PRÉAMBULEService Contract • January 4th, 2022
RTE assure le développement, l’entretien et l’exploitation du réseau public de transport d’électricité en France métropolitaine continentale, en garantissant aux consommateurs la qualité et la continuité du service, l’égalité de traitement et la péréquation tarifaire.
Contrat de services des Biens non publicsService Contract • March 18th, 2024
Les documents suivants et les modifications qui s’y rapportent forment le contrat entre l’organisateur du spectacle aérien et l’entrepreneur :
ContractService Contract • April 19th, 2023
Contrat de Service Delta-H7Interface EDI Opérateurs Version 3.0État Validé Référence : H7_CDS_Opérateur_Document_principal_v3.0_20230419.odt Publié le 19/04/2023
CONTRAT DE SERVICES DE MINIMISService Contract • January 26th, 2021
Note à l’utilisateur de l’UNFPA : Veuillez suivre les indications ci-dessous pour la création du numéro de contrat. CCC Indique le pays au sein duquel l’appel d’offres est réalisé. Le responsable du service de passation de marchés doit remplacer ces trois lettres par l’identifiant du pays à trois chiffres. S’il n’est pas connu, veuillez consulter les codes ISO à trois chiffres alloués auxpays. YY Indique l’année au cours de laquelle le processus a été effectué. Le responsable du service de passation de marchés doit remplacer ces deux lettres par les deux derniers chiffres de l’année actuelle. NNN Représente le nombre consécutif de processus effectués au cours de l’année par leservice. Le responsable du service de passation de marché doit veiller à enregistrer les processus et attribuer les numéros en conséquence.
Contrat de service de flotte VolvoService Contract • May 20th, 2024
Contrat de service public entreService Contract • May 5th, 2020
Chapitre 2. Recettes et compensation financière de la mission d’établissement et de fonctionnement de services publics de transport réguliers 37