Définition de Site du Client

Site du Client lieu où se situe le circuit du Client ou lieu sur lequel le Client est autorisé à utiliser le Logiciel. Solution de Contournement : toute procédure inhabituelle permettant d'utiliser toutes les fonctionnalités du Logiciel, en dépit d'une Anomalie constatée.
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Site du Client désigne l’adresse physique du Client, ainsi que tous les sites du Client dans la même ville ou dans un rayon de cinq (5) miles [huit (8) km] de l’adresse du Client.
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Site du Client désigne tout lieu où le Client exerce ses activités, y compris ses bureaux, ses chantiers de fabrication et d’entretien, et tout lieu de travail où le Client loue des Équipements et/ou reçoit des Services de United Rentals.
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Examples of Site du Client in a sentence

  • L’utilisation des Images est strictement limitée au Site du Client.

  • Le Contrat a pour objet la fourniture du/des site(s) du Client par Primeo Energie en tant que fournisseur, de l'énergie électrique active nécessaire à l’alimentation de chaque Site du Client, suivant les modalités indiquées dans les conditions particulières, dans la limite des capacités du réseau.

  • Par ailleurs, le débit disponible dépend de l’éligibilité technique du Site du Client, notamment sa distance vis-à-vis d’un nœud de raccordement d’abonné dégroupé par BOUYGUES TELECOM ou ses opérateurs partenaires.

  • Les limitations de responsabilité stipulées dans le présent article 4 sont d’application pour toutes les demandes de paiement de dommages et intérêts par Site du Client Final, en ce compris la totalité des Stations de Réception de Gaz Naturel pour un tel Site.

  • En cas d’intervention d’un technicien sur le Site du Client, ce délai est décompté à partir de la date de l’installation réalisée.

  • Hubside se réserve à tout moment le droit de retirer et/ou de demander la suppression des images et vidéos représentant les personnes publiques du Site du Client, notamment dans le cas où : les personnes publiques ou leur représentant en feraient la demande, ou il s’avérait que l’utilisation desdites images et/ou vidéos par le Client contreviendrait à des droits de propriété intellectuelle d’Hubside, du PARIS SAINT-GERMAIN et/ou de tiers.

  • Ce bordereau sera signé par une des personnes habilitées par le Client et remis au Sous-Traitant au départ du Site du Client puis transmis au centre de traitement à l’arrivée du chargement sur le centre de traitement.

  • Le Sous-Traitant déclare expressément être autorisé à prendre en charge les Déchets produits sur le Site du Client et s’engage, à cet effet, à procéder à toutes les formalités administratives qui sont exigées pour l’exercice de son activité de transport de déchets.

  • Ce service comprend le raccordement du Site du Client au Réseau de Bouygues Telecom via une Ligne d’accès, ainsi que l’acheminement, des communications téléphoniques en provenance ou à destination des numéros du Client qui peuvent être soit un numéro porté et un numéro affecté soit deux numéros affectés par BOUYGUES TELECOM au Client.

  • Le Fournisseur s'engage à ne créer ni à faire quoi que ce soit (y compris par un acte, une omission ou une négligence) qui pourrait résulter dans la création d’une sûreté ou charge sur le Site du Client, sa propriété ou ses équipements et/ou sur les Biens, ou une partie de ceux-ci.


More Definitions of Site du Client

Site du Client désigne les locaux dans lesquels le(s) Produit(s) et/ou Service(s) sont fournis au Client par la Société.
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Site du Client désigne tout site Internet ou application actuel(le) ou futur(e) détenu(e) et exploité(e) par le Client, ou hébergé(e) ou exploité(e) par un tiers ou par Adobe pour le compte du Client, et qui contient une politique de confidentialité ou des conditions d’utilisation régissant les pratiques afférentes à la collecte de données personnelles que le Client maintient et contrôle.
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Related to Site du Client

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Site Web xxxx://xxxx.xxxxxxx.xxxx.xx

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Informations confidentielles désigne les informations propriétaires communiquées par une partie à l'autre partie relatives à la partie qui les communique, le Contrat ou les Produits et Services, y compris, sans limitation, les technologies, méthodologies, plans de développement, archives de l'entreprise, appels d'offres (« requests for proposals, RFP »), demandes d'informations (« requests for information, RFI »), réponses aux appels d'offres et/ou aux demandes d'informations, soumissions, conditions de prix et discussions concernant les relations commerciales futures entre les parties. Les données numériques des Clients stockées ou traitées par ordinateur, informations individuellement identifiables, données à caractère personnel, archives et dossiers client, documents financiers et registres comptables, dossiers du personnel, dossiers et antécédents médicaux, plans de développement, conditions de prix, transcriptions de Logiciels sous forme lisible par une personne (p.ex., code source), modèles de données, outils de diagnostic et autres informations qui, par leur nature ou leur apparence, doivent raisonnablement être interprétées par la partie recevante comme confidentielles, avec ou sans la mention « Informations confidentielles » clairement stipulée. Les autres informations communiquées dans des documents et autres supports matériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation, et les informations communiquées oralement ou par d'autres moyens immatériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation et faire l'objet d'un résumé sous forme matérielle en tant qu'informations confidentielles à remettre dans les 10 jours après divulgation pour être considérées comme « Informations confidentielles ». Ne sont pas incluses dans les « Informations confidentielles » les informations pouvant être recueillies par le destinataire qui (a) ont déjà été portées à la connaissance du destinataire préalablement à la divulgation ; (b) ont été élaborées indépendamment par le ou à l'intention du destinataire sans référence aux ou sans utilisation des Informations confidentielles de la partie qui les communique ; ou (c) qui, au moment de la divulgation, sont généralement disponibles au public ou mises par la suite à la disposition du public autrement que par infraction à une obligation en vertu du présent Contrat résultant d'un acte ou d'une omission commise par la partie recevante.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Conditions Générales désigne le présent document.