Généralités Clause Samples
Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage, le logiciel intégré et tout logiciel ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre Apple Watch (« Logiciel watchOS original »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel watchOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel watchOS original et les Mises à jour du Logiciel watchOS sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel watchOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel watchOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à toute app de marque Apple préinstallée sur votre Apple Watch, sauf si une app est accompagnée d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation de l’app en question.
(b) Apple pourrait rendre disponible des mises à jour futures du Logiciel watchOS pour votre Apple Watch. Le cas échéant, ces mises à jour peuvent ne pas inclure nécessairement l’ensemble des fonctions du logiciel existantes ou de nouvelles fonctions publiées par Apple dans le cas des modèles d’Apple Watch plus récents. Les conditions de la présente licence régissent les Mises à jour du Logiciel watchOS fournies par Apple et qui remplacent et/ou complètent le Logiciel watchOS original, sauf si ces mises à jour sont accompagnées d’une licence distincte ; auquel cas les conditions de cette licence s’appliquent.
Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.
B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte.
C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres ▇▇▇▇ et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.
Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple, les logiciels ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.
B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les modèles plus récents d’ordinateurs de marque Apple. Les termes de la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour du Logiciel Apple fournies par Apple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent.
Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, son contenu, sa documentation et les polices de caractères accompagnant le présent logiciel (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou les concédants de licence d’Apple restent les propriétaires du Logiciel Apple et se réservent tous les droits qu’ils ne vous ont pas concédés expressément.
B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Apple peut vous offrir gratuitement ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ mises à niveau et mises à jour qui sortiraient jusqu’à, mais n’incluant pas, la prochaine importante version du Logiciel Apple. Par exemple, si vous avez acquis une licence pour la version 1.0 du Logiciel Apple, Apple peut vous fournir gratuitement toute mise à niveau ou mise à jour (par exemple la version 1.1 ou 1.2) jusqu’à, mais sans inclure, la version 2.0 du Logiciel Apple. Une fois la nouvelle version du Logiciel Apple sur le marché, Apple peut, à sa seule discrétion, continuer à offrir des mises à jour et des améliorations mineures pour le Logiciel Apple. Ces éventuelles mises à niveau et mises à jour, ne contiendront pas nécessairement toutes les fonctionnalités logicielles ou toutes les nouveautés offertes pour les modèles plus récents d’ordinateurs Apple et pourront être proposées gratuitement ou entraîner des frais. Les droits accordés par les conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciels fournies par Apple servant à remplacer et/ou à compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent.
Généralités. Apple Computer, Inc. (“Apple”) vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie (incluant tout type de contenu), la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme (collectivement, le “logiciel Apple”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.
Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie (incluant tout type de contenu), la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu'en soit la forme (collectivement, le « logiciel Apple »), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s'appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.
Généralités. 9.1. La présente convention est assujettie à toutes les modalités des licences détenues par les parties aux présentes, à toutes les ▇▇▇▇ fédérales, provinciales et municipales, à tous les règlements du CRTC en vigueur de temps à autre et à l’ensemble des autres ▇▇▇▇ ou règlements, applicables actuellement ou dans l’avenir, qui proviennent d’organismes sectoriels ou de réglementation ayant compétence notamment sur les entreprises de radiodiffusion ou de publicité Web ou leurs titulaires de licences.
9.2. Corus se réserve le droit de modifier la présente convention en tout temps et de temps à autre en affichant une version révisée des modalités relatives à la publicité sur son site Web pertinent. L’acheteur accepte de visiter le site Web de façon périodique afin de passer en revue la présente convention pour prendre connaissance des modifications apportées. La poursuite des achats d’inventaire par l’acheteur sera réputée être une acceptation de ces modifications.
9.3. Si toute partie omet d’exercer l’un de ses droits, pouvoirs ou recours prévus aux présentes ou tarde à le faire, cette partie ne renonce pas pour autant aux droits, pouvoirs ou recours en question. L’exercice simple ou partiel d’un droit, pouvoir ou recours ne peut pas empêcher son exercice ultérieur ou l’exercice de tout droit, pouvoir ou recours.
9.4. À moins d’indication contraire aux présentes, tous ▇▇▇ ▇▇▇▇ fournis en vertu des présentes doivent être écrits et être remis par messagerie, par courrier ou par courriel adressés à Corus, à l’agence ou à l’annonceur, selon le cas, aux adresses indiquées au recto de la commande à laquelle se rapporte l’avis (ou, s’il se rapporte aux présentes modalités de façon générale, aux adresses indiquées au recto de la commande la plus récente, à ce moment, conclue en vertu des présentes). Un tel avis sera réputé reçu : a) s’il est livré, le jour où il a été livré; b) s’il est envoyé par la poste, quarante-huit (48) heures suivant l’envoi postal; et c) s’il est envoyé par courriel, à la date indiquée sur le reçu des messages lus (s’il y a lieu) généré par l’ordinateur du destinataire ou vingt-quatre (24) heures suivant l’envoi par courriel, en l’absence de preuve réelle de réception à une autre date, selon la dernière éventualité.
9.5. Si un engagement ou une disposition de la présente convention est jugé nul ou inapplicable, en tout ou en partie, cet élément est dissocié de tout autre engagement ou de toute autre disposition des présentes, et est réputé n’...
Généralités. Vous avez la possibilité de télécharger une version d'évaluation du Produit ; dans ce cas, vous êtes uniquement autorisé à évaluer le Produit avant d'en acheter une version commerciale. L'acquisition, à vos frais, de tous les logiciels tiers, équipements et terminaux de télécommunications nécessaires à l'utilisation du Produit relève de votre responsabilité. Le Produit s’adresse exclusivement aux entreprises et organisations à but non lucratif ; il n’est pas destiné à répondre aux besoins des particuliers. Par ailleurs, le Produit n'est pas conçu pour la tolérance aux pannes ; par conséquent, il est incompatible avec une utilisation dans des environnements dangereux nécessitant un fonctionnement sécurisé. Pour éviter tout doute, chaque calcul, donnée ou tout autre résultat provenant de l’usage du Produit doivent uniquement servir de référence et doivent être vérifiés par vous. Ni Progman, ni aucun fournisseur de Progman ne pourra être tenu responsable à l’égard de la fiabilité et de la validité des résultats, puisque vous êtes responsable de veiller à l’exactitude des résultats. Vous bénéficiez d'un droit limité, non exclusif et non transférable, d'installation et d'utilisation du Produit. Vous avez le droit de créer et d'installer plusieurs copies du Produit, sous réserve de justifier que l'utilisation courante du Produit nécessite l'existence de ce nombre de copies. Toutes les copies doivent contenir des notices concernant le droit d'auteur et les autres droits de PROGMAN. Si vous avez téléchargé une version d'évaluation du Produit, vous avez le droit d'utiliser le Produit à titre gratuit exclusivement dans le but d'évaluer les fonctions et la facilité d'utilisation du Produit, et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ une période limitée donnant lieu à une licence spécifique. La version pédagogique du Produit est conçue pour (i) des établissements d’enseignement,
Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre appareil iOS (« Logiciel original de l’iOS »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l’iOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l’iOS et les Mises à jour du Logiciel de l’iOS sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel de l’iOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel de l’iOS est enregistré mais Apple et ses concédants conservent la propriété du Logiciel de l’iOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés.
(b) Apple pourrait rendre disponible des mises à jour futures du logiciel de l’iOS de votre appareil iOS. Le cas échéant, ces mises à jour peuvent ne pas inclure nécessairement l’ensemble des fonctions du logiciel existantes ou de nouvelles fonctions publiées par Apple dans le cas des modèles de l’iOS plus récents. Les conditions de la présente licence régissent les mises à jour du logiciel de l’iOS fournies par Apple et qui remplacent et/ou complètent le logiciel original de l’iOS, sauf si ces mises à jour sont accompagnées d’une licence distincte ; auquel cas les conditions de cette licence s’appliquent.
Généralités. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store, à Apple Books, Game Center, iCloud, Plans, News et à d’autres services et sites web d’Apple et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services nécessite un accès à Internet, et l’utilisation de certains Services peut nécessiter un identifiant Apple, peut vous obliger à accepter des termes de licence supplémentaires et est sujette à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un identifiant Apple ou tout Service Apple, vous acceptez les conditions de service applicables à ce Service, comme la dernière version des conditions générales des Services Apple Media correspondant au pays ou à la région où vous accédez à ces services, disponibles à l’adresse ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/legal/internet-services/itunes/.