenu du Site web que le Client peut modifier ou mettre à jour lui-lui- même au moyen de l’interface d’administration visée au 3.6.1 ci-avant ; • de modifier les éléments essentiels communiqués dans le « Dossier création » annexé le cas échéant aux Conditions particulières, dans l’hypothèse où le Site web aurait été réalisé par SITTI dans les conditions visées au Chapitre 2 des présentes Conditions générales ; • de porter le contenu d’une page du Site à plus de dix photographies ou dessins, trois mille signes et une animation ; • de modifier plus de la moitié des Contenus du Site web ; • de modifier les modules et fonctionnalités particuliers qui seront offerts aux utilisateurs du Site web ; • de modifier la structure du Site web, notamment en y ajoutant de nouvelles pages ; • de réaliser toute opération de programmation informatique. Dans un délai indicatif d’un mois à compter de la réception des nouveaux Contenus, SITTI s’engage à délivrer au Client, par tous moyens, le Site web ainsi mis à jour. A moins que le Client ne fasse valoir par écrit de quelconques réserves dans un délai de dix jours ouvrés à compter de ce moment, le Site web mis à jour sera réputé satisfaire en tous points aux obligations contractuelles de SITTI. . Si au contraire le Client entend formuler des réserves, SITTI devra effectuer les mises à jour et modifications nécessaires dans un délai de quinze jours ouvrés. La procédure de réception décrite ci-avant sera renouvelée, le cas échéant, deux fois de suite. A moins que le Client ne démontre que le Site web n’est pas conforme à sa demande de mise à jour, toute nouvelle mise à jour de ce dernier donnera lieu ensuite à facturation supplémentaire. Le Site web mis à jour n’est substitué au Site web hébergé et mis en ligne sur Internet qu’une fois réceptionné par le Client.

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