Définition de Confirmation de Commande

Confirmation de Commande désigne la confirmation écrite du Fournisseur de la vente ou de la fourniture à l’Acheteur des produits et/ou des services qui y sont mentionnés.

Confirmation de Commande signifie la confirmation écrite d’une Commande par le Fournisseur ;

Confirmation de Commande désigne le document écrit et envoyé par la Société au Client pour confirmer son acceptation du Bon de Commande ou de la Lettre de Mission.

Examples of Confirmation de Commande in a sentence

• Si le détail des Biens ou Services décrits dans le devis du Vendeur diffère de ceux exposés dans le formulaire de Confirmation de Commande, ce dernier prévaudra.

• Aucune condition générale de l’Acheteur et aucune déclaration, garantie ou autre ne figurant pas dans un devis, une Confirmation de Commande ou n’ayant pas fait l’objet d’un accord écrit du Vendeur ne liera le Vendeur.

• En l’absence d’une telle Confirmation de Commande, l’exécution perceptible du Contrat par le Fournisseur sera censée constituer le Contrat.

• L’ordre d’achat est irrévocable par l’Acheteur, et le contrat d’achat vente est définitivement conclu lorsque FUTURASUN reçoit la Confirmation de Commande acceptée par l’Acheteur.

• Sauf disposition contraire expressément prévue dans une Confirmation de Commande, les prix sont payables net comptant et l’Acheteur devra payer en sus toutes taxes et tous frais de transport, droits de douane, d’assurance, d’expédition, de stockage, de manutention, et autres frais similaires.

More Definitions of Confirmation de Commande

Confirmation de Commande confirmation écrite émise par EVEROAD, via le Site, adressée au Donneur d’Ordre, valant acceptation du contrat de commission de transport, ainsi que des termes et conditions du contrat de commission de transport et/ou de transport, et enfin du paiement du Prix Global par le Donneur d’Ordre sur le Site.

Confirmation de Commande désigne la confirmation de la commande que le Vendeur doit soumettre à l’Acheteur par écrit.

Confirmation de Commande désigne le document adressé par OERLIKON METCO à l’ACHETEUR, que ce soit par e-mail, télécopie, ou par courrier, en réponse au document de bon de commande émis par ce dernier, “BON DE COMMANDE” désigne les documents de bon de commande émis par l’ACHETEUR, tel que confirmé par OERLIKON METCO dans sa CONFIRMATION DE COMMANDE. En cas de divergence entre les informations contenues dans lesdits documents de bon de commande, d’une part, et la CONFIRMATION DE COMMANDE, d’autre part, la CONFIRMATION DE COMMANDE sera considérée comme le BON DE COMMANDE liant l’ACHETEUR, à moins que ce dernier n’exprime son désaccord par email, télécopie, ou par courrier dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception de la CONFIRMATION DE COMMANDE. “FOURNITURE” désigne les marchandises et/ou services incluant notamment et de manière non exhaustive les SERVICES DE REVETE- MENT ET D’USINAGE, les SERVICES D’INGENIERIE, les COMPO- SANTS, les MATERIAUX, les PIECES DETACHEES, les SYSTEMES, le support de FORMATION ainsi que la documentation y afférente à li- vrer dans le cadre du BON DE COMMANDE comme explicitement spé- cifié et convenu par les deux parties.

Confirmation de Commande la communication écrite par laquelle XXXXX confirme l'acceptation de la Commande du Client, en accomplissant ainsi le Contrat.

Confirmation de Commande une confirmation émise par le Vendeur à l'Acheteur en réponse à un Bon de commande confirmant les Produits à fournir par le Vendeur, y compris les quantités, le prix, les conditions de livraison et les conditions de paiement.

Confirmation de Commande désigne le document envoyé par le Client à l'UNFPA (au format standard de l'UNFPA) portant acceptation de la Facture pro forma de l'UNFPA ainsi que des présentes Conditions de service;

Confirmation de Commande a le sens donné à l’article 3 ;