Remarque importante Clauses Exemplaires
Remarque importante. Le présent certificat décrit les services d’assistance offerts et non les indemnités d’assurance. Tout paiement effectué par notre administrateur sera imputé à votre carte de crédit TD, selon la disponibilité de votre crédit, à moins que vous ne preniez d’autres dispositions pour rembourser notre administrateur. Vous pouvez joindre les coordonnateurs de l’assistance multilingue 24 heures sur 24. Les coordonnateurs de l’assistance de notre administrateur travaillent en étroite collaboration avec un réseau de personnel médical comprenant des médecins qui ont l’expérience des soins médicaux d’urgence.
Remarque importante. Vous devrez peut-être retourner l'objet au vendeur ou àun tiers que nous préciserons dans le cadre du règlement de votre réclamation. Le programme de Protection des Achats de PayPal ne vous donne pas droit au remboursement des frais de renvoi que vous pourriez devoir acquitter.
Remarque importante. En raison de la pandémie de « Corona-Virus/COVID-19/SARS COV 2 » mon- diale qui sévit, les prestations et rendez-vous confirmés sont actuellement exclusivement sous réserve de la continuité de disponibilité des capacités nécessaires au déroulement dans les départements (bu- reau d’études, service commercial, logistique, expéditions/fret, prestations comme montage de coffrage spéciaux, prémontage de coffrage) aux prix de revient actuels. Si ces prestations devaient être annu- lées ou repoussées en raison d’un nombre supplémentaire de malades, du risque de tomber malade ou des mesures prises par les autorités pour enrayer la pandémie, le loueur n’est pas responsable des difficultés et des retards dans les relations internes entre les partenaires contractuels qui pourraient en résulter.
Remarque importante. Les entraîneurs, membres des équipes et autres personnes peuvent inciter d’autres personnes admissibles à visionner une participation. Toutefois, aucune forme d’incitation, aucun prix, ni aucune chance de recevoir une incitation ou un prix ne peuvent être offerts dans le but d’inciter toute personne à visionner une participation. Aucun entraîneur, membre d’une équipe ou autre personne ne peut associer, directement ou indirectement, sa participation à aucune publicité payée. Par exemple, mais sans s’y limiter, toute tentative par des entraîneurs, équipes peewee Hockey Canada ou autres personnes ou entités d’augmenter le nombre de visionnements d’une participation en lançant une campagne publicitaire par vidéo YouTube ou autre campagne semblable (par exemple, en utilisant la participation comme annonce payée qui figure avant qu’une personne ne visionne une autre vidéo sur YouTube) sera réputée par le Promoteur d’être une infraction à ce Règlement. Tout entraîneur, équipe peewee Hockey Canada ou autre personne qui, selon le Promoteur, s’engage directement ou indirectement dans un tel comportement, est susceptible d’être exclue, et les visionnements, la participation et/ou l’équipe de demi-finalistes correspondants sont susceptibles d’être exclus à la seule et entière discrétion du Promoteur.
Remarque importante. Si des détails ou rectifications supplémentaires doivent être apportés à tout état des revenus et des dépenses, le vérificateur externe du bénéficiaire doit avaliser ces changements par écrit. La province ne peut accepter aucune information non vérifiée fournie par le bénéficiaire à l’appui de ses états des revenus et des dépenses.
Remarque importante. Tous les concours ne sont pas concernés par la mutualisation des inscriptions mais uniquement les concours du Morbihan, des alentours proches, ou ayant possiblement plusieurs archers susceptibles de faire le déplacement. Une liste des concours concernés est affichée au panneau d’affichage ou sur le site internet. Lors des déplacements pour compétitions ou autres manifestations, les encadrants bénévoles qui prennent en charge les mineurs doivent s’assurer de la validité du contrat d’assurance du véhicule utilisé. Les parents, ou responsables légaux, qui confient leurs enfants à des tiers (autres parents ou encadrants bénévoles de l’association) acceptent en connaissance de cause le risque accidentel et s’interdisent de ce fait le recours pénal envers le conducteur au moment de l’accident. Les conséquences corporelles de l’accident seront réglées par l’intermédiaire du contrat d’assurance automobile du conducteur.
Remarque importante. LE NOMBRE DE VISIONNEMENTS FIGURANT SUR LE SITE YOUTUBE DE CHEVROLET CANADA, ENTRE AUTRES, N’EST PAS UNE INDICATION RÉVÉLANT QUE L’ÉQUIPE DE DEMI-FINALISTES ASSOCIÉE À CES VISIONNEMENTS EST OU SERA UNE ÉQUIPE DE FINALISTES. LES VISIONNEMENTS SONT TOUS ASSUJETTIS À UNE VÉRIFICATION (ET PEUVENT ÊTRE EXCLUS SI, SELON LE PROMOTEUR, ILS VIOLENT LA LETTRE OU L’ESPRIT DU PRÉSENT RÈGLEMENT TEL QUE LE DÉTERMINE LE PROMOTEUR À SA SEULE ET ENTIÈRE DISCRÉTION), ET CE, EN TOUT TEMPS ET POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. L’AFFICHAGE DES VISIONNEMENTS EST RENDU PUBLIC UNIQUEMENT À DES FINS DE DIVERTISSEMENT, ET SEUL LE PROMOTEUR PEUT DÉCLARER QU’UNE ÉQUIPE DE DEMI-FINALISTES DEVIENT UNE ÉQUIPE DE FINALISTES.