Sous-traitance. Comme défini en annexe 2.
Sous-traitance. Aucune sous-traitance directe n’est connue et déclarée à l’engagement du contrat. Les modalités éventuelles de sous-traitance en cours de contrat devront être librement mises au point sur la base des us et coutumes habituelles en la matière qui prévoit notamment que toute sous-traitance déclarée doit faire l’objet d’une demande préalable formelle d’agrément au Client par le Titulaire. Toute sous-traitance non déclarée par le Titulaire est supposée non connue par le Client qui en est de ce fait déresponsabilisé, le Titulaire restant donc unique responsable, financièrement et légalement, de tous les faits et prestations relatifs au présent contrat quand bien même ceux-ci seraient le fait d’un sous-traitant ou partenaire non déclaré.
Sous-traitance. Exécution par un tiers dénommé le sous-traitant, d’une opération ou d’une vérification pour le compte du donneur d’ordre, dans le cadre d’un contrat écrit.
More Definitions of Sous-traitance
Sous-traitance l’Editeur se réserve la possibilité d'utiliser tout fournisseur qu'il jugera utile, dès lors que ce dernier présente les qualités requises de professionnalisme et de pérennité.
Sous-traitance. Le Client accepte le recours par ASTER à d’éventuels sous-traitants pour installer et déployer la Solution et les Services auprès du Client. ASTER restera seule et unique responsable de la bonne exécution des CGV Logiciel à l’égard du Client.
Sous-traitance le Commanditaire autorise COMPLIANCE Consulting à sous-traiter ses formations à tout tiers de son choix, l’exécution de tout ou partie des Services.
Sous-traitance pour assurer une prestation complète (hébergement, restauration, animations, transports), Rêves de Mer peut être amené à sous- traiter une partie du séjour programmé.
Sous-traitance. Information préalable des sous- traitants mobilisés par la DINUM dans le cadre du projet. Engagement de confidentialité Veiller à ce que les sous-traitants soient sensibilisés à la protection des données. Information préalable des sous- traitants mobilisés par le responsable de traitement dans le cadre du projet. Engagement de confidentialité Veiller à ce que les sous-traitants soient sensibles à la protection des données. Travaux de conformité (mentions d’information, analyse d’impact, mentions légales et CGU) Fournit l’ensemble des informations nécessaires à la réalisation de la documentation. Rédaction de l’ensemble de la documentation*. Demande d’avis à la DINUM avant la publication de tout texte juridique relatif au traitement* Audits Se rendre disponible aux sollicitations des auditeurs. Proposer des mesures de contingences, indiquer la faisabilité et les prioriser. Supervision du traitement et réalisation des audits nécessaires (RGS, RGAA, …) Territorialité Engagement à traiter les données à caractère personnel sur le territoire national ou européen. RH Mobilisation des personnels susceptibles de participer à la bonne sécurisation du projet. Mobilisation des personnels susceptibles de participer à la bonne sécurisation du projet.
Sous-traitance. Contrat par lequel la Société décide de confier exclusivement à un entrepreneur spécialisé, autonome, la production d’une série ou d’un document complets destinés à la diffusion. Toutefois, aux fins d’application de l’article 6 (Ancienneté et Sécurité d’emploi), ce terme désigne également toute tâche que la Société fait effectuer par un tiers.
Sous-traitance cas particulier de commandes de Services au Prestataire, que Kosmos fournit à son propre Client.