Accord complet Clauses Exemplaires

Accord complet. 9.1 Vous convenez que le présent Contrat Cadre y compris le bon de commande concerné ainsi que toute information qui en fait partie intégrante par référence écrite y compris le contenu des URL et les conditions générales référencées constituent l’intégralité de nos accords relatifs aux Produits, et/ou à toutes autres Offres de Services commandés et prévalent sur tout accord ou déclaration antérieur ou concomitant, écrit ou verbal relatif à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les termes du présent Contrat Cadre prévaudront sur les termes de tout bon de commande client, portail internet procurement ou de tout document non Oracle similaire, aucun des termes figurant dans ledit bon de commande client, portail ou document non Oracle n’est applicable aux Produits et/ou Offres de Services commandés. En cas de contradiction entre les termes de toute Annexe et ces Conditions Générales, l’Annexe prévaudra. En cas de contradiction entre les termes d’un bon de commande et le Contrat Cadre, le bon de commande prévaudra. Toute modification dudit contrat et des bons de commande devra être effectuée par avenant ou en ligne sur Oracle Store, par des représentants dûment habilités. Toute notification devra être effectuée par écrit.
Accord complet. Le présent accord, qui intègre la politique de confidentialité de Lenovo, constitue l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne l'objet des présentes et remplace et remplace tous les accords ou accords antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, concernant ce sujet.
Accord complet. Les Conditions générales et les Conditions supplémentaires (le cas échéant), ou les Contrats alternatifs conclus par les Parties, ainsi que l’Échéancier et/ou la Facture, constituent l’intégralité de l’accord entre Vous et Pix4D et remplacent tous les accords précédents, écrits ou oraux, concernant son objet. En cas de divergence entre ces différents éléments, l’ordre de préséance décroissant sera 1) le Contrat alternatif (le cas échéant), 2) l’Échéancier ou la Facture, 3) les Conditions supplémentaires et 4) les Conditions générales.
Accord complet. 2.1 Le bon de commande constitue la totalité accord entre les parties concernant l’objet du bon de commande. Le bon de commande remplace toutes les négociations antérieures, représentations et compréhensions, que ce soit écrite ou orale, sauf si la présente condition n’exclut pas la responsabilité pour toute fraude fausse déclaration. 2.2 En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les termes les conditions du bon de commande seront priorité dans l’ordre suivant:
Accord complet. Ce bail constitue l'intégralité de l'accord entre les parties. Toute entente ou représentation antérieure de quelque nature que ce soit, antérieure à la date du présent bail, est annulée et remplacée par le présent. Ce bail ne peut être modifié que par un écrit signé par le propriétaire et le locataire.
Accord complet. Cet accord et toutes les politiques et procédures contenues par référence constituent l’accord complet entre vous et Stripe pour la disposition et l’utilisation des Services. Sauf indication expresse contraire par écrit entre vous et Stripe, cet accord prévaut sur toute politique et accord conflictuels pour la disposition et l’utilisation des Services. Si toute disposition ou partie de cet accord est considérée comme invalide ou inapplicable par la loi, elle sera alors réformée et interprétée afin d’accomplir les objectifs d’une telle disposition de la manière la plus exhaustive possible, et toutes les autres provisions continueront d’être en vigueur et effectives.
Accord complet. Il s'agit de l'accord complet entre Data Innovations et Vous concernant le Logiciel, qui prévaudra sur toutes les représentations, propositions, discussions, entreprises, communications, accords, publicités et ententes antérieures, écrites ou orales, liées au Logiciel, et régira et contrôlera tout ce qui concerne l’objet des présentes. Les modalités et conditions apparaissant au recto ou au verso de tout bon de commande, accusé de réception, confirmation ou autre document fourni par Xxxx qui s'ajoutent ou diffèrent du présent Accord, sont expressément rejetées par la présente, sauf si un accord séparé, signé et passé entre Data Innovations et Vous concernant la licence du Logiciel, prévaut, remplace et régit le présent Accord.
Accord complet. Le Contrat prend effet dès lors que vous en acceptez les termes et conditions sans aucune réserve. Cette acceptation se manifeste par l'ouverture, l'installation, l'utilisation et/ou la manipulation du Logiciel. La licence prendra fin automatiquement si vous ne vous conformez pas aux limitations décrites dans
Accord complet. Le présent Accord incarne l'intégralité de l'accord entre le Comité et la Surintendante et il n'existe aucune incitation, promesse, modalité, condition ou obligation faite ou conclue par l'une ou l'autre des parties autres que celles contenues dans les présentes. Le contrat ne peut être modifié que par un écrit signé par la partie contre laquelle l'exécution est demandée.
Accord complet. Le présent bon de commande, y compris ses conditions générales, constitue l’intégralité de l’accord entre le vendeur et l’acheteur en ce qui concerne les articles vendus à l’acheteur en vertu du présent bon de commande et l’exécution de services par le vendeur ou pour son compte pour l’acheteur en vertu du présent bon de commande. Les accords, les déclarations, les représentations, les négociations et les engagements antérieurs, oraux ou écrits, sont remplacés par les présentes. Toute association d’exemplaires signés par les parties, pris ensemble, constitue un seul et même acte, et ces exemplaires et toute copie de ceux-ci sont valables et opposables aux parties. Les parties peuvent signer électroniquement ou manuellement les conditions générales ou toute version modifiée desdites conditions générales, et un exemplaire ou une copie de l’exemplaire signé, transmis par télécopie ou par courrier électronique est valable et opposable aux parties signataires.