Définition de Annexe(s)

Annexe(s) signifie les documents joints au Contrat et contenant des modalités supplémentaires pour les produits et les Services. Les Annexes et les termes et conditions qui y sont contenus font partie intégrante du présent Contrat.

Annexe(s). Désigne l'ensemble des Annexes du présent Contrat telles que listées à l'Article 3 du Contrat.

Annexe(s) documents annexés aux Conditions Générales ou aux Conditions Particulières. Les Annexes font partie intégrantes du Contrat. La mise à jour ou la rédaction de nouvelles Annexes font l’objet d’un avenant au Contrat signé entre les Parties.

More Definitions of Annexe(s)

Annexe(s) désigne (les) l’annexe(s) au Contrat, tel(le)s que mentionnée(s) numériquement et de manière exhaustive aux présentes ;

Annexe(s) s’entend des modalités et conditions respectives additionnelles applicables à vos services qui peuvent se trouver sur notre site Web au xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxXXX, en leur version modifiée, mise à jour ou autrement complétée de temps à autre.

Annexe(s) font référence aux articles, paragraphes, au préambule et aux annexes du présent Contrat.

Annexe(s). Les documents suivants sont annexés à l’Accord et en font partie intégrante :

Annexe(s) désignent l'ensemble des documents acceptés par les parties et précisant les modalités particulières d'exécution du contrat. "Logiciel" désigne le ou les logiciels décrit en annexe 1.

Annexe(s) désigne les documents attachés aux présentes CGV, ainsi qu’aux Contrats.

Annexe(s). Annexe 1 : Clauses contractuelles types