Software as a Service Agreement Sample Contracts
Contrat Lenovo Logiciel en tant que Service CloudSoftware as a Service Agreement • January 17th, 2021
«Contrat») est conclu entre Lenovo et vous («vous» ou «Client») du service de réseau cloud Lenovo («Services» tels que définis ci-dessous), et énoncez les termes et conditions dans lesquels les Services Lenovo vous seront fournis.
Standard Contracts
CONDITIONS D’UTILISATION MICRO FOCUS – SOFTWARE-AS-A-SERVICESoftware-as-a-Service Agreement • January 17th, 2025
Objet et Parties. Les présentes Conditions d’utilisation Micro Focus - Software-as-a-Service (le « Contrat ») régissent l’achat, l’accès et l’utilisation des offres Software-as-a-Service des entités et affiliés Micro Focus concernés (« Micro Focus ») par le client identifié dans la Commande concernée (telle que définie par les présentes) (le « Client »). Les termes du présent Contrat entrent en vigueur à la première des dates suivantes : (i) la date de la dernière signature sur la Commande applicable ; (ii) la date d'acceptation en ligne de la Commande applicable par le Client ; ou (iii) la date à laquelle Micro Focus met le SaaS Micro Focus correspondant à la disposition du Client (la « Date d'effet ») et le resteront, à moins qu'elles ne soient résiliées conformément à la Section 16 (Durée et résiliation).
Décembre 2021 - Version Zoom 1.0.0Software as a Service Agreement • December 7th, 2021
Conditions contractuelles et Conditions générales du logiciel Franchise on Cloud développé et distribué par la société GROUPE AXONE.
CONTRAT DE SERVICE LOGICIEL « SOFTWARE-AS-A-SERVICE » (SaaS)Software as a Service Agreement • October 14th, 2022
Front a mis à jour ses conditions d’utilisation et les a renommées Contrat de service logiciel (SaaS) (le « Contrat »), dont les termes sont énoncés ci-après. Le présent Contrat prendra effet le 3 octobre 2022 (la « date d’entrée en vigueur »).
Technologies de l’informationSoftware as a Service Agreement • February 24th, 2022