Common use of Survie Clause in Contracts

Survie. Les articles 4, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26, 28, 29, 30, 31, 34 et 35 survivent à la date d’expiration ou de résiliation de la présente Convention d’adhésion. En aucun cas l’expiration ou la résiliation de la présente Convention d’adhésion libère le membre : (i) d’une obligation, y compris l’obligation de payer tous les droits et autres montants engagés jusqu’à l’expiration ou la résiliation, ou par l’utilisation des services, ou de l’accès ou la connexion aux systèmes de la Bourse; ou (ii) de l’obligation d’achever ou d’exécuter toute transaction entreprise avant la résiliation, ou toute obligation faisant suite ou afférente aux activités autorisées du membre jusqu’à la date de prise d’effet de l’expiration ou de la résiliation.

Survie. Les articles 4, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26, 28, 29, 30, 31, 34 et 35 survivent à la date d’expiration d'expiration ou de résiliation de la présente Convention d’adhésiond'adhésion. En aucun cas l’expiration l'expiration ou la résiliation de la présente Convention d’adhésion d'adhésion libère le membre membre: (i) d’une d'une obligation, y compris l’obligation l'obligation de payer tous les droits et autres montants engagés jusqu’à l’expiration jusqu'à l'expiration ou la résiliation, ou par l’utilisation l'utilisation des services, ou de l’accès l'accès ou la connexion aux systèmes de la Bourse; Bourse ou (ii) de l’obligation l'obligation d’achever ou d’exécuter toute transaction entreprise avant la résiliation, ou toute obligation faisant suite ou afférente aux activités autorisées du membre jusqu’à la date de prise d’effet de l’expiration l'expiration ou de la résiliation.

Survie. Les articles 4, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26, 28, 29, 30, 31, 34 et 35 survivent à la date d’expiration d'expiration ou de résiliation de la présente Convention d’adhésiond'adhésion. En aucun cas l’expiration l'expiration ou la résiliation de la présente Convention d’adhésion d'adhésion libère le membre : (i) d’une d'une obligation, y compris l’obligation l'obligation de payer tous les droits et autres montants engagés jusqu’à l’expiration jusqu'à l'expiration ou la résiliation, ou par l’utilisation l'utilisation des services, ou de l’accès l'accès ou la connexion aux systèmes de la Bourse; ou (ii) de l’obligation l'obligation d’achever ou d’exécuter toute transaction entreprise avant la résiliation, ou toute obligation faisant suite ou afférente aux activités autorisées du membre jusqu’à la date de prise d’effet de l’expiration l'expiration ou de la résiliation.

Survie. Les articles 4, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 26, 28, 29, 30, 31, 34 et 35 survivent à la date d’expiration d'expiration ou de résiliation de la présente Convention d’adhésiond'adhésion. En aucun cas l’expiration l'expiration ou la résiliation de la présente Convention d’adhésion d'adhésion libère le membre membre: (i) d’une d'une obligation, y compris l’obligation l'obligation de payer tous les droits et autres montants engagés jusqu’à l’expiration jusqu'à l'expiration ou la résiliation, ou par l’utilisation l'utilisation des services, ou de l’accès l'accès ou la connexion aux systèmes de la Bourse; ou (ii) de l’obligation l'obligation d’achever ou d’exécuter toute transaction entreprise avant la résiliation, ou toute obligation faisant suite ou afférente aux activités autorisées du membre jusqu’à la date de prise d’effet de l’expiration l'expiration ou de la résiliation.