OBJET ET COMPOSITION DE L' ASSOCIATIONStatuts De l'Association • January 21st, 2012
Statuts de l’association USB Volley-ballStatuts De L’association • July 5th, 2020
STATUTS DE LA SOCIETE DE CHASSE DE XXXXXStatuts De l'Association • October 24th, 2013
Article 1er - Entre les soussignés, il est formé dans la commune de XXXXX une association sous le nom de Société de chasse communale de XXXXX.
STATUTS DE LA LIGUE REUNIONNAISE DE VOLLEY BALLStatuts De l'Association • October 4th, 2024
Avec l’accord de la Fédération Française de Volley (ci-après « FFvolley »), il est créé une association déclarée (ci-après « la Ligue ») régie par la loi du 1er juillet 1901 (modifiée par la loi du 20 juillet 1971), le décret du 16 août 1901, les textes législatifs en vigueur concernant les associations sportives et par les statuts et les règlements de la FFvolley.
PréambuleStatuts De l'Association • January 9th, 2024
La « Fédération Française de Volley » (ci-après la FFvolley) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, fondée et déclarée à la préfecture de Paris le 2 février 1936 (date de parution au J.O. le La FFvolley a reçu délégation du ministre chargé des sports prévue à l’article L.131-14 du code du sport par arrêté du 28 mars 2022 pour les disciplines du volley-ball, volley-ball de plage (beach-volley) et du para-volley et par arrêté du 16 décembre 2022 pour la discipline du volley sur neige ou snowvolley ; la FFvolley étant affiliée à la Fédération Internationale Volley-Ball (FIVB), seule Fédération régissant ces disciplines dans le monde.