VITALIS, Régie des Transports Poitevins, EPIC dont le siège social est situé 9 avenue de Northampton à Poitiers (86000) immatriculée N° Siret 450 655 147 00012, représenté par son Directeur général, Monsieur Cédric FAIVRE.Contrat d'Adhésion • May 5th, 2020
Qui déclare pour lui-même et pour l’(les) abonné(s) supplémentaire(s) référencés en annexes 1 et 2 respecter les conditions requises pour devenir un abonné. Il déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions générales et particulières de location ci-après.
Contrat d’adhésion à l’Association Fiers à Cheval : Membre adhérentContrat D’adhésion • May 5th, 2020
Contrat d’Adhésion 2020/2021 - AMAP® de Bordeaux CentreContrat D’adhésion • May 5th, 2020
✓ à répondre au mieux aux sollicitations des producteurs pour participer aux récoltes, qui sont aussi des moments de partage mais qui permettent également de mieux connaître le fonctionnement de l’AMAP®
A retourner en deux exemplaires dûment signés à :Contrat D’adhésion • May 5th, 2020
Adhère au dispositif destiné aux commerçants et aux prestataires de services, personnes physiques ou morales, inscrites au RCS de Tarbes, sous le numéro SIRET : .............................................................................................
Contrat d’adhésionContrat D’adhésion • May 5th, 2020
La SARL G1000 PHARMA, Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social sis 140 Chemin de l’Armée d’Afrique 13010 MARSEILLE, immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 530 199 190, représentée par son Gérant en exercice, Monsieur Romain VON OLLESCHIK
Contrat d’adhésion Alerte commerces 90Contrat D’adhésion • May 5th, 2020
adhère au dispositif destiné aux commerçants et aux prestataires de services, personnes physiques ou morales inscrites au RCS du Territoire de Belfort sous le numéro ……………………………….
ContractContrat d'Adhésion • May 5th, 2020
*le contrat par prélèvement TACITE INDEFINI EST UN ENGAGEMENT SUR 1 AN MINIMUM et reconductible automatiquement. Si vous désirez résilier, ATTENTION, à votre date anniversaire, il vous faudra faire une demande de résiliation 2 mois avant cette date par recommandée avec A/R ou remise en main propre au centre MEGAFIT CENTER Rue de Forbach 57730 Macheren.
Contrat d’adhésionContrat D’adhésion • May 5th, 2020
Pour une personne morale, précisez : représentée par (civilité nom prénom qualité) dûment habilité à agir en son nom et pour son compte :
CONTRAT D’ADHÉSIONContrat d'Adhésion • July 25th, 2012
Cachet et signature du représentant de l’AGC Signature de l’adhérent précédée de la mention manuscrite "Lu et approuvé, Bon pour accord"
CONTRAT D'ADHÉ SIONContrat d'Adhésion • May 5th, 2020
Le présent contrat d'abonnement est effectué et accepté selon les conditions particulières ci-dessus définies, ainsi que les conditions générales et le règlement intérieur figurant au verso, parties intégrantes du présent contrat.
Prénom NOM :..………………………………………………..…… Date de Naissance: …………………. Profession:…….……………Contrat d'Adhésion • September 10th, 2020
CONTRAT D’ADHESIONContrat d'Adhésion • January 8th, 2024
Les présentes conditions particulières constituent, avec les Conditions générales, le Contrat entre l’Adhérent et VALOBAT, société par actions simplifiée au capital de 1 020 000 €, ayant son siège social situé au 34/40 rue Henri Regnault – Bâtiment Ampère E+ - 92400 COURBEVOIE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 902 722 172, représentée par Hervé De Maistre, en sa qualité de Président, dûment habilité à l’effet de conclure le présent Contrat.
ARC Nord-Pas de CalaisContrat D’adhésion • May 5th, 2020
Afin de faire bénéficier son syndic bénévole de l’aide que peut lui apporter l’Association ARC Nord- Pas de Calais, la copropriété a décidé d’y adhérer.
Nouveau(x) contrat(s) Modification de contrat(s) Date d’effet retenue pour l’adhésion l l l l l l l l l l lContrat d'Adhésion • February 15th, 2023
Pour mémoire, les dispositions du régime frais de santé conclu dans le cadre de la convention collective nationale des Industries et du Commerce de la Récupération doivent s’appliquer au profit du personnel non-cadre et non assimilé cadre.
Contrat d'adhésionContrat d'Adhésion • May 5th, 2020
dont le siège est 2, place Saint Pierre CS 50209 38217 VIENNE CEDEX représentée par Virginie NOVOTNY agissant en qualité de Directeur Général. d’une part,
ET CONFIRMATION DE L'ENTENTEContrat d'Adhésion • February 16th, 2009
Contrat d’adhésionContrat D’adhésion • March 15th, 2022
La banque fournit au client les services de paiement pour appareil mobile sous le nom « WIMPAY BY AL SALAM BANK ALGERIA ». Le Client adhère aux services « WIMPAY BY AL SALAM BANK ALGERIA» régis par les conditions générales du présent contrat.
CONTRAT D’ADHÉSIONContrat D’adhésion • January 10th, 2019
La Société SCRELEC, Société anonyme au capital de 352.515 euros, ayant son siège social 52 Boulevard du Montparnasse, 75015 PARIS (FRANCE) immatriculée sous le numéro 422 582 072 (RCS PARIS),