Usage professionnel Clauses Exemplaires
Usage professionnel. Utilisation du véhicule assuré pour des déplacements de la vie privée ou professionnelle, à l’exclusion des déplacements définis ci-dessous et du transport à titre onéreux de marchandises ou de voyageurs.
Usage professionnel. Utilisation du véhicule assuré pour des déplacements de la vie privée ou professionnelle, à l’exclusion des déplacements prévus au titre de l’usage « tous déplacements - tournées ». Utilisation régulière du véhicule assuré, pour des déplacements de visite de clientèle, agences, dépôts, succursales ou chantiers, lorsque ces tournées constituent un élément essentiel de vos fonctions ou de votre activité principale.
Usage professionnel. Le Client s’engage à utiliser les Services fournis par R2G exclusivement dans le cadre de ses besoins professionnels internes. Il est strictement interdit d’utiliser les Services de manière détournée, abusive ou non conforme à leur destination. Par exemple, le Client s’interdit toute utilisation frauduleuse, illicite, contraire aux bonnes mœurs ou aux lois en vigueur. En cas de manquement à cette obligation d’usage conforme, R2G pourra suspendre le Service et/ou résilier le Contrat, sans préjudice d’éventuels dommages-intérêts.
Usage professionnel. Utilisation du véhicule pour les déplacements privés et les déplacements professionnels.
Usage professionnel. L'application a été conçus pour un usage professionnel uniquement. Vous ne devez pas souscrire à un compte pour un autre usage.
Usage professionnel transformation ou mise en œuvre de matières premières, ainsi que toute activité de travail mécanique du bois ou de matières plastiques ; • dépôt, stockage ou distribution de produits inflammables, matières plastiques ou produits chimiques divers ; • établissement recevant du public, nécessitant une autorisation d’exploiter la nuit ; • activité hôtelière ou de restauration. • activité agricole.