Définition de Contenu du Client

Contenu du Client désigne le Contenu introduit par le Client ou tout Utilisateur dans les Services cloud et tout résultat généré par le Client ou tout Utilisateur par l'utilisation desdits Services cloud sur la base dudit contenu, à l'exclusion de tout Contenu de Tiers ou de tout autre Contenu détenu ou contrôlé par Siemens ou ses sociétés affiliées ou leurs concédants de licence respectifs et mis à disposition par Siemens ou ses sociétés affiliées par l'intermédiaire ou dans le cadre des Services cloud.
Sample 1Sample 2Sample 3
Contenu du Client signifie le contenu des appels, télécopies, messages SMS, messages vocaux, enregistrements vocaux, fichiers partagés, conférences ou autres communications transmis(e)s ou stocké(e)s via les Services.
Sample 1Sample 2Sample 3
Contenu du Client désigne le contenu de toutes les données, informations et communications, qu'elles soient visuelles, écrites, audibles ou d'une autre nature, envoyées, affichées, téléchargées, postées, publiées ou soumises par le Client ou le personnel du Client, y compris le Contenu des autres utilisateurs, lors de l'utilisation du Service.
Sample 1Sample 2

Examples of Contenu du Client in a sentence

  • Le Client est responsable du contenu, de la gestion, du transfert, de l'utilisation, de l'exactitude et de la qualité du Contenu du Client et des moyens par lesquels il acquiert ledit Contenu du Client.

  • Siemens et ses sous-traitants n'utiliseront le Contenu du Client que dans le but de fournir les Offres, ou dans la mesure où le présent Contrat le permet ou si les parties en conviennent autrement.

  • Le Client peut récupérer le Contenu du Client disponible au téléchargement pendant une période de 30 jours après l'expiration ou la résiliation, à condition que le Client soit en conformité avec le présent Contrat et s'acquitte de l'ensemble des frais applicables.

  • Le Client doit fournir (et sera seul responsable de la fourniture) tous les avis requis et obtenir l’intégralité des licences, des consentements, des autorisations ou autres approbations relatives à l’utilisation, à la reproduction, à la transmission ou à la réception de tout Contenu du Client qui contient des Informations personnelles ou confidentielles, ou qui intègre des Droits de propriété intellectuelle de tiers.

  • La garantie des Services cloud exclut (a) les Offres sans frais et les Previews, et (b) les questions, problèmes ou défauts découlant du Contenu du Client, du Contenu de Tiers ou de l'utilisation des Services cloud non conforme aux dispositions du présent Contrat.

  • Seront notamment considérées comme des Informations confidentielles toutes les informations relatives aux business plans, plans marketing, clients, technologies, employés, entités, concepts, plans ou projets de produits et informations financières de la Partie Divulgatrice, et, s’agissant du Client, tout Contenu du Client.

  • Sans limiter ce qui précède, le Client déclare et garantit (a) qu'il n'est pas une Personne sanctionnée, et (b) qu'il ne téléchargera ni n'accédera d'aucune autre manière ni ne permettra le téléchargement ou l'accès d'un tiers à aucun Contenu des Services cloud, notamment le Contenu du Client, ou à une autre Offre depuis un emplacement situé dans un Pays sanctionné.

  • Certains Services cloud peuvent fournir des fonctionnalités qui permettent au Client de partager le Contenu du Client avec des tiers ou de rendre le Contenu du Client public grâce à l'utilisation de certains Services cloud.

  • Par la présente, le Client accorde à Mapp et à ses sous-traitants une licence non exclusive, non transférable et sans redevances, lui permettant d’utiliser le Contenu du Client uniquement à des fins, et dans la mesure du nécessaire, de mise à disposition par Mapp de ses services et conformément à la Convention.

  • Siemens n'acquiert aucun titre ou droit de propriété sur le Contenu du Client en vertu du présent Contrat.


More Definitions of Contenu du Client

Contenu du Client désigne toute information ou contenu commercial, marketing ou autre communiqué par ou au nom du Client dans le cadre de la fourniture des Services et de l'utilisation de l'Application Partoo, tels que : nom de l'entreprise ou de la société́, numéro de téléphone, adresse, description des services et/ou produits, menu, photos, évènements, heures d'ouverture, et toute autre information que les Parties pourraient choisir d'inclure à l'avenir.
Sample 1
Contenu du Client désigne toute donnée (y compris sans limitation tous les fichiers texte, son, vidéo et image), tout logiciel (y compris les images de machine) et toute autre information que Vous ou Vos Utilisateurs finaux stockent, utilisent ou rendent disponible à Dell sur le Service APEX. Le Contenu du Client n’inclut pas les Données Système relatives à Votre utilisation du Service APEX, lequel est décrit dans la Description de l’offre de service.
Sample 1
Contenu du Client désigne les données et autres éléments communiqués par le Client pour traitement par les Services avec souscription hébergés au sein de l'Environnement géré par Axway.
Sample 1
Contenu du Client désigne le contenu saisi par le client ou tout utilisateur dans les services cloud et tout résultat généré par le client ou tout utilisateur par l'utilisation desdits Services cloud sur la base dudit contenu, à l'exclusion de tout contenu de tiers ou de tout autre contenu détenu ou contrôlé par Siemens ou ses sociétés affiliées ou leurs concédants de licence respectifs et mis à disposition par Siemens ou ses sociétés affiliées par l'intermédiaire ou dans le cadre des Services cloud.
Sample 1
Contenu du Client désigne tout contenu, tel que des contenus audio, vidéo, textes, images, importés ou créés dans les Services On-demand ou les Services Gérés par le Client ou au nom du Client dans le cadre de l'utilisation par le Client des Produits et Services, notamment à des fins de travail collaboratif, diffusion de contenus, publication numérique, publicité ciblée ou indexation.
Sample 1

Related to Contenu du Client

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.

  • Véhicule véhicule de la marque Citroën ou DS, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Internet Internet désigne différents réseaux de serveurs localisés en divers lieux à travers le monde, reliés entre eux à l'aide de réseaux de communication, et communiquant à l'aide d'un protocole spécifique connu sous le nom de TCP/IP

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Informations confidentielles désigne les informations qui ne sont pas publiques, qui sont divulguées par ou au nom d’une Partie dans le cadre du Contrat ou en lien avec celui-ci, qui sont identifiées comme telles au moment de leur divulgation ou qui devraient raisonnablement être considérées comme des informations confidentielles ou propriétaires en raison de leur nature et/ou des circonstances entourant leur divulgation, ce qui inclut sans toutefois s’y limiter les informations techniques concernant les Produits Logiciels ou les Services, les Données (à l’exclusion des Données analytiques), les informations financières et commerciales échangées entre les Parties (tels que les business plan) et les identifiants de connexion aux plateformes d’accès ou aux plateformes de test, les méthodes, manuels et toute autre documentation fournie par une Partie. Les Informations Confidentielles comprennent également les informations propriétaires ou confidentielles de tiers qui ont été concédées en licence à la Partie divulgatrice. Les Informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui, et uniquement dans la mesure où elles : (i) sont généralement accessibles au public autrement qu’en raison de leur divulgation par la Partie destinataire ou par l’un de ses représentants ; (ii) ont été connues ou ont été portées à la connaissance de la Partie destinataire par une autre source que la Partie divulgatrice ou ses représentants sans qu’il y ait eu de violation d’un accord de confidentialité par la Partie divulgatrice ; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie destinataire sans qu’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ait été utilisée ou sans que la Partie destinataire ait bénéficié d’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ; ou (iv) ont été divulguées par la Partie divulgatrice à un tiers sans les soumettre à une obligation de confidentialité. En cas de différend concernant l’applicabilité de ces cas particuliers, la charge de la preuve incombe à la Partie destinataire et la preuve doit être claire et convaincante.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Animaux Les animaux sont autorisés uniquement pour les locations d’emplacements nus, moyennant une redevance mensuelle. Les chiens de catégorie 1 et 2 sont interdits. Les animaux doivent être déclarés à la direction du camping. La vaccination doit être à jour et les photocopies du carnet de vaccination ( + numéro de tatouage) doivent être jointes au présent contrat. Les animaux ne sont autorisés que sous surveillance et tenus en laisse dans l’enceinte du camping. 1 seul animal par emplacement.

  • notre et « nos ») et la personne physique ou morale qui a signé la commande qui intègre les présentes Conditions Générales par référence. En passant une commande soumise aux présentes Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées aux présentes Conditions Générales. Si une condition n’est pertinente que pour une Annexe particulière, cette condition s’applique uniquement à cette Annexe lorsque cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Offre offre de Produit(s), Service(s), Matériel(s), et/ou d’Option(s), proposée par Nordnet, pouvant être basée en tout ou partie sur des éléments de tiers, décrite dans le cadre du Site Nordnet comme au sein du Contrat et/ou lors de la Commande, ainsi que le cas échéant de l’Espace Client.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • lu et approuvé « lu et approuvé »

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Maladie Toute altération de la santé constatée par une autorité médicale compétente.

  • personne comprend les personnes physiques, les sociétés et tous autres groupements de personnes ;

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.