Sous-traitance. Comme défini en annexe 2.
Sous-traitance le Commanditaire autorise COMPLIANCE Consulting à sous-traiter ses formations à tout tiers de son choix, l’exécution de tout ou partie des Services.
Sous-traitance. Aucune sous-traitance directe n’est connue et déclarée à l’engagement du contrat. Les modalités éventuelles de sous-traitance en cours de contrat devront être librement mises au point sur la base des us et coutumes habituelles en la matière qui prévoit notamment que toute sous-traitance déclarée doit faire l’objet d’une demande préalable formelle d’agrément au Client par le Titulaire. Toute sous-traitance non déclarée par le Titulaire est supposée non connue par le Client qui en est de ce fait déresponsabilisé, le Titulaire restant donc unique responsable, financièrement et légalement, de tous les faits et prestations relatifs au présent contrat quand bien même ceux-ci seraient le fait d’un sous-traitant ou partenaire non déclaré.
More Definitions of Sous-traitance
Sous-traitance. Contrat par lequel la Société décide de confier exclusivement à un entrepreneur spécialisé, autonome, la production d’une série ou d’un document complets destinés à la diffusion. Toutefois, aux fins d’application de l’article 6 (Ancienneté et Sécurité d’emploi), ce terme désigne également toute tâche que la Société fait effectuer par un tiers.
Sous-traitance. Exécution par un tiers dénommé le sous-traitant, d’une opération ou d’une vérification pour le compte du donneur d’ordre, dans le cadre d’un contrat écrit.
Sous-traitance. Le Client accepte le recours par ASTER à d’éventuels sous-traitants pour installer et déployer la Solution et les Services auprès du Client. ASTER restera seule et unique responsable de la bonne exécution des CGV Logiciel à l’égard du Client.
Sous-traitance. Tout contrat entre le CONTRACTANT et un SOUS-TRAITANT ou entre un SOUS-TRAITANT et un autre SOUS- TRAITANT à quelque échelon qu'il soit dans la sous-traitance, pour exécuter toute partie du CHAMP D'APPLICATION, y compris toutes les commandes en vertu de contrats cadres de la SOCIETE ou d’un AFFILIE de la SOCIETE et de contrats d'approvisionnement.
Sous-traitance cas particulier de commandes de Services au Prestataire, que Kosmos fournit à son propre Client.
Sous-traitance l’Editeur se réserve la possibilité d'utiliser tout fournisseur qu'il jugera utile, dès lors que ce dernier présente les qualités requises de professionnalisme et de pérennité.
Sous-traitance pour assurer une prestation complète (hébergement, restauration, animations, transports), Rêves de Mer peut être amené à sous- traiter une partie du séjour programmé.