Définition de Site du Client

Site du Client désigne les locaux dans lesquels le(s) Produit(s) et/ou Service(s) sont fournis au Client par la Société.
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Site du Client désigne tout lieu où le Client exerce ses activités, y compris ses bureaux, ses chantiers de fabrication et d’entretien, et tout lieu de travail où le Client loue des Équipements et/ou reçoit des Services de United Rentals.
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Site du Client lieu où se situe le circuit du Client ou lieu sur lequel le Client est autorisé à utiliser le Logiciel. Solution de Contournement : toute procédure inhabituelle permettant d'utiliser toutes les fonctionnalités du Logiciel, en dépit d'une Anomalie constatée.
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Examples of Site du Client in a sentence

  • Les limitations de responsabilité stipulées dans le présent article 4 sont d’application pour toutes les demandes de paiement de dommages et intérêts par Site du Client Final, en ce compris la totalité des Stations de Réception de Gaz Naturel pour un tel Site.

  • En l’absence de paiement, le Fournisseur peut, après une mise en demeure de payer la totalité des sommes dues dans un délai de dix jours restée infructueuse, demander au GRD l’interruption de la fourniture d’électricité pour le Site du Client.

  • L’utilisation des Images est strictement limitée au Site du Client.

  • Le Contrat a pour objet la fourniture du/des site(s) du Client par Primeo Energie en tant que fournisseur, de l'énergie électrique active nécessaire à l’alimentation de chaque Site du Client, suivant les modalités indiquées dans les conditions particulières, dans la limite des capacités du réseau.

  • Par ailleurs, le débit disponible dépend de l’éligibilité technique du Site du Client, notamment sa distance vis-à-vis d’un nœud de raccordement d’abonné dégroupé par BOUYGUES TELECOM ou ses opérateurs partenaires.

  • Le Sous-Traitant déclare expressément être autorisé à prendre en charge les Déchets produits sur le Site du Client et s’engage, à cet effet, à procéder à toutes les formalités administratives qui sont exigées pour l’exercice de son activité de transport de déchets.

  • Hubside se réserve à tout moment le droit de retirer et/ou de demander la suppression des images et vidéos représentant les personnes publiques du Site du Client, notamment dans le cas où : les personnes publiques ou leur représentant en feraient la demande, ou il s’avérait que l’utilisation desdites images et/ou vidéos par le Client contreviendrait à des droits de propriété intellectuelle d’Hubside, du PARIS SAINT-GERMAIN et/ou de tiers.

  • Ce bordereau sera signé par une des personnes habilitées par le Client et remis au Sous-Traitant au départ du Site du Client puis transmis au centre de traitement à l’arrivée du chargement sur le centre de traitement.

  • Par ailleurs, le Client est conscient du fait qu’en cas de plainte motivée de la part d’un titulaire ou ayant droit présumé légitime du nom de domaine ou concernant un Contenu du Site Internet du Client, Simplébo se réserve la possibilité de désactiver le Site du Client en prévention, le temps qu’une procédure juridique ait lieu.

  • Le Contrat prend effet à la date de première fourniture d’électricité du Site du Client par GEG.


More Definitions of Site du Client

Site du Client désigne tout site Internet ou application actuel(le) ou futur(e) détenu(e) et exploité(e) par le Client, ou hébergé(e) ou exploité(e) par un tiers ou par Adobe pour le compte du Client, et qui contient une politique de confidentialité ou des conditions d’utilisation régissant les pratiques afférentes à la collecte de données personnelles que le Client maintient et contrôle.
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Site du Client désigne l’adresse physique du Client, ainsi que tous les sites du Client dans la même ville ou dans un rayon de cinq (5) miles [huit (8) km] de l’adresse du Client.
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Related to Site du Client

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.

  • Site Web ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/

  • Site désigne le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

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