Règlement intérieur Clauses Exemplaires

Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.
Règlement intérieur. Comme la loi l’exige, vous devez adhérer à notre règlement intérieur, déposé à la préfecture, affiché à notre réception et dont un exemplaire vous sera remis sur demande.
Règlement intérieur. Vous devrez pendant toute la durée de votre séjour respecter le règlement intérieur du camping, dont une copie est affichée à la réception. Nous nous tenons à votre disposition pour vous en faire parvenir un exemplaire par courriel sur demande.
Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande. Le non-respect du règlement intérieur pourra entrainer la résiliation du contrat d’hébergement et l’expulsion immédiate des clients et/ou de l’ensemble des occupants de l’hébergement sans qu’ils ne puissent prétendre au remboursement des sommes versées.
Règlement intérieur. Le locataire s'oblige de par la signature des présentes à en respecter les termes, de même que les dispositions du règlement intérieur (joint au contrat) dont il a pris connaissance et, de manière générale, la réglementation relative à l'hôtellerie de plein air. En cas de modification substantielle du règlement intérieur, le client en sera informé 6 mois avant la date de prise d’effet. La modification du règlement intérieur ne pourra en tout état de cause produire ses effets à l'égard du client qu'à l'occasion d'un nouveau contrat, sauf accord exprès du client pour une application de la modification au contrat en cours dès l'expiration du délai d'information de 6 mois. Article 7 – Sous location de l’emplacement
Règlement intérieur. Afin de faciliter votre séjour, un règlement intérieur est affiché dans nos établissements. Nous vous remercions d'en prendre connaissance et de le respecter. Nous vous informons que l'ensemble de nos hébergements est "non-fumeurs". Le client accepte et s’engage à utiliser l’appartement en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter la propriété sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Tous nos établissements proposent un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par City Résidence ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client est tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources, et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. Si le Client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnement. En cas de manquement par l’occupant aux obligations mises à sa charge en vertu des présentes, notamment du non-respect du règlement intérieur, nous nous réservons le droit d’interrompre son séjour.
Règlement intérieur. Le locataire s’engage à utiliser uniquement l’entrée principale de la salle qui est située côté piscine. - Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux ainsi que d’utiliser des appareils fumigènes. - En aucun cas le mobilier doit sortir de la salle. - La préparation du repas se fera exclusivement dans la cuisine (ou en extérieur pour une paëlla géante, galettes…) - Le bailleur ne pourra être tenu responsable de tous dommages causés aux véhicules ou matériel situés sur le parking ainsi que les vols ou accidents survenus pendant l’évènement. - Il est interdit d’enfoncer des clous ou vis et de mettre de la pâte à fixe pour la fixation de la décoration ou de scotcher des éléments sur les murs, les plafonds et les portes. - A 22h, le locataire s’engage à fermer les volets et portes de la salle et de la cuisine. Empêcher les enfants de chahuter à l’extérieur de la salle afin d’éviter toutes nuisances sonores pour les résidents alentours. - Le locataire est avisé que si après 22h, vous ouvrez les issues de secours, par mesure de sécurité l’électricité sera coupée. L’électricité sera aussi coupée si vous dépassez le niveau sonore autorisé (85 décibels : appareil à mesure des décibels installé dans la salle). - L’évènement devra impérativement cesser à 3h du matin. Le gérant viendra fermer la salle à 3h du matin - Toute personne souhaitant passer une nuit avant ou après le soir de la location de la salle devra s’acquitter du tarif nuit supplémentaire de la typologie du mobil-home. - Pour les invités séjournant en mobil-home : prévoir le linge de lit et le linge de toilette. Vos invités doivent effectuer le ménage du mobil-home en fin de séjour. - L’accès à la piscine durant les dates d’ouvertures des bassins est inclus pour les invités hébergés au camping, le port du short et caleçon est interdit, l’accès au jacuzzi interdit au moins de 15 ans et les enfants sont sous la responsabilité des adultes. - Pour les invités non logés sur place mais souhaitant accéder à la piscine nous consulter - Le bailleur se réserve le droit de modifier ou de compléter le présent règlement chaque fois qu’il le jugera nécessaire.
Règlement intérieur. Le camping se réserve le droit d'expulser tout contrevenant au règlement intérieur.
Règlement intérieur. Chaque locataire est tenu de se conformer au règlement intérieur du camping et de respecter les règles suivantes : - sur le terrain : pas de bruit entre 23 h 00 et 8 h 00. Interdiction de circuler en voiture la nuit dans le camp. Obligation de tenir les chiens en laisse. Respecter les installations sanitaires. - A la piscine : CALECON INTERDIT – SLIP DE BAIN OBLIGATOIRE. Interdiction de boire, manger et fumer sur les plages. Bouées ou animaux gonflables de grande taille sont interdits. Interdiction de circuler avec des chaussures sur les plages. - La location est prévue pour une famille (parents et enfants) seulement.
Règlement intérieur. En acceptant les présentes CGV vous adhérer au règlement intérieur. Extrait du règlement intérieur : L'accès aux jeux et à la piscine se fait sous la surveillance et la responsabilité des parents. Les visiteurs sont autorisés par le bureau d'accueil, après paiement de la redevance (15€/pers/jour) Les chiens (tatoués et vaccinés) doivent être tenus en laisse et ne doivent pas rester seuls en votre absence. Le silence doit être total de 22h à 7h. Circulation des véhicules interdite de 22h à 7h, vitesse limitée à 10km/h. Les feux sont rigoureusement interdits. Barbecues gaz/électrique/charbon uniquement autorisés. Les mineurs doivent obligatoirement être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux. Tri sélectif obligatoire.