Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite du Fournisseur de la vente ou de la fourniture à l’Acheteur des produits et/ou des services qui y sont mentionnés.
Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite d'une Commande par le Fournisseur ;
Confirmation de Commande. Acceptation par le Transporteur de l’Offre de Prestation de transport validée par FRETLINK. La Confirmation de la Commande emporte conclusion du contrat de transport entre FRETLINK et le Transporteur.
Examples of Confirmation de Commande in a sentence
En vertu du Droit d’abonnement d’équipe, l’utilisation du Logiciel par le Licencié est limitée au nombre d’utilisateurs simultanés à un moment donné tel que défini dans la Confirmation de commande.
En outre, Solibri peut résilier les licences NFR accordées à tout moment avec effet immédiat en adressant une notification au Licencié, et pour plus de clarté, même pendant la durée de la licence définie dans la Confirmation de commande.
L’utilisation du Logiciel par le Licencié est limitée au nombre d’Utilisateurs désignés tel que précisé dans la Confirmation de commande.
L’objectif de concession au Licencié est limité à l’utilisation définie dans la Confirmation de commande, à moins qu’il ne soit défini autrement par écrit par Xxxxxxx.
More Definitions of Confirmation de Commande
Confirmation de Commande a le sens donné à l’article 3 ;
Confirmation de Commande confirmation écrite émise par EVEROAD, via le Site, adressée au Donneur d’Ordre, valant acceptation du contrat de commission de transport, ainsi que des termes et conditions du contrat de commission de transport et/ou de transport, et enfin du paiement du Prix Global par le Donneur d’Ordre sur le Site.
Confirmation de Commande désigne la confirmation de la commande que le Vendeur doit soumettre à l’Acheteur par écrit.
Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite du Vendeur (en ce compris les présentes Conditions) d’une commande faite par l’Acheteur pour des Marchandises et/ou des Services).
Confirmation de Commande désigne le courrier électronique de confirmation d’un achat d’un Bon ou d’un Chèque/voucher par le Client auprès du Prestataire.
Confirmation de Commande désigne le document adressé par OERLIKON METCO à l’ACHETEUR, que ce soit par e-mail, télécopie, ou par courrier, en réponse au document de bon de commande émis par ce dernier, “BON DE COMMANDE” désigne les documents de bon de commande émis par l’ACHETEUR, tel que confirmé par OERLIKON METCO dans sa CONFIRMATION DE COMMANDE. En cas de divergence entre les informations contenues dans lesdits documents de bon de commande, d’une part, et la CONFIRMATION DE COMMANDE, d’autre part, la CONFIRMATION DE COMMANDE sera considérée comme le BON DE COMMANDE liant l’ACHETEUR, à moins que ce dernier n’exprime son désaccord par email, télécopie, ou par courrier dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception de la CONFIRMATION DE COMMANDE. “FOURNITURE” désigne les marchandises et/ou services incluant notamment et de manière non exhaustive les SERVICES DE REVETE- MENT ET D’USINAGE, les SERVICES D’INGENIERIE, les COMPO- SANTS, les MATERIAUX, les PIECES DETACHEES, les SYSTEMES, le support de FORMATION ainsi que la documentation y afférente à li- vrer dans le cadre du BON DE COMMANDE comme explicitement spé- cifié et convenu par les deux parties.
Confirmation de Commande désigne le document envoyé par le Client à l'UNFPA (au format standard de l'UNFPA) portant acceptation de la Facture pro forma de l'UNFPA ainsi que des présentes Conditions de service;