Définition de Contenu du Client

Contenu du Client désigne le Contenu introduit par le Client ou tout Utilisateur dans les Services cloud et tout résultat généré par le Client ou tout Utilisateur par l'utilisation desdits Services cloud sur la base dudit contenu, à l'exclusion de tout Contenu de Tiers ou de tout autre Contenu détenu ou contrôlé par Siemens ou ses sociétés affiliées ou leurs concédants de licence respectifs et mis à disposition par Siemens ou ses sociétés affiliées par l'intermédiaire ou dans le cadre des Services cloud.
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Contenu du Client signifie le contenu des appels, télécopies, messages SMS, messages vocaux, enregistrements vocaux, fichiers partagés, conférences ou autres communications transmis(e)s ou stocké(e)s via les Services.
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Contenu du Client désigne toute donnée (y compris sans limitation tous les fichiers texte, son, vidéo et image), tout logiciel (y compris les images de machine) et toute autre information que Vous ou Vos Utilisateurs finaux stockent, utilisent ou rendent disponible à Dell sur le Service APEX. Le Contenu du Client n’inclut pas les Données Système relatives à Votre utilisation du Service APEX, lequel est décrit dans la Description de l’offre de service.
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Examples of Contenu du Client in a sentence

  • Le Client est responsable du contenu, de la gestion, du transfert, de l'utilisation, de l'exactitude et de la qualité du Contenu du Client et des moyens par lesquels il acquiert ledit Contenu du Client.

  • Le Client peut récupérer le Contenu du Client disponible au téléchargement pendant une période de 30 jours après l'expiration ou la résiliation, à condition que le Client soit en conformité avec le présent Contrat et s'acquitte de l'ensemble des frais applicables.

  • Le Client doit fournir (et sera seul responsable de la fourniture) tous les avis requis et obtenir l’intégralité des licences, des consentements, des autorisations ou autres approbations relatives à l’utilisation, à la reproduction, à la transmission ou à la réception de tout Contenu du Client qui contient des Informations personnelles ou confidentielles, ou qui intègre des Droits de propriété intellectuelle de tiers.

  • Siemens et ses sous-traitants n'utiliseront le Contenu du Client que dans le but de fournir les Offres, ou dans la mesure où le présent Contrat le permet ou si les parties en conviennent autrement.

  • La garantie des Services cloud exclut (a) les Offres sans frais et les Previews, et (b) les questions, problèmes ou défauts découlant du Contenu du Client, du Contenu de Tiers ou de l'utilisation des Services cloud non conforme aux dispositions du présent Contrat.

  • Par la présente, le Client accorde à Mapp et à ses sous-traitants une licence non exclusive, non transférable et sans redevances, lui permettant d’utiliser le Contenu du Client uniquement à des fins, et dans la mesure du nécessaire, de mise à disposition par Mapp de ses services et conformément à la Convention.

  • Sans limiter ce qui précède, le Client déclare et garantit (a) qu'il n'est pas une Personne sanctionnée, et (b) qu'il ne téléchargera ni n'accédera d'aucune autre manière ni ne permettra le téléchargement ou l'accès d'un tiers à aucun Contenu des Services cloud, notamment le Contenu du Client, ou à une autre Offre depuis un emplacement situé dans un Pays sanctionné.

  • Sauf mention contraire dans le Contrat, IBM s'engage à protéger le Contenu du Client à l'aide des pratiques et normes décrites dans les présentes Conditions d'Utilisation.

  • Seront notamment considérées comme des Informations confidentielles toutes les informations relatives aux business plans, plans marketing, clients, technologies, employés, entités, concepts, plans ou projets de produits et informations financières de la Partie Divulgatrice, et, s’agissant du Client, tout Contenu du Client.

  • Nonobstant les sections 7 et 8 des Conditions générales, le Client reconnaît qu’il est seul responsable de la sauvegarde adéquate du Contenu du Client, y compris des enregistrements audio associés au compte du Client.


More Definitions of Contenu du Client

Contenu du Client désigne les données et autres éléments communiqués par le Client pour traitement par les Services avec souscription hébergés au sein de l'Environnement géré par Axway.
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Contenu du Client désigne le contenu de toutes les données, informations et communications, qu'elles soient visuelles, écrites, audibles ou d'une autre nature, envoyées, affichées, téléchargées, postées, publiées ou soumises par le Client ou le personnel du Client, y compris le Contenu des autres utilisateurs, lors de l'utilisation du Service.
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Contenu du Client désigne tout contenu, tel que des contenus audio, vidéo, textes, images, importés ou créés dans les Services On-demand ou les Services Gérés par le Client ou au nom du Client dans le cadre de l'utilisation par le Client des Produits et Services, notamment à des fins de travail collaboratif, diffusion de contenus, publication numérique, publicité ciblée ou indexation.
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Related to Contenu du Client

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Informations confidentielles s’entend de toutes informations reçues par une Partie (la « Partie destinataire ») de l’autre Partie (l’« Auteur de la divulgation »), pour lesquelles la Partie destinataire a été informée, ou a raisonnablement des raisons de croire, qu’elles revêtaient un caractère confidentiel pour l’Auteur de la divulgation, sauf si ces informations : (i) étaient connues de la Partie destinataire avant leur transmission par l’Auteur de la divulgation ; (ii) faisaient valablement partie du domaine public avant leur divulgation par l’Auteur de la divulgation ; (iii) tombent légalement dans le domaine public après leur divulgation par l’Auteur de la divulgation, sans faute (action ou omission) de la part de la Partie destinataire ; (iv) ont été valablement communiquées à la Partie destinataire par un tiers non tenu à une obligation de confidentialité au moment de leur communication initiale par une Partie à la Partie destinataire ; ou

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Vous Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».