Définition de Sous-traitance
Sous-traitance. Comme défini en annexe 2.
Sous-traitance cas particulier de commandes de Services au Prestataire, que Kosmos fournit à son propre Client.
Sous-traitance. Exécution par un tiers dénommé le sous-traitant, d’une opération ou d’une vérification pour le compte du donneur d’ordre, dans le cadre d’un contrat écrit.
More Definitions of Sous-traitance
Sous-traitance le Client autorise Visiativ à recourir à des Sous-Traitants dans le cadre de l’exécution des Services (exploitants des serveurs d’hébergement par exemple) seulement si ces derniers sont contractuellement liés par les mêmes engagements que Visiativ au titre du Contrat concernant les Données Personnelles, ce sous la responsabilité de ▇▇▇▇▇▇▇▇.
Sous-traitance. Contrat par lequel la Société décide de confier exclusivement à un entrepreneur spécialisé, autonome, la production d’une série ou d’un document complets destinés à la diffusion. Toutefois, aux fins d’application de l’article 6 (Ancienneté et Sécurité d’emploi), ce terme désigne également toute tâche que la Société fait effectuer par un tiers.
Sous-traitance l’Editeur se réserve la possibilité d'utiliser tout fournisseur qu'il jugera utile, dès lors que ce dernier présente les qualités requises de professionnalisme et de pérennité.
Sous-traitance. Aucune sous-traitance directe n’est connue et déclarée à l’engagement du contrat. Les modalités éventuelles de sous-traitance en cours de contrat devront être librement mises au point sur la base des us et coutumes habituelles en la matière qui prévoit notamment que toute sous-traitance déclarée doit faire l’objet d’une demande préalable formelle d’agrément au Client par le Titulaire. Toute sous-traitance non déclarée par le Titulaire est supposée non connue par le Client qui en est de ce fait déresponsabilisé, le Titulaire restant donc unique responsable, financièrement et légalement, de tous les faits et prestations relatifs au présent contrat quand bien même ceux-ci seraient le fait d’un sous-traitant ou partenaire non déclaré.
Sous-traitance. Le Client accepte le recours par ASTER à d’éventuels sous-traitants pour installer et déployer la Solution et les Services auprès du Client. ASTER restera seule et unique responsable de la bonne exécution des CGV Logiciel à l’égard du Client.
Sous-traitance contrat par lequel le titulaire d'une autorisation ou d'un titre minier recourt à une entité juridique tierce pour réaliser, sur ses ordres et selon ses spécifications, certaines prestations techniques pour ses activités ; Sous-traitant minier agréé : statut facultatif d'une personne physique ou morale habilitée par l'administration en charge des mines fournissant du matériel ou effectuant des travaux ou prestations des services nécessaires pour le compte du titulaire dans le cadre de l'activité minière en vertu de son autorisation ou son titre minier ;
Sous-traitance le Commanditaire autorise COMPLIANCE Consulting à sous-traiter ses formations à tout tiers de son choix, l’exécution de tout ou partie des Services.