Définition de OUI NON
OUI NON. Qu’un exemplaire du Livret d’accueil accompagné de la Charte des droits et libertés de la personne accueillie, lui ont été remis, Oui Non Qu’un exemplaire du Règlement de Fonctionnement lui a été remis et qu’il en a pris connaissance.
OUI NON. Conditions particulières à définir s’il y a lieu
OUI NON. Précisions particulières : ........................................................................................................................... ............................... Fait à .............................................................. le .................................................................. Signature du père Signature de la mère Nous soussignés : Monsieur : ........................................................................... Madame : ............................................................................... Adresse : ........................................................................................................................... ....................................................... Tél. : .............................................................................. parents de (Nom, Prénom de l’enfant) : ............................................................................................................................. autorisons l’animatrice du RAM à prendre des photos de notre enfant pendant les animations collectives à des fins purement professionnelles : Utilisation éventuelle dans le journal du relais ou le bulletin municipal etc. , Utilisation éventuelle dans le journal ‘’LA MONTAGNE’’ ou autre (Internet…), Archiver sur un CD pour diffuser éventuellement au RAM, dans d’autres relais ou CAF, Conseil départemental, PMI ou autres structures partenaires en relation directe avec la petite enfance. Signature du père Signature de la mère Monsieur ou ▇▇▇▇▇▇ (personne déclarée comme employeur au niveau de Pajemploi) Adresse : Tél. : Monsieur ou Madame Nom, Prénom _
Examples of OUI NON in a sentence
Formation obligatoire effectuée: OUI NON EN COURS •Assistante Maternelle Agréée de remplacement ………………………………………………………….
Les chiens de 1ère et 2ème catégories sont interdits Assurance Annulation OUI NON Espèces Mandat Chèque vacances chèque bancaire ou postal uniquement au titre de l’acompte de réservation.
More Definitions of OUI NON
OUI NON. J’autorise le camping à utiliser tout support vidéo ou photographique où je pourrais apparaître en vue d’éventuelles publications.
OUI NON. à avancer les frais médicaux et pharmaceutiques : oui non L’assistant(e) maternel(le) accepte d’accueillir un enfant malade sous réserve qu’un certificat médical en bonne et due forme atteste la compatibilité entre l’état de santé de cet enfant et l’accueil chez l’assistant(e) maternel(le), en présence, éventuellement d’autres enfants.
OUI NON. IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
OUI NON. Les photographies ne seront ni communiquées à d’autres personnes, ni vendues, ni utilisées à d’autres usages que ceux mentionnés ci-dessus. La publication ou la diffusion des photographies ne devront pas porter atteinte à la dignité, à la vie privée ou à la réputation de la personne concernée. Conformément à la loi, le libre accès aux données photographiques est garanti ainsi que la possibilité de vérifier l’usage qui en est fait et le droit de retrait des photographies. Date : Signature précédée de la mention « lu et approuvé » :
OUI NON. La diffusion des photographies réalisées pour les usages suivants : − Exposition de photographies au sein de l’établissement,
OUI NON. − Publication sur le blog de l’établissement OUI NON − Diffusion dans le cadre d’articles transmis à la commune de Rieux- Volvestre et à la presse locale, OUI NON L’utilisation d’une photographie pour les logiciels de soins et administratif, internes à l’établissement.
OUI NON. Si oui : Autorisons M…………………………………………. à confier notre enfant…………………………………….. à M ……………………………………………………………. Adresse :……………………………………………………………………………………………………………………………… Tél. :………………………………………………………….. Conditions :…………………………………………………………………………………………………… Fait à ………………….le……………………………….