Accord complet Clauses Exemplaires

Accord complet. Les Conditions générales et les Conditions supplémentaires (le cas échéant), ou les Contrats alternatifs conclus par les Parties, ainsi que l’Échéancier et/ou la Facture, constituent l’intégralité de l’accord entre Vous et Pix4D et remplacent tous les accords précédents, écrits ou oraux, concernant son objet. En cas de divergence entre ces différents éléments, l’ordre de préséance décroissant sera 1) le Contrat alternatif (le cas échéant), 2) l’Échéancier ou la Facture, 3) les Conditions supplémentaires et 4) les Conditions générales.
Accord complet. Le présent accord, qui intègre la politique de confidentialité de Lenovo, constitue l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne l'objet des présentes et remplace et remplace tous les accords ou accords antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, concernant ce sujet.
Accord complet. Il s'agit de l'accord complet entre Data Innovations et Vous concernant le Logiciel, qui prévaudra sur toutes les représentations, propositions, discussions, entreprises, communications, accords, publicités et ententes antérieures, écrites ou orales, liées au Logiciel, et régira et contrôlera tout ce qui concerne l’objet des présentes. Les modalités et conditions apparaissant au recto ou au verso de tout bon de commande, accusé de réception, confirmation ou autre document fourni par Xxxx qui s'ajoutent ou diffèrent du présent Accord, sont expressément rejetées par la présente, sauf si un accord séparé, signé et passé entre Data Innovations et Vous concernant la licence du Logiciel, prévaut, remplace et régit le présent Accord.
Accord complet. Vous convenez que le présent contrat de licence y compris le bon de commande concerné ainsi que toute information qui en fait partie intégrante par référence constitue l’intégralité de nos accords relatifs aux licences de logiciels, et/ou à tous autres services commandés et prévalent sur tout accord ou déclaration antérieur ou concomitant, écrit ou verbal relatif à ces logiciels et/ou services. La déclaration de nullité ou d’inapplicabilité d’une quelconque des stipulations n’entraînera pas la nullité ou l’inapplicabilité des autres stipulations. Il est expressément convenu que les termes du présent contrat prévaudront sur les termes de tout bon de commande client ou de tout document non AdStellam, aucun des termes figurant dans ledit bon de commande client ou document non AdStellam n’étant applicable aux logiciels ou aux services commandés. Toute modification dudit contrat et des bons de commande devra être effectuée par avenant, par des représentants dûment habilités. Toute notification devra être effectuée par écrit.
Accord complet. 9.1 Vous convenez que le présent Contrat Cadre y compris le bon de commande concerné ainsi que toute information qui en fait partie intégrante par référence écrite y compris le contenu des URL et les conditions générales référencées constituent l’intégralité de nos accords relatifs aux Produits, et/ou à toutes autres Offres de Services commandés et prévalent sur tout accord ou déclaration antérieur ou concomitant, écrit ou verbal relatif à ces Produits et/ou Offres de Services.
Accord complet. Vous convenez que le présent contrat de licence y compris le bon de commande concerné ainsi que toute information qui en fait partie intégrante par référence écrite y compris le contenu des URL et les conditions générales référencées constituent l’intégralité de nos accords relatifs aux licences de logiciels, et/ou à tous autres services commandés et prévalent sur tout accord ou déclaration antérieur ou concomitant, écrit ou verbal relatif à ces logiciels et/ou services. La déclaration de nullité ou d’inapplicabilité d’une quelconque des stipulations n’entraînera pas la nullité ou l’inapplicabilité des autres stipulations et la stipulation nulle ou inapplicable sera remplacée par toute stipulation en ligne avec l’objet du présent contrat et l’intention des parties. Il est expressément convenu que les termes du présent contrat prévaudront sur les termes de tout bon de commande client ou de tout document non Oracle, aucun des termes figurant dans ledit bon de commande client ou document non Oracle n’étant applicable aux logiciels ou aux services commandés. Toute modification dudit contrat et des bons de commande devra être effectuée par avenant ou en ligne sur Oracle Store, par des représentants dûment habilités. Toute notification devra être effectuée par écrit.
Accord complet. Les présentes Conditions Générales représentent avec les Conditions Particulières l'accord complet des parties et se substituent à tous autres accords verbaux ou écrits antérieurs relatifs à son objet.
Accord complet. Les présentes conditions de service, l'accord de confidentialité, le cas échéant, et tout contrat ou commande de service applicable constituent l'intégralité de l'accord entre les parties aux présentes et remplacent tous les accords, communications et ententes antérieurs, oraux ou écrits, entre les parties concernant l'objet des présentes. Les présentes conditions de service lient les parties et leurs successeurs et cessionnaires autorisés. Les présentes conditions de service peuvent être amendées, changées ou modifiées par le vendeur à tout moment, moyennant notification à l'acheteur, et un tel amendement, changement ou modification s'appliquera à tous les services à exécuter, ou aux pièces de rechange à fournir, en tout ou en partie par la suite.
Accord complet. Le présent Accord incarne l'intégralité de l'accord entre le Comité et la Surintendante et il n'existe aucune incitation, promesse, modalité, condition ou obligation faite ou conclue par l'une ou l'autre des parties autres que celles contenues dans les présentes. Le contrat ne peut être modifié que par un écrit signé par la partie contre laquelle l'exécution est demandée.
Accord complet. Ce bail constitue l'intégralité de l'accord entre les parties. Toute entente ou représentation antérieure de quelque nature que ce soit, antérieure à la date du présent bail, est annulée et remplacée par le présent. Ce bail ne peut être modifié que par un écrit signé par le propriétaire et le locataire.