Durée et résiliation du contrat. 10.1 - Le présent Contrat est conclu pour une durée indéterminée, sauf accord contraire des Parties.
Durée et résiliation du contrat. La présente convention est renouvelée par tacite reconduction d’année en année.
Durée et résiliation du contrat. 5.1 Le présent Contrat prend effet à la date de sa signature par les Parties (« Date d'effet »), conformément aux Conditions financières et à la Durée prévues aux Conditions Spécifiques.
Durée et résiliation du contrat. 10.1 Le présent Contrat est conclu pour une durée indéterminée, sauf accord contraire des parties. L'Accepteur ou l’Acquéreur peuvent chacun et à tout moment, sans justificatif ni préavis, sous réserve du dénouement des opérations en cours, mettre fin au présent Contrat, sans qu'il soit nécessaire d'accomplir aucune autre formalité que l'envoi d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception. L'Accepteur garde alors la faculté de continuer à adhérer au schéma de paiement par carte avec tout autre Acquéreur de son choix. Lorsque cette résiliation fait suite à un désaccord sur les modifications prévues à l'article 9 ci-dessus, elle ne peut intervenir qu'au-delà du délai prévu dans cet article pour l'entrée en vigueur de ces modifications.
Durée et résiliation du contrat. 14.1 La période d'exécution du Contrat commence à partir de la Date effective de son entrée en vigueur pour la période définie lors de la Commande (« Période initiale »). Les services récurrents (p.ex. modules additionnels, Extended services) complémentaires à la Commande initiale ou commandés ultérieurement, seront exécutés dans les mêmes conditions de durée et de renouvellement que la Période initiale. Ces services ne peuvent pas être annulés pendant la durée du Contrat.
Durée et résiliation du contrat. 14.1 Toute partie peut résilier le présent Contrat en envoyant un préavis écrit de trente (30) jours à l’autre partie.
Durée et résiliation du contrat. Le présent Contrat demeurera en vigueur jusqu’à l’expiration ou la résiliation de l’Abonnement du Client, la première échéance prévalant. Le Client peut résilier le présent Contrat à tout moment en contactant son Revendeur. L’expiration ou la résiliation du présent Contrat aura simplement pour effet de mettre fin au
Durée et résiliation du contrat. Le contrat est signé pour une durée d’un an à compter de la signature et du règlement de l’annuité du contrat. A l’issue de cette période, concernant les prestations d’hébergement, maintenance et suivi, chaque partie peut y mettre fin à condition d’avoir notifié sa décision à l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois avant la date anniversaire du contrat. A l’expiration de cette période d’une année, le contrat se renouvellera par tacite reconduction et par période de 12 mois sauf faculté pour l’une des deux parties d’y mettre fin à chaque date anniversaire, moyennant le respect d’un préavis de 3 mois signifié à l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette dénonciation ne donne droit à aucun remboursement ni aucun avoir. La dénonciation emporte règlement par le client de ses obligations financières vis-à-vis d’IDbox Monaco. Toute période de facturation entamée reste due.
Durée et résiliation du contrat. 10.1 Les dispositions du présent Contrat sont en vigueur pendant toute la période indiquée dans la Commande. Après la fin du Contrat, la partie peut le renouveler par simple signature d’un Contrat écrit, régi par les présentes Conditions. Les droits de résiliation suivants s’ajoutent aux droits de résiliation pouvant être stipulés dans une autre partie du Contrat.
Durée et résiliation du contrat. 14.1 Ce contrat est valable pour une durée indéterminée à compter de la date de signature du présent contrat.