Définition de Envoi
Envoi désigne tout document ou colis transporté sous une lettre de transport, et qui pourra être transporté par tout moyen choisi par DHL, y compris par avion, par route ou par tout autre mode de transport. Par "lettre de transport" il convient d’entendre tout élément d’identification de l’Envoi ou tout document produit par les systèmes automatisés de DHL ou de l’Expéditeur, toute lettre de transport ou bordereau d’expédition. Chaque Envoi sera transporté sur la base d’une responsabilité limitée conformément aux dispositions des présentes. Si l’Expéditeur souhaite une protection accrue, une assurance pourra être mise en place moyennant un coût supplémentaire. (Voir ci-après pour des informations supplémentaires). "DHL" désigne tout membre du Réseau mondial DHL EXPRESS.
Envoi sous-entend « ensemble de marchandises » emballées (palettes, conteneurs, etc.) ou non, mis effectivement à la disposition de FOX TEN LOGISTIQUE, et repris sur un même titre pour une même expédition ;
Envoi les produits envoyés simultanément par un même exportateur à un même destinataire ou transportés sous le couvert d’un document de transport unique de l’exportateur au destinataire ou, en l’absence d’un tel document, couverts par une facture unique;
Examples of Envoi in a sentence
La responsabilité de DHL est strictement limitée aux seuls pertes et dommages directs à un Envoi et dans les limites par kilogramme énoncées au présent article 6.
Envoi du BDE (dûment complété) par fax avant la réception L'absence de BDE renseigné entraine une mise en garde puis un refus.
DHL a le droit d’ouvrir et d’inspecter tout Envoi sans notification préalable pour des raisons de sûreté, de sécurité, des raisons douanières ou réglementaires.
Vous avez alors le droit, dans le délai d’un mois à compter de cette résiliation, de demander celle des autres contrats que vous pourriez avoir souscrits auprès de notre société Informations volontairement erronées ou incomplètes lors d’un litige Envoi d’une lettre recommandée dès que nous en avons connaissance Le jour de l’envoi de la lettre de résiliation Décès du souscripteur article L.
Les instructions (déclaration de valeur ou assurance) doivent être renouvelées pour chaque Envoi.
More Definitions of Envoi
Envoi ensemble de Colis mis effectivement, au même moment, à la disposition de SATELIT-ODYSUR et dont le déplacement est demandé par un même Donneur d’Ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l’objet d’un même Contrat.
Envoi désigne la quantité de Colis, marchandise, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition du Prestataire et/ ou de son Substitué et dont le déplacement est demandé par un même Donneur d’ordre pour un même destinataire, d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique, repris dans un même document de transport.
Envoi désigne tous documents ou colis transportés sous une lettre de transport, et qui pourront être transportés par tous moyens choisis par DHL, y compris par avion, par route ou par tout autre mode de transport. Par «lettre de transport» il conviendra d’entendre toute étiquette produite par les systèmes automatisés de DHL, toute lettre de transport, ou bordereau d’expédition et ladite lettre de transport incorporera les présentes clauses et conditions. Chaque
Envoi désigne tout colis et/ou palettes transportés sous une lettre de transport, et qui pourra être transporté par tout moyen choisi par DHL eCommerce, y compris par route, par avion ou par tout autre transporteur. Par "lettre de transport" (y compris en version électronique) il convient d’entendre tout élément d’identification de l’Envoi ou tout document produit à l’aide des systèmes automatisés de DHL eCommerce ou de l’Expéditeur, notamment une étiquette, un code-barres, une lettre de voiture ou un bordereau d’expédition. Un Envoi correspond à un colis, sauf lorsque le Service permet le regroupement de plusieurs colis sous une même lettre de transport. Chaque Envoi sera transporté sur base d’une responsabilité limitée conformément aux dispositions des présentes Conditions Générales. Si l’Expéditeur souhaite une protection accrue, une assurance pourra être fournie moyennant un coût supplémentaire.
Envoi. Remis désigne un envoi remis (i) par ou pour Vous aux Parties UPS aux fins de livraison ou (ii) par un tiers aux Parties UPS pour Vous être livré, un tel envoi pouvant être un Envoi Sortant, un Envoi Facturé Différemment ou un Envoi Entrant.
Envoi. Ensemble des Marchandises, emballage et support de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la disposition de FORWARDIS SA ou de son substitué et dont le déplacement est demandé par un même Donneur d’ordre pour un même destinataire, d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique.
Envoi. Colis ou ensemble de Colis mis effectivement, au même moment, à la disposition de DGF France et dont le déplacement est demandé par un même Donneur d’Ordre pour un même destinataire, d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l’objet d’un même contrat de transport.