Common use of Services Clause in Contracts

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client dispose du droit non exclusif, à l’échelle mondiale et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement, les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation ou de commande ou l’EDT applicable du client pour chacun des services (la « durée ») uniquement pour les activités commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de la conformité des utilisateurs à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EDT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies ultérieurement par Oracle au client pour le service infonuagique. Le client a également le droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser les technologies SuiteCloud pour créer, stocker et utiliser les applications SuiteApps dans le cadre de l’utilisation par le client du service infonuagique et conformément à la présente convention, et de partager lesdites applications SuiteApps créées par le client avec d’autres clients du service infonuagique.

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client dispose du droit non exclusif, à l’échelle l'échelle mondiale et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement, les « services service ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation d'estimation ou de commande ou l’EDT l'EDT applicable du client pour chacun des services service (la « durée ») uniquement pour les activités commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de la conformité des utilisateurs à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EDT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies ultérieurement par Oracle au client pour le service infonuagique. Le client a également le droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser les technologies SuiteCloud pour créer, stocker et utiliser les applications SuiteApps dans le cadre de l’utilisation par le client du service infonuagique des services infonuagiques et conformément à la présente convention, et de partager lesdites applications SuiteApps créées par le client avec d’autres clients du service infonuagique.