Intégralité de l’accord ; Langue prévalente Sample Clauses

Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du Logiciel Apple et remplace tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendra effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par Apple. Toute traduction de la présente Licence est effectuée pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’application.
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Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple concernant le Logiciel watchOS et remplace toutes les propositions ou tous les accords antérieurs ou actuels à ce sujet. Aucun amendement ou aucune modification de cette Licence ne prendra effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par Apple. Toute traduction de la présente licence est effectuée pour les besoins locaux. En cas de contradiction entre la version anglaise et toute autre version, la version anglaise prévaut dans les limites non prohibées par les xxxx locales de votre juridiction.
Intégralité de l’accord ; Langue prévalente. Cette Licence constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Apple quant à l’utilisation du logiciel Apple et remplace tous les accords ou propositions antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendront effet à moins d’être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé d’Apple. Toute traduction de la présente Licence est faite pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d’application à condition que cette disposition ne soit pas interdite par la législation en vigueur dans votre pays.

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  • Gouvernement des États-Unis Le logiciel et la documentation constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiés réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

  • Trasferimento Non è consentito dare in locazione, in leasing, in prestito o in sublicenza il Software Apple. Tuttavia, è consentito trasferire in maniera permanente la totalità dei diritti relativi al Software Apple ad un'altra parte, a condizione che: (a) il trasferimento riguardi la totalità del Software Apple, inclusi tutti i componenti, i supporti originali, il materiale stampato e la presente Licenza; (b) non venga conservata nessuna copia totale x xxxxxxxx del Software Apple, nemmeno su computer o altro dispositivo atto alla memorizzazione di dati; e (c) la parte ricevente il Software Apple legga e accetti i termini e le condizioni della presente Licenza. Tutti i componenti del Software Apple sono forniti come parte di un pacchetto e potrebbero non essere separati da questo e distribuiti come applicazioni standalone. Aggiornamenti: se un aggiornamento del Software Apple sostituisce completamente (con installazione completa) una versione precedentemente concessa in licenza del Software Apple, non è consentito l'utilizzo contemporaneo di entrambe le versioni del Software Apple e non possono essere trasferite separatamente. Copie NFR (rivendita non concessa): nonostante quanto espresso nelle altre sezioni di questa Licenza, il Software Apple contraddistinto come promozionale o altrimenti fornito su base promozionale può essere utilizzato solo a scopo dimostrativo, di test e di valutazione, e non può essere rivenduto o ceduto.

  • Término Esta Licença é efetiva até que termine. Seus direitos sob esta Licença terminarão automaticamente ou, caso contrário, cessarão sua efetividade sem aviso prévio da Apple se você não cumprir quaisquer termos desta Licença. Com o término desta Licença, você deve deixar de utilizar o Software Apple e destruir todas as cópias, completas ou parciais, do Software Apple. As seções 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 e 11 desta Licença devem prevalecer sobre qualquer término.

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