Définition de Confirmation de Commande

Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite du Fournisseur de la vente ou de la fourniture à l’Acheteur des produits et/ou des services qui y sont mentionnés.

Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite d'une Commande par le Fournisseur ;

Confirmation de Commande confirmation écrite émise par EVEROAD, via le Site, adressée au Donneur d’Ordre, valant acceptation du contrat de commission de transport, ainsi que des termes et conditions du contrat de commission de transport et/ou de transport, et enfin du paiement du Prix Global par le Donneur d’Ordre sur le Site.

Examples of Confirmation de Commande in a sentence

• Aucune condition générale de l’Acheteur et aucune déclaration, garantie ou autre ne figurant pas dans un devis, une Confirmation de Commande ou n’ayant pas fait l’objet d’un accord écrit du Vendeur ne liera le Vendeur.

• Suite à la passation de votre commande, CDISCOUNT en accusera réception en vous adressant un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande, son numéro ainsi que les présentes CGV puis validera définitivement votre commande en vous adressant un Email de Validation de Commande.

• En l’absence d’une telle Confirmation de Commande, l’exécution perceptible du Contrat par le Fournisseur sera censée constituer le Contrat.

• Les conditions de paiements prévues dans la Confirmation de Commande sont considérées comme essentielles.

• Sauf stipulation contraire prévue dans la Confirmation de Commande, l’acompte éventuel sur le prix devra être versé par l’Acheteur dans les 10 jours suivants l’envoi à FUTURASUN de la Confirmation de Commande signée pour acceptation.

More Definitions of Confirmation de Commande

Confirmation de Commande se rapporte à la confirmation de la Commande passée par le Client, envoyée par la Société par courriel ou sous une autre forme, conformément aux présentes Conditions Générales de Vente ;

Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite du Vendeur (en ce compris les présentes Conditions) d’une commande faite par l’Acheteur pour des Marchandises et/ou des Services).

Confirmation de Commande a le sens donné à l’article 3 ;

Confirmation de Commande désigne tout document envoyé par la Société au titre de l’article 1.5 (Modification et Confirmation de Commande) ci-après récapitulant la Commande du Client MyTrumpf.

Confirmation de Commande désigne l’email envoyé à l’Acheteur une fois le paiement de l’acompte (ou de la totalité des Prestations pour une Carte-cadeau) effectué.

Confirmation de Commande désigne le document écrit et envoyé par la Société au Client pour confirmer son acceptation du Bon de Commande ou de la Lettre de Mission.

Confirmation de Commande désigne le document adressé par OERLIKON METCO à l’ACHETEUR, que ce soit par e-mail, télécopie, ou par courrier, en réponse au document de bon de commande émis par ce dernier, “BON DE COMMANDE” désigne les documents de bon de commande émis par l’ACHETEUR, tel que confirmé par OERLIKON METCO dans sa CONFIRMATION DE COMMANDE. En cas de divergence entre les informations contenues dans lesdits documents de bon de commande, d’une part, et la CONFIRMATION DE COMMANDE, d’autre part, la CONFIRMATION DE COMMANDE sera considérée comme le BON DE COMMANDE liant l’ACHETEUR, à moins que ce dernier n’exprime son désaccord par email, télécopie, ou par courrier dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception de la CONFIRMATION DE COMMANDE. “FOURNITURE” désigne les marchandises et/ou services incluant notamment et de manière non exhaustive les SERVICES DE REVETE- MENT ET D’USINAGE, les SERVICES D’INGENIERIE, les COMPO- SANTS, les MATERIAUX, les PIECES DETACHEES, les SYSTEMES, le support de FORMATION ainsi que la documentation y afférente à li- vrer dans le cadre du BON DE COMMANDE comme explicitement spé- cifié et convenu par les deux parties.