Définition de Prix Contractuel

Prix Contractuel s’entend du prix payé par le Client au Fournisseur pour l’ensemble des Marchandises et/ou Services qui lui sont fournis à la suite d’une passation de commande.

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Prix Contractuel désigne le Prix Contractuel précisé dans les Détails du Contrat.

Prix Contractuel. Le prix total payable pour le Système et, si applicable, les droits de licence pour le Logiciel et les paiements forfaitaires pour les Travaux sur Site (le cas échéant), tels qu’identifiés dans le Contrat.

Examples of Prix Contractuel in a sentence

Toutefois, le Fournisseur se réserve le droit d’effectuer de petites modifications et/ou d’améliorer les Marchandises ou les Services avant leur livraison, sous réserve que cela n’affecte pas défavorablement les prestations relatives aux Marchandises, le Prix Contractuel ou la date de livraison.
Le Prix Contractuel (P) est calculé de la manière suivante : P =  (10 000 x Ni x Plot i ) Avec :  i : le numéro de la ligne du tableau  Ni : Nombre de Lots attribués par l’Acheteur au Fournisseur à la ligne i du tableau,  Plot i : prix unitaire en euros par MWh du (des) Lot(s) repris à la ligne i du tableau.
En contrepartie du Gaz livré conformément aux dispositions du présent Contrat, l’Acheteur s’engage à verser au Fournisseur le Prix Contractuel tel que défini ci-dessous.
Toutefois, le Vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications et/ou des améliorations mineures aux Biens avant la livraison, sous réserve que la performance des Biens n’en pâtisse pas et que ni le Prix Contractuel ni la date de livraison n’en soient affectés.
S2.1 Le Vendeur émettra les factures comme suit : 15 % du Prix Contractuel à la réception de la commande écrite de l’Acheteur ou de son instruction écrite ordonnant de commencer les travaux, selon ce qui survient en premier.

More Definitions of Prix Contractuel

Prix Contractuel désigne le prix payable par l’Acheteur au Vendeur pour les Biens et/ou Services et le terme « Filiales du Vendeur » désigne toute société directement ou indirectement contrôlée à la date considérée par la société mère du Vendeur. Pour les besoins de la présente définition, une société est directement contrôlée par une ou plusieurs sociétés ou est une filiale d’une ou de plusieurs sociétés si celles-ci détiennent 50 % ou plus des actions assorties du droit de vote lors de l’assemblée générale de la première société, et une société est indirectement contrôlée par une ou plusieurs autres sociétés si l’on peut identifier une chaîne de sociétés, commençant par cette ou ces autres sociétés et se terminant par la première, apparentées de telle sorte que chaque société de la chaîne est directement contrôlée par une ou plusieurs des sociétés la précédant dans cette chaîne.

Prix Contractuel désigne la somme mentionnée au contrat payable à l’entrepreneur pour les travaux, excluant les taxes applicables;

Prix Contractuel signifie le prix des Marchandises et/ou des Services tels qu’ils/elles sont détaillé(e)s dans le Devis ou, en cas de différence avec le prix donné par le Devis, le prix porté par l’Accusé de Réception de Commande;

Prix Contractuel. Le prix ou les tarifs précisés dans les documents contractuels.

Prix Contractuel signifie le prix figurant au contrat.

Prix Contractuel désigne la somme payable à l'entrepreneur en vertu du contrat et comme indiqué dans le bon de commande.

Prix Contractuel. Somme totale payable par la SOCIÉTÉ au CONTRACTANT conformément au CONTRAT.