ContractContrat Cadre • May 5th, 2020
PréambuleContrat-Cadre • May 5th, 2020
Le Titulaire est invité à lire attentivement le présent Contrat-cadre avant de l’accepter. Il est informé que Anytime est un Partenaire mandaté par TREEZOR pour commercialiser les Services de paiement auprès des utilisateurs en qualité d’agent de paiement.
CONTRAT CADREContrat Cadre • May 5th, 2020
CONTRAT CADRE N° MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVREContrat Cadre • April 27th, 2015
Services de Bande PassanteContrat Cadre • October 26th, 2010
SEM@FOR 77 société par actions simplifiée, au capital de 5.000.000 €, dont le siège social est situé 30, rue Edouard Belin (92500) Rueil-Malmaison, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre, immatriculée au répertoire SIREN sous le n°492 990 262,
CONTRAT CADREContrat Cadre • May 5th, 2020
société de droit [suisse] dont le siège est à [adresse Fournisseur], inscrite au Registre du Commerce du canton de [Vaud] en date du [date inscription RC] et
PROJET DE CONTRAT-CADREContrat-Cadre • June 20th, 2016
par Eduard REIJNDERS, Directeur, Direction C – Financement des structures politiques et ressources, ci-après dénommé "le Parlement européen",
Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée Commune de PAVIEContrat Cadre • May 5th, 2020
Vu les délibérations N°CP/2016-DEC/11.20 et N°CP/2017-MAI/11.11 de la Commission Permanente du 16 décembre 2016 et du 19 mai 2017 du Conseil régional Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, relatives à la mise en œuvre de la politique régionale pour le développement et la valorisation des Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée,
EntreContrat Cadre • May 5th, 2020
Très Haut Débit Bretagne, Société Anonyme immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 528 817 117, dont le siège social est situé au 125 Bd Albert 1er CS 60727 35207 Rennes Cedex 2.
ContractContrat-Cadre • September 17th, 2024
Le présent Contrat-cadre de CCH Axcess et tout Bon de commande applicable (le « Contrat ») est conclu entre Wolters Kluwer Canada Limitée (« CCH ») et le Client abonné, et régit le droit du Client abonné d'accéder à l’Application et de l'utiliser, à compter de la date à laquelle le Client abonné signe le Bon de commande de l’Application ou achète ou renouvelle un Abonnement à l’Application. Le présent Contrat continuera de régir toute(s) autre(s) application(s) énumérée(s) sur tout Bon de commande futur, sous réserve de l'article 11.1 des présentes.
ContractContrat-Cadre • September 17th, 2024
Le présent Contrat-cadre CCH ProSystem fx et tout Bon de commande applicable (le « Contrat ») est conclu entre Wolters Kluwer Canada Limitée (« CCH ») et le Client abonné, et régit l'utilisation du Logiciel par le Client abonné, à compter de la date à laquelle le Client abonné signe le Bon de commande du Logiciel ou achète ou renouvelle une Licence d'utilisation du Logiciel. Le présent Contrat continue de régir tous les autres logiciels énumérés dans les Bons de commande futurs, sous réserve de l'article 11.1 des présentes.
Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée Commune d’ARREAUContrat Cadre • May 5th, 2020
Le Conseil Départemental des Hautes Pyrénées, représenté par Michel PELIEU, son Président, La Commune d’ARREAU, représentée par Nadine DESMRAIS, 1ère Adjointe au Maire
entre les soussignésContrat-Cadre • May 5th, 2020
Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée Commune de SAINT-LYSContrat Cadre • May 5th, 2020
Vu les délibérations N°CP/2016-DEC/11.20 et N°CP/2017-MAI/11.11 de la Commission Permanente du 16 décembre 2016 et du 19 mai 2017 du Conseil régional Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, relatives à la mise en œuvre de la politique régionale pour le développement et la valorisation des Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée,
Contrat-cadre (ci-après «le contrat-cadre») relatif à votre relation avec CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A. (ci-après laContrat-Cadre • October 24th, 2017
Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée Commune de Les CabannesContrat Cadre • May 5th, 2020
Le Conseil Régional Occitanie / Pyrénées-Méditerranée représenté par Carole DELGA, sa Présidente, Le Conseil Départemental de l’Ariège, représenté par sa Présidente, Christine TEQUI
Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée Commune du ViganContrat Cadre • May 5th, 2020
Le Conseil Régional Occitanie / Pyrénées-Méditerranée représenté par Carole DELGA, sa Présidente, Le Conseil Départemental du Gard, représenté par Denis BOUAD, son Président,
Contrat-cadre (ci-après « le contrat-cadre ») relatif à votre relation avec Credit Suisse (Luxembourg) S.A. (ci-après laContrat-Cadre • April 12th, 2017
. Nom, nom de jeune fille, prénom(s)/raison sociale Adresse/siège social (rue/n°, code postal, ville, pays) Nationalité(s) (Veuillez énumérer toutes les nationalités)/pays de domicile Date et lieu de naissance/date et lieu de constitution Situation maritale (personnes physiques uniquement) Forme juridique, ex. SA, SARL (personnes morales uniquement) Numéro de registre du commerce (le cas échéant) Adresse(s) e-mail du/des titulaire(s) du compte / du/des représentant(s) légal/légaux Numéro(s) de téléphone du/des titulaire(s) du compte / du/des représentant(s) légal/légaux
contrat-cadre romandContrat-Cadre • May 5th, 2020