PREAMBULEConditions Générales D’accès Et D’utilisation • May 5th, 2020
La société Créatis Groupe met à disposition de ses Clients un Espace Privatif sous forme d’un service d’accès à distance à leurs documents.
CONDITIONS GENERALES D’ACCES ET D’UTILISATIONConditions Générales d'Accès Et d'Utilisation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D’ACCES ET D’UTILISATION DU SERVICE DE LOCATION DE VELOSConditions Générales d'Accès Et d'Utilisation • May 5th, 2020
ContractConditions Générales D’accès Et D’utilisation • April 26th, 2018
SRD DOC - Conditions Générales d’Accès et d’Utilisation du Réseau Public de Distribution HTA via une alimentation de secours pour un client disposant d’une alimentation principale HTB – 25/01/2018 Objet : Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités relatives à l’accès et à l’utilisation du Réseau Public de Distribution exploité par SRD au moyen d’une alimentation de secours HTA, pour un client raccordé au Réseau Public de Transport par une alimentation principale HTB et ayant conclu avec RTE un Contrat d’Accès au Réseau de Transport (CART-consommateur ou CART-Distributeur). Fiche de validation Rédacteur Vérificateurs Approbateur Sébastien DUMAS Christophe LESTERPT Sébastien DUMAS Diffusion Site internet de SRD
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCES ET D’UTILISATIONConditions Générales d'Accès Et d'Utilisation • May 5th, 2020
Le présent règlement définit les conditions d’utilisation du stationnement abrité et sécurisé pour vélos situé sur le Parvis de la Gare SNCF de Clermont-Ferrand, ci-après dénommé « C.vélo Box ». Le fait d’utiliser ou simplement d’entrer dans cet équipement entraîne l’acceptation expresse de l’ensemble des conditions présentes dans ce document, consultable directement à l’agence C.vélo, à l’intérieur de la C.vélo Box et sur le site internet c-velo.fr.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACCÈSConditions Générales d'Accès Et d'Utilisation • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales d’accès et d’utilisation sont applicables à l’ensemble du service de vélo en location, implanté sur le territoire de la Ville de Saint-Claude (Jura).
ContractConditions Générales d'Accès Et d'Utilisation • March 13th, 2023
CONDITIONS GENERALES D’ACCES ET D’UTILISATION DU SERVICE « VÉLODORÉ » LOCATION LONGUE DUREE DE ROUES A ASSISTANCE ELECTRIQUE
ContractConditions Générales d'Accès Et d'Utilisation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES D'ACCES ET D'UTILISATION (C.G.A.U) DUSERVICE VELOANORIANT POUR LE STATIONNEMENT DE VELO EN CONSIGNE COLLECTIVE