Définition de Annexe(s)
Annexe(s) signifie les documents joints au Contrat et contenant des modalités supplémentaires pour les produits et les Services. Les Annexes et les termes et conditions qui y sont contenus font partie intégrante du présent Contrat.
Annexe(s). Désigne l'ensemble des Annexes du présent Contrat telles que listées à l'Article 3 du Contrat.
Annexe(s) documents annexés aux Conditions Générales ou aux Conditions Particulières. Les Annexes font partie intégrantes du Contrat. La mise à jour ou la rédaction de nouvelles Annexes font l’objet d’un avenant au Contrat signé entre les Parties.
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Annexe(s) s’entend des modalités et conditions respectives additionnelles applicables à vos services qui peuvent se trouver sur notre site Web au ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇, en leur version modifiée, mise à jour ou autrement complétée de temps à autre.
Annexe(s) désigne (les) l’annexe(s) au Contrat, tel(le)s que mentionnée(s) numériquement et de manière exhaustive aux présentes ;
Annexe(s) désignent les annexes du Contrat de Vente, telles que modifiées de temps à autre par les Parties, ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente.
Annexe(s) font référence aux articles, paragraphes, au préambule et aux annexes du présent Contrat.
Annexe(s). Annexe(s) des Conditions particulières.
Annexe(s) désigne(nt) tout document joint aux présentes Conditions Générales ou aux Conditions Particulières par les Parties, qui fait partie intégrante du Contrat.
Annexe(s) constituent l’intégralité des engagements existant entre les Parties, ci-après ensemble le Contrat. Il remplace et annule tout engagement oral ou écrit antérieur relatif à l’objet du Contrat. Le Contrat est formé des documents contractuels suivants présentés par ordre hiérarchique de valeur juridique décroissante : ▪ les Conditions d’Abonnement ▪ la Charte Qualité ▪ les Conditions Générales de Vente (CGV) ▪ les Annexes En cas de contradiction entre une et/ou plusieurs dispositions figurant dans l’un quelconque de ces documents, le document de rang supérieur prévaudra. Les annexes au présent document (qui font partie intégrante du Contrat) sont les suivantes : ▪ Synthèse des fonctionnalités de BoondManager Il est formellement convenu entre les Parties que toutes tolérance ou renonciation d’une des Parties, dans l’application de tout ou partie des engagements prévus au Contrat, quelles que puissent en être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification du Contrat, ni être susceptible de créer un droit quelconque.