Règlement intérieur Clauses Exemplaires

Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.
Règlement intérieur. Comme la loi l’exige, vous devez adhérer à notre règlement intérieur, déposé à la préfecture, affiché à notre réception et dont un exemplaire vous sera remis sur demande.
Règlement intérieur. Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande. Le non-respect du règlement intérieur pourra entrainer la résiliation du contrat d’hébergement et l’expulsion immédiate des clients et/ou de l’ensemble des occupants de l’hébergement sans qu’ils ne puissent prétendre au remboursement des sommes versées.
Règlement intérieur. Vous devrez pendant toute la durée de votre séjour respecter le règlement intérieur du camping, dont une copie est affichée à la réception. Nous nous tenons à votre disposition pour vous en faire parvenir un exemplaire par courriel sur demande.
Règlement intérieur. Le règlement intérieur, affiché et disponible à la réception, doit être respecté. La direction se réserve le droit de mettre un terme immédiat au séjour sans indemnité ni compensation en cas de non-respect du règlement intérieur, infractions aux règles de bon voisinage, incivilités et tout autre fait de nature à porter atteinte à l’harmonie de l’établissement. Afin d’assurer la tranquillité des résidents et des familles, les groupes ne sont pas acceptés dans le domaine. Le port du bracelet est obligatoire.
Règlement intérieur. Le camping se réserve le droit d'expulser tout contrevenant au règlement intérieur.
Règlement intérieur. Afin de faciliter votre séjour, un règlement intérieur est affiché dans nos établissements. Nous vous remercions d'en prendre connaissance et de le respecter. Nous vous informons que l'ensemble de nos hébergements est "non-fumeurs". Le client accepte et s’engage à utiliser l’appartement en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter la propriété sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Tous nos établissements proposent un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par City Résidence ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client est tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources, et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. Si le Client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnement. En cas de manquement par l’occupant aux obligations mises à sa charge en vertu des présentes, notamment du non-respect du règlement intérieur, nous nous réservons le droit d’interrompre son séjour.
Règlement intérieur. Le locataire s'oblige de par la signature des présentes à en respecter les termes, de même que les dispositions du règlement intérieur (joint au contrat) dont il a pris connaissance et, de manière générale, la réglementation relative à l'hôtellerie de plein air. En cas de modification substantielle du règlement intérieur, le client en sera informé 6 mois avant la date de prise d’effet. La modification du règlement intérieur ne pourra en tout état de cause produire ses effets à l'égard du client qu'à l'occasion d'un nouveau contrat, sauf accord exprès du client pour une application de la modification au contrat en cours dès l'expiration du délai d'information de 6 mois.
Règlement intérieur. Chaque locataire est tenu de se conformer au règlement intérieur du camping et de respecter les règles suivantes : - sur le terrain : pas de bruit entre 23 h 00 et 8 h 00. Interdiction de circuler en voiture la nuit dans le camp. Obligation de tenir les chiens en laisse. Respecter les installations sanitaires. - A la piscine : CALECON INTERDIT – SLIP DE BAIN OBLIGATOIRE. Interdiction de boire, manger et fumer sur les plages. Bouées ou animaux gonflables de grande taille sont interdits. Interdiction de circuler avec des chaussures sur les plages. - La location est prévue pour une famille (parents et enfants) seulement.
Règlement intérieur. Conditions d’admission et de séjour : Pour être admis à pénétrer, à s’installer, et séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Il a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.