Service "Documents Electroniques"Conditions Particulières • May 5th, 2020
Ainsi que vous en avez été préalablement informé(e), à défaut de vous y être expressément opposé(e) avant le 09/01/2014 au moyen des outils mis à votre disposition sur le site www.cmb.fr, les dispositions suivantes vous seront de plein droit applicables à compter du 27/01/2014.
CONDITIONS PARTICULIERESConditions Particulières • October 11th, 2023
ACCEL COURTAGE a sollicité la société Qape, Société par actions simplifiée, au capital social de 475 916 €, implantée à Immeuble Burovert, ZA Les Hâtes du Vernoy 89130 TOUCY immatriculée au RCS Auxerre 819502154 pour le compte des souscripteurs du produit ACCEL TRAVEL automatiquement abonnés aux services de Kovers e-santé.
CONDITIONS PARTICULIERES SOLUTIONS DE MESSAGERIE COLLABORATIVE - PRIVATE EXCHANGEConditions Particulières • November 13th, 2015
CONDITIONS PARTICULIERES NUTANIX® ON OVHCLOUD – OFFRE « BYOL »Conditions Particulières • October 26th, 2022
Les termes commençant par une majuscule sont définis dans les présentes Conditions Particulières ou, à défaut, dans les Conditions Générales de Service.
CONDITIONS PARTICULIERESConditions Particulières • May 5th, 2020
AGRILYS Voyages est titulaire de la licence d’état n° LI 75100051 e t m e m b r e d e l ’ A P S ( A s s o c i a t i o n Professionnelle de Solidarité du tourisme - 15, Avenue Carnot 75 017 PARIS) qui assure sa garantie financière.
CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES À L’OFFRE PRO’PULSE EN VIGUEUR AU 15 NOVEMBRE 2019Conditions Particulières • May 5th, 2020
Conditions Particulières relatives à Isabel 6Conditions Particulières • May 18th, 2011
ELENGYConditions Particulières • May 5th, 2020
[à compléter], société de droit [à compléter] ayant son siège social [à compléter], immatriculée au [à compléter] sous le numéro [à compléter], représentée par [à compléter], agissant en sa qualité de [à compléter], dûment habilité aux fins des présentes,
CONDITIONS PARTICULIERESConditions Particulières • May 12th, 2020
CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVE A L’UTILISATION DE L’ESPACE FIDÉLITÉConditions Particulières • July 12th, 2011
Client : Toute personne physique ou morale, signataire des conditions contractuelles générales et particulières d’OVH SENEGAL pour tout service souscrit auprès de la société OVH SENEGAL. Le Client garantit être habilité aux fins des présentes et s’engage, le cas échéant, à n'utiliser les points fidélités qu'au bénéfice de la personne morale qu’il représente.
CONDITIONS PARTICULIERES LOGS DATA PLATFORMConditions Particulières • November 16th, 2020
OFFRE CAPACITE + ENVOIConditions Particulières • January 31st, 2012
ContractConditions Particulières • May 5th, 2020
CONDITIONS PARTICULIERES NUMEROS SVAConditions Particulières • April 29th, 2022
- Compte de Paiement : Compte de paiement au sens de l’article L. 314-1 du Code monétaire et financier ouvert dans les livres du Prestataire de Service de Paiement à l’effet d’inscrire au débit et au crédit les Opérations de paiement, les frais dus par le Client et toute contrepassation en lien avec ses Opérations et de compenser ces montants à la date de leur inscription aux fins de faire apparaître un solde net.
CONDITIONS PARTICULIERESConditions Particulières • May 5th, 2020
L’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente proposées par SIDEXA référencées CGV12-03 et déclare en accepter tous les termes.
CONDITIONS PARTICULIÈRESConditions Particulières • March 15th, 2016
B/ M Capital Partners, Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 euros dont le siège est à TOULOUSE (31068), 42 rue du Languedoc CS 96804 Cedex 7, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le numéro 443 003 504, représentée par M. Rudy SECCO, ci-après le « Mandataire ».
Version en date du 31/08/2012Conditions Particulières • August 31st, 2012
CONDITIONS PARTICULIERES ADRESSES IP SUPPLEMENTAIRESConditions Particulières • August 29th, 2013