Conditions Générales de Vente et de ServicesConditions Générales De Vente Et De Services • August 21st, 2018
Conditions générales de vente et de servicesConditions Générales De Vente Et De Services • October 27th, 2023
CG Les présentes conditions générales. CG Tiers Conditions générales d’un Logiciel développé par un tiers, par exemple SAP. Client La partie co-contractante au Contrat. Contrat(s) Le Contrat de Service et/ou le Contrat de vente. Contrat de Service Contrat entre dbi et le Client portant sur l’exécution des Services, ycompris FlexService, Workshop et consulting. Contrat de vente Le contrat entre dbi et le Client portant sur la vente d’un Produit ou l’octroi d’une Licence ainsi que d’éventuelles prestations complémentaires. Contrat Spécifique Contrat entre dbi et le Client portant spécifiquement sur une ou plusieurs Missions. dbi dbi services sa (CHE-115.853.816), y compris toute succursale ou filiale. Dispositions spéciales Dispositions des CG qui s’appliquent uniquement au Contrat deService ou au Contrat de vente. Événement Incident ou perturbation affectant le système du Client en lien avec les Services. Heures ouvrables Du lundi au vendredi, de 6h00 à 20h00, sauf les 1er janvier, Vend
ContractConditions Générales De Vente Et De Services • April 15th, 2021
Conditions Générales de Vente et de Services de Coherent Europe B.V. et Coherent Rofin B.V. Standard Terms and Conditions of Sale and Services for Coherent Europe B.V. and Coherent Rofin B.V. § 1Application des Conditions Générales de Vente et de Services (les"CGV"); exclusion d’autres conditions générales § 1Application of Standard Terms and Conditions of Sale and Services (STCs); exclusion of other terms and conditions (1) Les présentes Conditions Générales de Vente et de Services (les " CGV ") s’appliquent à toutes nos relations commerciales avec nos clients en ce qui concerne la vente de produits et la fourniture de services tels que des services de réparation, de maintenance, d’inspection et autres (les " Services ") (voir en particulier pour les Services l’article 16). (1) These Standard Terms and Conditions of Sale and Services (STCs) apply to all of our business relations with our customers regarding the sale of products and the provision of services, e.g. repair, maintenance,
Conditions générales de vente et de services VADE SECURE GATEWAYConditions Générales De Vente Et De Services • February 21st, 2018
Vade Secure propose une gamme complète de solutions appliance assurant une protection entièrement intégrée des serveurs de messagerie contre toutes les menaces électroniques. L’utilisateur s’est rapproché de Vade Secure afin de protéger sa boite électronique et/ou celles de ses utilisateurs contre les menaces actuelles de l’Internet, notamment contre le spam, le phishing, le scam, les spyware, les malware…
« CGVS »Conditions Générales De Vente Et De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE SERVICESConditions Générales De Vente Et De Services • May 5th, 2020
LUNDI MATIN est spécialisée dans la fourniture de services informatiques en mode SaaS. La liste des services informatiques et des applicatifs susceptibles d’être mis à disposition du Client a été portée à sa connaissance sur le site internet de la société, www.lundimatin.fr ou lors de la transmission d’une proposition commerciale.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE SERVICES LEARN AND GOConditions Générales De Vente Et De Services • February 7th, 2024
Page 2/2Conditions Générales De Vente Et De Services • August 3rd, 2023
PREAMBULEConditions Générales De Vente Et De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Service régissent strictement et dans leur intégralité l’ensemble des ventes et des prestations de services, en France ou à l’étranger, réalisées par la société MDNT, ci-après dénommée le